Notre president a fait une ag il nous a dit que le bureau demission(ce qui n est pas le cas)il a autoproclemer un bureau qui n est pas dans nos statuts est ce legale
merci de votre reponse
Vous ne précisez pas pourquoi ce Bureau n'est pas dans vos statuts ?
sauf si vos statuts prévoient autre chose, votre président n'a évidemment ni le droit de "démissionner" l'actuel ni d'en nommer un nouveau
seule l'assemblée qui a mandaté ces responsables peut le faire
je suppose que des élections sont prévues, vous devez les exiger
Les elections ont eu lieu mais c est la qu il a dit que le bureau demissionner( mais rien ne c est fait selon les statuts )que devons nous faire pour rendre caduc cette ag
Vérifiez si vos statuts précisent des modalités de convocation d'une AGE
si oui, respectez-les
sinon, si vous êtes suffisamment nombreux, exigez que le président réunisse une AGE (lettre signée par les demandeurs)
vous y débattrez des problèmes qui vous préoccupent
soit le Bureau précédent, le seul légal, sera reconduit
soit l'AG - dont les décisions sont incontournables - décidera d'élire un nouveau Bureau avec peut-être un nouveau président
l'ordre du jour joint à la convocation devra stipuler d'éventuelles élections
Une autre question est ce que un bilan financier doit etre complet
et est ce que suite a une autoproclamation peut ton mettre (comformeent au statuts (ce qui n est pas le cas
est ce qu un bia=lan financier incorrect peut etre vote( vote effectue ) que risque le president du club
Le bilan financier n'est qu'une mise au courant pour les adhérents de ce qui s'est passé au cours de la saison
les adhérents n'ont pas à s'insurger contre les décisions que leurs responsables ont pris puisqu'ils les ont élus pour cela
sauf bien sûr si cela allait contre les orientations de la dernière AG ou à l'encontre de la vie de l'asso et du bien être de ses adhérents
vous pouvez poser toutes questions concernant ce bilan et s'il ne vous convient pas, l'AG ne donne pas son aval
il peut y avoir de petites erreurs d'imputation ou des oublis de détail, mais il doit bien sûr être complet
les risques pour les responsables : l'AG qui les a mandatés décide de les révoquer en élisant d'autres personnes à leur place, surtout s'ils ont commis des malversations
En cas de malversation, le trésorier et le président peuvent être poursuivi.
Il semble que des élections étaient prévus (renouvellement du CA). Il a peut etre mal exprimé le fait que l'ensemble du bureau était à élire car votre mandat était terminé. En cas de renouvellement vous ne démissionnez pas mais votre mandat est fini et donc doit par de nouvelle élection être renouvellé.
Par contre, je comprend pas pourquoi vous parlez d'autoproclamation ? En effet, vous parlez également d'élection.
Pour pouvoir répondre clairement à votre question, des précisions sont nécessaires :
- Les élections étaient-elles inscrites à l'ordre du jour de l'AG ?
- depuis quand êtes vous élus et quel est la durée du mandat défini par vos statuts ?
- Avez-vous fait vraiment des élections ?