Bonjour. Une petite maison à restaurer appartenant autrefois à ma grand-mère dont ma mère fille unique vient d'abandonner l'usufruit à mon profit est en voie de se vendre mais a toujours comporté un droit de passage "à tous usages".
Ce droit de passage se situe dans ma cour donnant accès à la rue, sans quoi les véhicules de la maison mitoyenne qui a un garage à l'arrière, ne pourraient pas entrer et sortir car pas d'accès.
Mais en ce qui concerne les piétons, les personnes peuvent rentrer et sortir le plus normalement du monde dans la maison mitoyenne par une entrée côté rue mais le droit de passage a toujours été conservé pour les piétons qui d'ailleurs ne s'en privent pas d'utiliser ma cour car accès plus rapide.
Au moment de la vente, est-il possible d'abolir ce droit de passage piétons existant depuis 1927, (moi ou ultérieurement les futurs acquéreurs), du fait que les personnes ont un accès direct à l'autre maison en question et de quel ordre seraient les frais ainsi que celui qui les supporterait entre moi et le nouveau propriétaire.
Faut-il également une autorisation de ma mère sachant aussi que c'est elle la propriétaire et l'habitante de la maison mitoyenne?
Je vous remercie.
Je pense comme vous qu'il est un peu anormal de passer à pied alors qu'on a une autre entrée
mais ce droit de passage "tous usage" étant très ancien et sans doute acté ou conventionné, je ne pense pas que vous puissiez le faire modifier
seule une négociation avec vos voisins pourrait arranger les choses, d'autant que l'un d'eux est votre maman
Merci beaucoup pour votre réponse, en effet le droit de passage est acté et ma mère n'entend pas changer les choses d'autant que plus tard, sa maison appartiendra à mon frère qui ne trouve rien à redire du passage à pieds dans ma cour.
Il est toutefois notifié à propos de ce droit de passage : "à tous usages mais le moins endommageant possible", ce qui est en même temps clair et pas bien déterminé à la fois.
Cette autorisation à pieds a cependant toujours existé en même temps que pour les véhicules alors que l'accès côté rue pour les piétons a lui aussi toujours existé.
Ma démarche est que, en cas de vente de ma maison, je souhaitais le moins de dérangements possibles aux futurs acquéreurs.
Avec mes remerciements.