Spécialité :

Démarches administratives

Penaliser des gens

Question anonyme le 12/11/2008 à 20h27

[ ! ]

Nous sommes un famille de 5 membres pere et mere et 3 enfants de 1 et 2 4 ans ont a acheter une maison en haute saone france et ont a transferer la totalité de la vente au maitre au compte sequestre de depot et ont a envoyer tous les documents necessaire et le notaire nous a donner un RDV pour signer l'acte authentique mais le consulat nous a refuser le visas !ont savent pas quoi faire !est ce possible de penaliser l'aquereur et le vendeur et le maitre par une simple dicision incomprehensible!! je vous demande de m'orienté merci

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

penaliser des gens

4
réponses

Part du père

Mes parents étant tous les deux décédés, la maison familiale vas être vendue. Il y a 30ans, quand ma
7
réponses

Oublier un heritier est ce possible???

Bonjour maitre, Voilà mon cas ma grand mère vient de décédée dans son pays et elle a 4 enfants . Ma
1
réponse

Vente maison à sa petite fille

Nous venons d'apprendre que mes grands parents ont vendu leur maison à 1 de leur petite-fille (valeu
8
réponses

COMPTE SEQUESTRE CHEZ UN COURTIER

Bonjour nous sommes en train d acheter un appartement et nous avons voulu passer par un courtier la
3
réponses

Donation-signature acte notarial

Bjr nous sommes 3 héritiers. Ma soeur a hérité d'un terrain appartenant à mon père en 2004, elle et
1
réponse

Mes parents ont signer un acte de vente

Mes parents ont signer une promesse de vente a la mère de ma mère chez un notaire il y a 8 ans,en 20
1
réponse

Accepte la vente refuse l'heritage

Notre oncle Marcel decede en 1999 son epouse en2007;sans enfants,mon oncle Marcel avait 10 freres ,s
5
réponses

Droit des heritiers suite à l'achat d'une maison

Bonjour je suis marié depuis 7 ans nous avons 2 enfants ensemble et chacun 1 enfants d'une précédent
1
réponse

Annuler un achat de maison

J'ai acheté une maison signé avec le notaire fin septembre 2009. On découvre aujourd'hui que le chem
7
réponses

Est-ce qu'une fille décédée apparait sur la fredha?

Notre mère est décédée en 1952, avant sa mère qui esr morte en 1990. Nos tantes et oncle maternels o

Les dernières réponses publiées

Médailles d'argent Franklin
Il y a 1 minute Numismatique
14 réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Il y a 6 heures Prêts entre particuliers
56 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 8 heures Amitié
276 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 8 heures Anniversaire
114 réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Il y a 9 heures Pension de réversion
43 réponses
Dernière page
La recherche des résultats d'exetat 2005
Le 23/11/2024
2 réponses
Projets libertins hors milieu
Le 23/11/2024 Aide financière
5 réponses
Opportunités financières : martiselouise@hotmail.com...
Le 23/11/2024 CARCEPT
1 réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 23/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1213 réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 23/11/2024 Zoologie
131 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Bail précaire d'un terrain
Bonjour, nous avons hériter d'une petite maison , mais le terrain appa...
Vente maison au Portugal de mes grands parents nous sommes 4 enfants
Bonjour Mes oncles et tantes ont mis la maison de mes grands parents...
Remariage sans
Bonjour, Nous sommes deux enfants, nos parents ont divorce et mon pe...
Héritage de ma mère qui est fille unique mais décéder
Bonsoir, je souhaiterai avoir quelques renseignements Voilà ma mère...
Récupérer un chèque mis sous séquestre
Bonjour Nous avons vendu notre propriété le 25/10/2002. Des travaux d...
Droit de location apres deces d un parent
Mon pere est decede il y a 10 ans mes freres et soeurs ont mis ma mere...
Crépis noir
Bonjour, nous habitons une longere en campagne et mes voisins ont fai...
Opposition d'héritiers in directs
Nous sommes 03 héritiers vivants, nos frères et sœurs étant décédés....
Heritage en algerie probleme avec femme de mon pèr
L'histoire est assez compliqué. Mon père s'est remarié en Algérie m...
Documents d'identite et nom a double tirets
Bonjour, Je suis francaise et j'ai deux enfants nes a l'etranger (gra...

Posez votre question maintenant !