Bonjour,
je suis propriétaire d'un chemin de servitude de 100m de long ( et 4m de large) environ qui me permet de rentrer chez moi.mais il y a également 4 de mes voisins qui l'empruntent pour rentrer chez eux.J'ai donc plusieurs questions à ce sujet:
1) je crois savoir que l'entretien devant chez eux est une obligation à partir du moment où ils ont une ouverture (portail,portillon) qui relie mon chemin? car pour le moment je suis la seule à nettoyer tout le long du chemin...
2)sur ce long chemin il y a environ 40m qui sont d'un mur de voisin mais qui n'a pas accès au chemin car sont portail est dans une rue perpendiculaire..donc à qui est ce de l'entretenir?car là c'est encore moi qui le fait,sachant que cela part du début de mon impasse jusqu'à presque son milieu..
3) le chemin est il assuré par l'assurance maison en cas de problème?
4) les voisins ont il droit de se garer dans le chemin,et si oui,pour combien de voitures?perso,nous avons droit à 2 places de parking car maison neuve.une autre est très récente,mais les 2 autres ne sais pas..car en fait nous sommes tous proprio sauf 1 maison;et dans cette maison il y a de nouveaux locataires et ils ont 4 véhicules!!.sur les 4,1 seule est garée chez eux.les autres me gênent un peu le passage et surtout la vue..on dirait un train..et en plus, cela me gène pour passer la tondeuse le long du chemin (surtout si c'est bien à moi de l'entretenir)
5) si je devais faire des travaux (car faudrait mettre du gravier tout le long et 100 sur 4m ça fait beaucoup),les voisins qui prennent mon chemin peuvent ils participer?et si oui est ce une obligation pour eux?
merci d'avance,car je sais que j'ai beaucoup de questions...
et selon vos réponses j'irai trouvé les personnes pour voir avec eux
J'ai déjà répondu à une partie de vos questions dans un autre post
il aurait mieux valu continuer à la suite pour éviter confusions et redites
l'entretien et le nettoyage de la totalité du chemin est à assumer par les usagers à parts égales, ce n'est pas une question de position dans le chemin
le propriétaire riverain qui a un accès direct à la rue n'est pas du tout concerné, il n'en est pas usager et n'aurait même pas le droit d'ouvrir une entrée chez vous (le chemin est votre propriété)
nul n'a le droit d'entreposer des objets ou de stationner sur un chemin de passage réservé, comme son nom l'indique ... au passage
une largeur de 4m ne permet pas un stationnement sans une gêne importante ; riverains propriétaires ou locataires n'ont aucun droit à ce sujet, quel que soit leur nombre de véhicules
ils doivent stationner chez eux ou ailleurs, à moins que vous n'acceptiez - sans obligation bien sûr - de sacrifier 2m de largeur en plus, et pourquoi pas une aire de retournement ?
en tant que propriétaire et usagère du chemin, je vous suggère de réunir les personnes concernées pour leur rappeler leurs obligations (entretien et stationnement) et discuter des dispositions à prendre - calmement et sans animosité pour ne pas envenimer les relations
sachez que vous avez aussi le droit de clore l'entrée par un portail fermant à clé (ou par une gâche à commande à distance), à condition d'en donner un double à chacun