Droit des associations (loi 1901) - Page 47
-
Participation au bureau d'une association
Je fais partie du bureau d'une association sportive et notre prof déclarée comme...Le 24/01/20142 réponses
-
Election dirigent
Bonjour pour les elections lors d'une ag doit on connaitre les nom des personnes...Le 24/01/20141 réponse
-
Plusieurs tésoriers adjoints
Un trésorier peut-il avoir 2 trésoriers adjoints un avec la caisse servant à...Le 24/01/20142 réponses
-
Membres du ça et règles de renouvellement
7 membres du CA figurent dans les status de mon association , dont 2 adjoints. N...Le 23/01/20141 réponse
-
Comment savoir le numero siret de mon association?
J'aimerai savoir comment retrouver le numero de siret de mon association mai je...Le 22/01/20142 réponses
-
Un président d'association peut il facturer un loyer?
Bonjour, j'aimerai fournir un local à une association que je préside. Puis-je lu...Le 22/01/20145 réponses
-
Detournement par le secretaire d une association
Bonjour, le secretaire de notre association a detourné l argent qu il a recuper...Le 22/01/20144 réponses
-
Convocation AGE doit elle être nominative et en recommandéd
Une AGE a été décidée par la présidente d'une association loi 1901 aide à la per...Le 21/01/20142 réponses
-
Demander une ag extraordinaire
Bonjour, je suis adhérente d'une association 1901 et fais partie du bureau, c...Le 21/01/20141 réponse
-
Comment annuler des votes
Lors de notre ag j ai eu procuration d une personne pour celle ci on ne ma pas f...Le 21/01/20141 réponse
-
Je suis cautionnaire d une association
Comme je l ai écrite je suis cautionnaire avec mon maris d un batiment d une ass...Le 21/01/20149 réponses
-
Commissaire aux comptes pour une association loi 1901
Quelles sont les conditions et les obligations pour une petite association...Le 20/01/20142 réponses
-
élection d'un étranger dans une association
Est il possible d'élire un étranger (européen) qui n'a pas la nationalité frança...Le 20/01/20142 réponses
-
Obtenir P.V assemblée générale
Bonjour , je souhaiterais pouvoir lire le P.V d'assemblée Générale d'associati...Le 18/01/20145 réponses
-
President fantome
Bonjour voila suite a un dysfonctionnement de notre association radio j'ai deman...Le 18/01/20141 réponse
-
Comment peut-être dissoud un conseil d'administration,
Association( loi 1901) d'un club Nautique. Notre CA actuel est composé de 18...Le 18/01/201415 réponses
-
Enseignements sportifs suite à une condamnation de justice
Bonjour, Je vous remercie pour ces renseignements concernant ce problème....Le 17/01/20148 réponses
-
Avance sur l'achat de matériel
Bonjour, J'aurais souhaité savoir si j'avais en tant que fondateur d'une associ...Le 17/01/20148 réponses
-
Membre de bureau dans deux club de pétanque
Je suis président d'un club de pétanque.je voudrais savoir si une personne qui e...Le 17/01/20141 réponse
-
1 personne, 2 postes
Bonjour, dans notres assoc, nous avons un CA de 12 membres maxi qui a élu un bur...Le 15/01/20142 réponses
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
