Nous construisons sur un terrain desservi par un chemin privé.
Il y a déjà une installation qui passe au milieu du chemin pour les eaux usées et l'eau potable.
Peut on se repiquer dessus sans l'accord des voisins en amont ?
Sinon, notre voisin en aval nous a accordé une servitude pour passer les VRD le long du chemin, mais nous souhaiterions éviter de faire cette installation sur 40 mètres qui coûtre très chére.
Que nous conseillez vous ?
La servitude a été accordée à votre voisin qui a fait passer ses conduites, mais pas à vous
ces conduites lui appartiennent
il faut donc négocier avec lui pour qu'il vous donne autorisation (avec ou sans dédommagement)
le faire par écrit, par convention privée ou devant notaire, et très précisément pour éviter tous problèmes immédiats avec lui et de futurs propriétaires
Merci pour la réponse rapide. Quelques infos, nous avons tous une servitude de passage (il y a 6 maisons) et notre terrain est issu d'une division de parcelle. L'ancien propriétaire a conservé celui qui donne directement sur la route, nous sommes les seconds en montant. Lors de la vente, il nous a accordé une servitude pour faire passer nos tuyaux sur sa servitude de passage (ça fait une tranchée de 55m, j'ai consulté un entrepreneur hier). Le chemin fait environ 300 mètres de long et le propriétaire qui est tout au bout à fait installer un conduit pour l'évacuation des eaux usées qui se trouve en plein milieu du chemin. On a vu qu'il y avait quatre compteurs eau à la limite de la route, mais nous n'avons pas réussi à localiser les autres. Le plus simple serait de se repiquer sur l'installation existante et de pouvoir mettre notre compteur d'eau chez nous mais pour l'instant, nous n'avons pas encore reçu le devis de la lyonnaise des eaux et on ne sait pas trop par quel bout prendre le problème.
Merci beaucoup pour votre aide
Bonjour,
La Lyonnaise des Eaux va insister pour faire appliquer la loi : soit un branchement individuel par propriétaire foncier.
Sauf si c'est un lotisseur qui fait aménager une tranchée générale où passe une grosse conduite d'eau potable, de forts câbles basse tension, les tuyaux d'assainissement de diamètre collectif, etc..., chaque acquéreur de parcelle doit réaliser l'intégralité de son branchement, entre sa maison et la rue.
Ce qui pose parfois problème pour aligner pléthore de compteurs et de plaques en tous genres dans un débouché relativement étroit sur la voie principale.