671 198
questions
1 502 025
réponses
1 461 627
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
PC modificatif
Tweeter
Question anonyme le 25/07/2009 à 09h39
[ ! ]
Peut on déposer un PC modificatif avant l'obtention du 1er permis déposé
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
PC modificatif
»
2
réponses
Permis modificatif ou nouveau PC
Bonjour, nous avons obtenu l'acceptation d'un permis de construire mais nous souhaitons réaliser de
1
réponse
Permis modificatif
Un permis de construire modificatif (ajout d'un garage en extension d'une maison) rend t-il le perm
1
réponse
Permis modificatif surface de terrain plus grande
Mon voisin construit une maison et nous constatons de nombreuses anomalies , non respect du permis d
2
réponses
Recours permis modificatif
Bonjour Nous avons émis un recours contre un permis de construire.( date du permis 14/10/09 )
1
réponse
Refus d'un permis modificatif
Nous venons de recevoir la notification de refus d'un permis modificatif de notre commune. au regar
2
réponses
Contestation permis de construire modificatif
Permis accordé depuis plus de 2 mois .voisin mitoyen conteste surelevation toiture de 40 centimetrs
1
réponse
Annulation de permis de construire agricole
L' annulation d'un permis de construire des bâtiments d'élevage pour violation de l'article 153/4 du
1
réponse
VALIDITE D'UN PERMIS MODIFICATIF
Si la validité d'un permis de construire est de deux ans : La modification de ce permis donne -t-
1
réponse
Annulation d'un permis de construire modificatif
L'annulation d'un permis de construire entraine-t-elle celle du permis primitif, ou seulement celle
3
réponses
Permis de construire modificatif - systeme autonome d'assainissement
Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire en 2011 pour une extension de maison. Ce permis
Les dernières réponses publiées
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Il y a 1 minute
Chaudière gaz
40
réponses
Dernière page
Boujour je voudrai savoir que veut dire napiyon merci
Il y a 2 heures
Sujets
16
réponses
Donation de pere en fils en algerie ?
Il y a 3 heures
Héritage et succession
116
réponses
Dernière page
Suisse: Offre de prêt entre particulier en suisse a Geneve,Lausanne,
Il y a 5 heures
Visa de conjoint
9
réponses
Quelqu'un pourrait me traduire "3lik" et "ya"? Merci.
Il y a 6 heures
Arabe
39
réponses
Dernière page
Retrouver l'adresse de mon amie de vacances
Le 08/07/2026
Avis de recherche
12
réponses
Avoir des adresses msn de stars
Le 08/07/2026
Musique
11
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Le 08/07/2026
Héritage et succession
97
réponses
Dernière page
Specialité medecine en angleterre
Le 08/07/2026
9
réponses
Message condoléance à un ami
Le 08/07/2026
Condoléances
12
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Recours sur un permis de construction modificatif
J'ai obtenu un permis de construire pour réhabiliter iune maison indiv...
Permis construire modificatif
Mon permis modificatif a ete annule pour raison cos et pos dépasse et...
Comment jongler avec les Permis de construire
Mon voisin est en train d'achever des travaux de toiture qui ne sont p...
IMMEUBLE EXISTANT EN LOI SCELLIER
PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE ENTRANT DANS LA LOI SCELLIER - JE VENDS CET...
RESOLUTION sur la loi 08//15
Bonjour , je voudrais savoir que faire pour pouvoir refaire un autre p...
Calcul des pénalités de retard pour maison neuve
Comment calcule-t'on des pénalités de retard pour une construction de...
Validités du CU et du Permis de construire
Bonjour, J'ai actuellement en ma possession un Certificat d'Urbanis...
Obtention du permis
Ma fille a passée son permis de conduire le 28 JUIN y a t il un moyen...
Papier permis taxi
Quelle est le dernier date pour déposer un dossier pour participer au...
Penalites de retard a la construction
Je fais construire une maison qui prend beaucoup de retard. Malheureus...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par