Bonjour,
Je suis propriétaire d'un bien immobilier comprenant une maison, une dépendance et deux terrains, le tout disposé en longueur.
La limite de ma propriété, est définie par des bâtiments et un mur appartenant à mes voisins, propriétaires indivis (même famille).
Nous avons chacun deux bâtiments qui sont côte à côte mais séparés par un petit espace qui se trouve donc être sur chez moi, selon ma lecture du plan cadastral.
Le jardin de ma dépendance est délimité du côté de mes voisins par le mur pignon de leur maison.
Ceux-ci ont apposé sur ledit mur pignon (avant mon acquisition) outre deux paraboles de 110 cm de profondeur, leur tuyau d’évacuation d’odeurs de fosse septique dont la hauteur de la fin dudit tuyau se situe en plein milieu de leur mur et ne dépasse pas 3 m tout au plus.
Ledit tuyau part de la façade de leur maison, après un coude, longe le mur pignon dont une partie se situe entre les bâtiments, et arrive au milieu de leur mur pignon donnant dans mon jardin dont la partie finale remonte sur une soixantaine de centimètres situé en deçà d’environ 40 centimètres du bas de la toiture de ma dépendance.
Outre l’aspect très inesthétique de ces installations, je déplore des odeurs nauséabondes dans ce jardin certains jours et même s’il est vrai que je ne me rends que rarement dans ce petit jardin, je souhaiterais savoir quels sont mes recours afin que mes voisins procèdent à l’installation de leur matériel sur leur propriété.
Je leur ai d’ores et déjà adressé une lettre recommandée, qui n’a reçu pour toute réponse qu’un courrier d’avocat m’indiquant que je ne prouvais nullement la gêne occasionnée, notamment quant au tuyau courant le long de leur mur entre les bâtiments, et qu’il convenait que je démontre qu’il s’agissait là d’une installation se situant chez moi.
Merci de votre réponse.
Cordialement
Kristel
D'après vos explications, si la limite des propriétés est le mur de votre voisin, les paraboles et le tuyau empièteraient sur votre espace aérien
concernant la gêne provoquée par les odeurs, un constat d'huissier sera nécessaire
sans réaction, vous devrez passer par un tribunal pour avoir gain de cause