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Puis je stationner mes véhicules devant chez moi?

Question de sevic63 le 10/11/2013 à 10h36
Dernière réponse le 10/11/2013 à 10h52
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Bonjour, Nous avons acheté une maison enclavée en décembre 2012. il y a une petite cour et pour y accéder un chemin de 2.5M de large et 45M de long jusqu’à la voie publique (le chemin est délimité par deux mur de chaque cotés de 3M et sans portail. Sur ce chemin, une porte (et sa boite aux lettres) donne accès a la cour de notre voisine et elle se situe a environ 12 mètres de la voie publique. notre cour quand a elle est délimitée par n portail et la voisine possède un grand portail coté voix publique. Nous stationnons nos véhicules devant notre portail donc sur le chemin et nos 2 véhicule garés n’empiètes pas au niveau de sa porte. Nous avons proposé a cette personne de de racheter cette allée et elle était d'accord mais ses enfant sont intervenues en annonçant un prix exorbitant. Dans ces conditions nous ne voulons plus acheter et du coup il nous interdisent de se stationner et même d'entretenir l'allée. (j'ai coupé des buissons qui rayés les voitures et les mauvaises herbes). L'article de notre propriété stipule: Le vendeur (ancien proprietaire a qui nous avons acheté la propriété) déclare qu'il bénéficie d'un droit de passage pour accéder a l'immeuble vendu dans la parcelle cadastre C N°**** (en limite nord) appartenant à Mr ********* (ancien propriétaire voisin qui a vendu en même temps a notre voisine a 15 jours prêt) ce droit doit s'exercer en tout temps et par tout moyens, ainsi qu'il est rappelé dans le titre de propriété du VENDEUR, ci-aprés littéralement relatée: "tel que ledit immeuble existe avec tous ses droits aisances et dépendances, sans aucune exception ni réserve et y compris tous droits de mitoyenneté et autres pouvant profiter à l'immeuble présentement vendu, étant ici spécifié qu'il existe un droit de passage pour accéder à l'immeuble vendu dans le passage appartenant a Monsieur ******** (toujours ancien proprietaire de nos voisin) , ce droit doit s'exercer par tous temps et par tous moyens." Cette servitude a été constituée lors de la signature de l'acte de vente entre Monsieur et Madame******(ancien propriétaire de nos voisins) au profit de monsieur ******* (proprietaire a l'epoque de notre maison) sivant acte recu par Maitre ******* notaire à ********le 14 fevrier 1953. Néamoins notre titre de propriété stipule qu'aucune autre servitude n'est existante et qu'aucun contrat d'affichage n'a était créer. Ma question, Pouvons nous entretenir cette allée comme bon nous semble et pouvons nous nous stationner devant notre portail tout en sachant que notre voisine ne subit absolument aucun préjudice. bien évidement ses enfants viennent chez elle se gare derrière nous et font comme si la maison était vide. en vos remerciant par avance.
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1 réponse pour « 
puis je stationner mes véhicules devant chez moi?
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Réponse de canounet
Le 10/11/2013 é 10h52
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Comme son nom l'indique, un chemin de servitude de passage est réservé au ... passage nul n'a le droit d'y entreposer quoi que ce soit ni d'y stationner, pas plus vous que vos voisins sans mention particulière dans la convention de servitude, la charge de l'entretien est à partager entre les utilisateurs vous avez donc non seulement le droit mais le devoir de l'entretenir quant au stationnement, c'est à négocier
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