Bonjour.
Suite à l'achat d'un bout de terrain d'environ 530m² il y a environ 3 ans dont la proprio n'a pas voulu borné a cette époque ( une parcelle de terrain qui possédait 2 n° cadastral une de 1100m² et l'autre de 530m²) le notaire a dit qu'elle n'étais pas obligé.
Cette été à l'aide d'un ami géomètre retraité nous avons procédé au mesure du terrain pour que je puisse clôturé et donc nous avons posé les limites, entre 2 un bon voisin à prévenu cette la proprio.
Qui depuis ce jour dit que je lui est volé du terrain et m'impose un bornage commun.
Si je refuse le devis commun, quel conséquence j'encourt et suis je obligé de payé la totalité ou de proposé un montant au prorata sachant que son terrain est a bâtir et le mien en jardin?
Merci d'avance.
Cordialement
Vous avez intérêt à accepter un bornage amiable (que vous auriez bien fait autrefois)
un tribunal vous y obligerait
les frais sont à partager à égalité
Ce n'est pas le faite de participé car je suis tous à fait conscient que je dois y passé pour en être débarrassé, mais j'ai lu l'extrait du code civil qui dit que l'on peut faire au prorata.
Est ce que je peu en faire la demande au géomètre expert.
Merci.