670 522
questions
1 494 200
réponses
1 461 290
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Santé
>
Sexualité
TVA sur pénalités de retard
Tweeter
Question anonyme le 12/12/2005 à 14h19
[ ! ]
Bonjour, je souhaite savoir s'il faut appliquer de la TVA sur les pénalités de retard que nous facturons à nos clients ? D'avance merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
TVA sur pénalités de retard
»
2
réponses
Pénalités de retard
Je voudrais connaître le calcul des pénalités de retard, pour les appliquer sur une facture du 24/08
1
réponse
Les pénalités en cas de paiement tardif de la TVA
Bonjour, Quelles sont les pénalités de retard, appliquées par l'administration fiscale en cas de rè
3
réponses
Pénalités de retard sur chantier de rénovation
Bonjour, J ai fait appel à une entreprise de rénovation pour effectuer des travaux dans mon apparte
1
réponse
Pénalités et majoration de retard
Je suis promoteur d'une entreprise. J'ai connu un retard de paiement de mes déclarations d'un mois.
1
réponse
Pénalités de retard max pour retard de livraison
Y a t'il des limites aux pénalités de retard qu'une société peut demander à un fournisseur en cas de
2
réponses
Pénalités de retard de livraison maisnon neuve
Bonsoir, Je souhaite avoir quelques renseignements pour le calcul des pénalités de retard de la livr
1
réponse
Pénalités de retard 2009
Bonsoir, Etant artisan maçon dans la construction de maison individuelle, j'aimerais savoir le ta
3
réponses
Pénalités de retard sur une construction neuve
Comment sont calculées les pénalités de retard d'une maison en construction qui a dépassé la date li
1
réponse
TVA INTERETS DE RETARD
Intérêts de retard pour non respect échéances de paiement - facture mensuelle à part (seulement
1
réponse
Tva intracommunautaire livraison de biens en france
Nous sommes une société belge qui faisons de la prestation de services en France ( encarts pub) . Qu
Les dernières réponses publiées
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 31/03/2025
Bourse d'étude
633
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 30/03/2025
Anniversaire
279
réponses
Dernière page
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025
Four
5
réponses
Texte pour ma cousine
Le 30/03/2025
Amitié
420
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Le 30/03/2025
Bourse d'étude
3
réponses
Que veut dire habibi en arabe ?
Le 30/03/2025
Arabe
124
réponses
Dernière page
Prime d'internat dans la convention collective 66
Le 30/03/2025
Salaires
50
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
TVA SUR LES PENALITES DE RETARD
Nous avons été payés de nos prestations sous déduction de pénalités de...
Pénalités de retard, modèle de lettre
Je souhaite faire un mailing à nos clients, pour les informer de la mi...
Pénalités et intérêts de retard sur tva
J'ai eu un contrôle fiscal et l'inspecteur m'a redressé sur de la tva...
Pénalités retard
Un entrepreneur en maçonnerie a pris 11 mois de retard sur un chantier...
Pénalités de retard construction
Un consructeur de maison individuelle nous doit des pénalités de retar...
Paiement des pénalités de retard de livraison
Bonjour, ma maison va m'être livrée avec 2 mois de retard par rapport...
Calculs de pénalités de retard c.a.s.n.o.s
Bonjour j'ai un retard de payement casnos et je voudrai savoir quelle...
Penalites de retard suite au retard de livraisond' un vehicule neuf
Retard dans la livraison d'un vehicule neuf quelles penalites applique...
Pénalités de retard
Bonjour, y a t'il des assurances qui puissent nous prévenir des pénal...
Pénalités de retard de livraison
Nous avons commandé une citroën C1 le 30 octobre 09 en date de livrais...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par