Bonjour, voilà j'ai un souci avec le voisin consernant une servitude de passage
voici le texte notarial : sur les servitudes
il est ici fait observer ce qui suit :
Aux termes d'un plan dressé par monsieur intel, géomètres le 7 octobre 1992, modifié le 22 mars 1993, dont une copie demeurera ci-joint et annexé après mention, il extiste des servitudes mentionnées comme suit :
- servitude de passage au profit des ayants droit aux parcelles cadastrées AP 84 et 85, reprise dans les parcelles cadastrées ap 82 et 83 pour 170 m2.
- servitude de passage uniquement à pied au profit des ayants droit aux parcelles cadastrées ap 84 à 87, reprise dans les parcelles cadastrées ap 82 et 83 pour 51m2
- servitude de passage uniquement à pied au profit des ayants droit aux parcelles cadastrées AP 86 et 87 reprise dans les parcelles cadastrées ap 84 et 85 pour 49m2
-servitude de passage au profit des ayants droit aux parcelles cadastrées ap 86 et 87 reprise dans les parcelles cadastrées ap 84 et 85 pour 49 m2
parcelles 82 et 83 : la voisine qui veut éviter le passage
parcelles 84 et 85 : ma maison
parcelles 86 et 87 : l'autre voisine qui à un droit de passage aussi, mais elle ne passe plus car elle a fait une entrée devant, mais elle désire revendre sa maison et construire dans le jardin de devant en supprimant l'accès à la maison(la sienne pour l'instant)
entre les maisons vue de facade et les jardins de devant, il y a une servidute qu'on doit faire uniquement à pied et derrière les maisons on a un jardin avec une servitude de passage au profit des ayants droit à pied, en voiture et tout autres locomotions
pour entrée chez nous en voiture(un 807), on doit passer par la servitude de la parcelle 82, cette servitude fait 40m de long sur 3, la maison se trouve sur notre gauche et de l'autre c'est un mur on doit tourner à gauche pour accèder au maison par l'arrière et je dois encore parcourir 20m sur 3 pour être en face de chez nous. (la servitude est en L)
mon souci c'est que ma voisine veut m'empêcher de passer en construisant un mur dans l'angle pour m'éviter de tourner, ne doit-elle pas l'essai un virage suffissant pour passer en voiture ? Elle me dit que je passe trop souvent, et cela l'embête aussi quand les gens passent derrière à pied.
cordialement, merci pour vos réponses
La servitude de passage semble parfaitemement claire
votre voisine ne doit et ne peut rien faire pour entraver votre passage
quant à votre fréquence de passage ou les visites qu'on vous fait cela ne la regarde en rien
si un dialogue courtois ne fait pas avancer les choses, il faut dans un 2er temps lui adresser un courrier en R avec AR pour préciser les choses
en dernier recours, faire appel au conciliateur départemental (gratuit) au tribunal d'instance
pour votre autre voisine, le fait qu'elle ait pu se désenclaver peut abolir sa servitude
elle ne peut alors en demander une autre si elle ré-enclave volontairement une parcelle