670 275
questions
1 490 220
réponses
1 460 227
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Raccordement eau et electricité

Question de isabellecannes le 02/08/2012 à 12h53
Dernière réponse le 16/08/2012 à 19h09
[ ! ]
Nous construisons sur un terrain desservi par un chemin privé. Il y a déjà une installation qui passe au milieu du chemin pour les eaux usées et l'eau potable. Peut on se repiquer dessus sans l'accord des voisins en amont ? Sinon, notre voisin en aval nous a accordé une servitude pour passer les VRD le long du chemin, mais nous souhaiterions éviter de faire cette installation sur 40 mètres qui coûtre très chére. Que nous conseillez vous ?
Répondre
3 réponses pour « 
raccordement eau et electricité
 »
Réponse de canounet
Le 02/08/2012 é 14h58
[ ! ]
La servitude a été accordée à votre voisin qui a fait passer ses conduites, mais pas à vous ces conduites lui appartiennent il faut donc négocier avec lui pour qu'il vous donne autorisation (avec ou sans dédommagement) le faire par écrit, par convention privée ou devant notaire, et très précisément pour éviter tous problèmes immédiats avec lui et de futurs propriétaires
Répondre
Réponse de isabellecannes
Le 03/08/2012 é 11h19
[ ! ]
Merci pour la réponse rapide. Quelques infos, nous avons tous une servitude de passage (il y a 6 maisons) et notre terrain est issu d'une division de parcelle. L'ancien propriétaire a conservé celui qui donne directement sur la route, nous sommes les seconds en montant. Lors de la vente, il nous a accordé une servitude pour faire passer nos tuyaux sur sa servitude de passage (ça fait une tranchée de 55m, j'ai consulté un entrepreneur hier). Le chemin fait environ 300 mètres de long et le propriétaire qui est tout au bout à fait installer un conduit pour l'évacuation des eaux usées qui se trouve en plein milieu du chemin. On a vu qu'il y avait quatre compteurs eau à la limite de la route, mais nous n'avons pas réussi à localiser les autres. Le plus simple serait de se repiquer sur l'installation existante et de pouvoir mettre notre compteur d'eau chez nous mais pour l'instant, nous n'avons pas encore reçu le devis de la lyonnaise des eaux et on ne sait pas trop par quel bout prendre le problème. Merci beaucoup pour votre aide
Répondre
Réponse de MD95
Le 16/08/2012 é 19h09
[ ! ]
Bonjour, La Lyonnaise des Eaux va insister pour faire appliquer la loi : soit un branchement individuel par propriétaire foncier. Sauf si c'est un lotisseur qui fait aménager une tranchée générale où passe une grosse conduite d'eau potable, de forts câbles basse tension, les tuyaux d'assainissement de diamètre collectif, etc..., chaque acquéreur de parcelle doit réaliser l'intégralité de son branchement, entre sa maison et la rue. Ce qui pose parfois problème pour aligner pléthore de compteurs et de plaques en tous genres dans un débouché relativement étroit sur la voie principale.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
raccordement eau et electricité
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T19.046