PC modificatif

Question anonyme le 25/07/2009 à 09h39

[ ! ]

Peut on déposer un PC modificatif avant l'obtention du 1er permis déposé

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

PC modificatif

2
réponses

Permis modificatif ou nouveau PC

Bonjour, nous avons obtenu l'acceptation d'un permis de construire mais nous souhaitons réaliser de
1
réponse

Permis modificatif

Un permis de construire modificatif (ajout d'un garage en extension d'une maison) rend t-il le perm
1
réponse

Permis modificatif surface de terrain plus grande

Mon voisin construit une maison et nous constatons de nombreuses anomalies , non respect du permis d
2
réponses

Recours permis modificatif

Bonjour Nous avons émis un recours contre un permis de construire.( date du permis 14/10/09 )
1
réponse

Refus d'un permis modificatif

Nous venons de recevoir la notification de refus d'un permis modificatif de notre commune. au regar
2
réponses

Contestation permis de construire modificatif

Permis accordé depuis plus de 2 mois .voisin mitoyen conteste surelevation toiture de 40 centimetrs
1
réponse

Annulation de permis de construire agricole

L' annulation d'un permis de construire des bâtiments d'élevage pour violation de l'article 153/4 du
1
réponse

VALIDITE D'UN PERMIS MODIFICATIF

Si la validité d'un permis de construire est de deux ans : La modification de ce permis donne -t-
1
réponse

Annulation d'un permis de construire modificatif

L'annulation d'un permis de construire entraine-t-elle celle du permis primitif, ou seulement celle
3
réponses

Permis de construire modificatif - systeme autonome d'assainissement

Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire en 2011 pour une extension de maison. Ce permis

Les dernières réponses publiées

VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 minute Evènements
31 réponses
Dernière page
Les draps se mettent en boule dans mon sèche linge
Le 20/04/2025 Sèche-linge
47 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 20/04/2025 Anniversaire
301 réponses
Dernière page
L'indemnité de zone (Algerie) est elle imposable?
Le 20/04/2025 Primes
15 réponses
Bourse d'étude étrangère
Le 19/04/2025 Bourse d'étude
655 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 19/04/2025 Amitié
449 réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 19/04/2025 Sécurité Sociale
11 réponses
Comment trouver une personne par son nom en algéri
Le 18/04/2025 Avis de recherche
130 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 17/04/2025 Plaque à induction
16 réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 17/04/2025 Zoologie
203 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Recours sur un permis de construction modificatif
J'ai obtenu un permis de construire pour réhabiliter iune maison indiv...
Permis construire modificatif
Mon permis modificatif a ete annule pour raison cos et pos dépasse et...
Comment jongler avec les Permis de construire
Mon voisin est en train d'achever des travaux de toiture qui ne sont p...
IMMEUBLE EXISTANT EN LOI SCELLIER
PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE ENTRANT DANS LA LOI SCELLIER - JE VENDS CET...
RESOLUTION sur la loi 08//15
Bonjour , je voudrais savoir que faire pour pouvoir refaire un autre p...
Calcul des pénalités de retard pour maison neuve
Comment calcule-t'on des pénalités de retard pour une construction de...
Validités du CU et du Permis de construire
Bonjour, J'ai actuellement en ma possession un Certificat d'Urbanis...
Obtention du permis
Ma fille a passée son permis de conduire le 28 JUIN y a t il un moyen...
Papier permis taxi
Quelle est le dernier date pour déposer un dossier pour participer au...
Penalites de retard a la construction
Je fais construire une maison qui prend beaucoup de retard. Malheureus...

Posez votre question maintenant !