670 376
questions
1 491 684
réponses
1 460 265
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Entreprise
>
Comptabilité
Facturation belgique/france et TVA
Tweeter
Question de
varavdb
le 21/04/2011 à 08h52
[ ! ]
Un assujetti doit facturer des services à un GEIE établi en france, doit-il reprendre la TVA? (services de gestion de patrimoine)
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
facturation belgique/france et TVA
»
1
réponse
Tva de france à belgique ?
Je suis assujetti à la tva et je dois livrer de la paille en belgique, ma facture doit-elle faire ap
4
réponses
Facturation de la TVA à un medecin
Bonjour, je dois établir une facture à un medecin pour une prestation de service. Faut-il lui factur
1
réponse
TVA intracommunautaire de France vers Belgique
J'ai achete du materiel en France, etant base en belgique et la livraison se faisant de France vers
1
réponse
Facturation TVA
Nous sommes une société française qui a vendu à une autre société française de la marchandise en pro
1
réponse
Tva intracommunautaire livraison de biens en france
Nous sommes une société belge qui faisons de la prestation de services en France ( encarts pub) . Qu
4
réponses
FACTURATION AVEC OU SANS TVA
Une entreprise francaise livre du béton en belgique pour un client francais. la tva doit elle etre s
1
réponse
Territorialité de la tva
Un fournisseur basé en france livre une machandise au dépôt de son client en Belgique, mais le clien
2
réponses
T.V.A.
Avec Entreprise en Espagne avec n° TVA intracommunautaire ce numéro est-il suffisant pour facturatio
1
réponse
Exoneration de la tva
Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
1
réponse
Taux de tva en Belgique, oeuvre d'art?
Bonjour, Je suis un photographe Francais (sarl) vendant mon travail dans une galerie d'art à Bruxel
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
191
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 3 minutes
Amour Sucré
87
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 17/01/2025
Bourse d'étude
573
réponses
Dernière page
Le genre le sous genre de la planéte des singes
Le 17/01/2025
Français
1
réponse
Quel est le Taux en 1985 et la valeur annuel de référence et ldu Point
Le 16/01/2025
Retraite
1
réponse
DEMANDE D’OFFRE DE PRET'SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 16/01/2025
TV plasma
1
réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 15/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1269
réponses
Dernière page
Calculer la pente de ma chaudière fioul
Le 15/01/2025
Chauffage
2
réponses
Ou trouver une femme cougar a Libreville
Le 15/01/2025
1
réponse
Mention divorcer sur acte de naissance marocaine??
Le 15/01/2025
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Facturation france/belgique/france et TVA
Un GEIE établi en France facture des services à un non assujetti belge...
Facture avec ou sans tva de belgique à france
Bonjour, Une société belge a acheté des produits en france qui seront...
Facturation de la TVA
Si l'on achète des cartouches d'encre en France par exemple; lorsqu'il...
TVA française pour client SUISSE
Monsieur, je suis une entreprise Suisse A qui obtient un marché en F...
TVA intracom indépendante belge - administration Italie
Je suis une indépendante belge qui a rendu des services à une administ...
VENTE DE L'ETRANGER ENN FRANCE / FACTURATION TVA ?
Bonjour, Je travaille sur un business plan pour montrer une entrepr...
Tva intra
J'ai une stetransport basé en espagne j'affrete untransporteur francai...
Peyer la tva
Est ce que on doit payer la tva sur le services exportés en Europe ?...
Exoneration TVA : demande de remboursement de la TVA
Bonjour, Février 2011, j'avais acheté des produits en France mais de...
La TVA face aux transporteurs routiers
Est ce qu'un transporteur ayant garanti toutes les formalités routière...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par