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Mitoyenneté
Mitoyenneté - Page 15
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Probléme de cheminée à enlever mais mitoyenne
Bonjour je voudrais savoir si je peux enlever la cheminée qui passe dans une ch...
Le 19/02/2011
1
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Renseignement pour enlever une cheminée mitoyenne
Bonjour je voudrais savoir si je peux enlever la cheminée qui passe dans une ch...
Le 19/02/2011
2
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Cheminée à démolir
Bonjour je voudrais savoir si je peux enlever la cheminée qui passe dans une ch...
Le 19/02/2011
Construction et arbres genant
Bonjour nous allons faire construir en mitoyennetée et notre voisin a des arbre...
Le 17/02/2011
2
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Hauteur d'un mur mitoyen
Bonjour, Suite à l'achat de notre maison, nous voulons rehausser le plafond de...
Le 14/02/2011
1
réponse
Eau pluviale détournée
Bonjour, Mon voisin est entrain de détourner le tuyau d'évacuation de ses eaux...
Le 06/02/2011
2
réponses
Construction d'un garage contre un mur mitoyen
Notre terrain est bordé par une grange. Nous voudrions construire un garage (en...
Le 30/01/2011
3
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INFILTRATION DE FUMEE ENTRE 2 APPARTEMENTS
Je loue une maison divisée en 2 appartements. Le locataire du rez de chaussée fu...
Le 16/01/2011
2
réponses
Terrain décaissé près de la clôture
Bonjour, Après le compromis de vente, nous devons signer l'acte de vente d'un...
Le 10/01/2011
4
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Accès à notre maison gêné par la voiture du voisin
Bonjour Voilà notre situation: nous habitons une maison située dans un angle de...
Le 07/01/2011
2
réponses
Mur mitoyen en zone inondable
Bonjour, j'ai un mur mitoyen, qui a, par endroit des ouvertures qui ont été fa...
Le 02/01/2011
1
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Contestation bornage
Propriétaire d’un terrain A, adjacent à un terrain voisin B depuis de nombreuse...
Le 14/12/2010
2
réponses
Conduit de cheminée dans mur mitoyen décalé en hauteur
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison ancienne et non rénovée en pierre,...
Le 10/12/2010
3
réponses
Haie mitoyenne
La haie de nos voisins plantées sur son terrain, tombe sur notre terrain. que fa...
Le 19/11/2010
3
réponses
Distance réglementaire entre porcherie et habitation
Un voisin ayant installé un porc à 6 mètres de ma maison, je me demande quelle e...
Le 01/11/2010
2
réponses
Demande de mitoyenneté.
Je vais prochainement acquérir une prpriété avec une grange dont un des murs no...
Le 09/10/2010
4
réponses
Fenêtres opaques et volets
Mon habitation date des années 30. plusieurs fenêtres de mon mur non mitoyen don...
Le 03/10/2010
1
réponse
Mur mitoyen et servitude de passage
La parcelle dont nous sommes propriétaire est enclavée. Le voisin à coté de nous...
Le 01/10/2010
1
réponse
Achat terrain commun : construire emaison jumelee
Bonjour nous nous appretons a signer pour un terrain en copropriete afin d'y con...
Le 29/09/2010
Cloture entre 2 propriétées
Quelle hauteur minimale et maximale doit avoir une cloture entre 2 propriétées ?...
Le 27/09/2010
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