Bonjour,
nous avons acheter une maison en janvier 2010, suite a un dégat des eaux nous avons decouvert que le tout a l'égout se déversé dans notre vide sanitaire, et en consequence produiser des remonter capilaire sur nos murs, de la nous remétons en fonctionnement le tout a l'égout sauf qu'il est complétement bouché, car il savére que le tout a l'egout de notre voisine( ancienne propriétaire de notre maison) passe dans notre terrain et les deux tuyau sont relie avec un t a90°,
et actuellement nous sommes bouché completement et elle ne veut rien faire sous pretexe qu'elle vend sa maison!
dans l'acte notarié, il est ecrit que le vendeur na crée aucune servitude de passage,
quel recours avons nous et qui doit payer la charge des travaux?
d'avance merci
Interdit de mettre un t a 90 dans le sol la societe est responsable duree decenale demander a la mairie le plan des canalisations qui sont sur votre terrain remis par la societe qui a pose la canalisation vos pouvez aussi mettre un bouchon sur la canalisation de l autre maison c est pas legale mais comme ca elle verra vu que la canalisation passe sur votre terrain l autre resident doit avoir sa propre canalisation relier au tout a l egout interdit de mettre 2 maisons sur les memes canalisations car qui paye le tout a l egout ? VOUS OU ELLE
Bonjour, je suis locataire d'un pavillon depuis bientôt 9 ans (mars) mon propriétaire veux vendre (c'est une indivision ),nous somme intereser a acheter,mais voila dans le jardin il y a une servitude ou les 2 autres maison ki sont aussi aux propriétaire passe sur le jardin puis je faire quelque chose ci je veux acheter(ou negosier) merci de votre réponse….PS il sont venu chacun avec un expert et il netait pas tres cool car je leur es montrer tout ce ki nallait pas car aucun travaux nas était fait meme ceux ki devais être fait dans l'état des lieux rentrant;;;;