Bonjour
nous avont acheter une maison a la campagne et sur notre terrain il y a une servitude pour le voisin. l'époque ou la servitude lui a étais accorder il étais dans une enclave, actuellement il possède le terrain de devant donc il n'est plus enclaver il a 2 maison donc un gite la comunication n'est pas possible pour lui il a acheter sont terrain avec la servitude alors qu'il soie enclaver ou pas c pareil. et la servitude passe en plein milieu de notre terrain
et -il possible de déplacer la servitude sans lui demander sont avis ?
et a t-il le droit de de placer sont panneau du gite sur la servitude?
et j'aurais aimer savoir s'il a le droit de prendre les pierres qui se trouve sur mon terrain pour reboucher les trous du chemin ( entretien du chemin qu'il et seul a utiliser) merci d'avance pour votre reponse
Même s'il a acquis le terrain de devant, ce sont 2 parcelles séparées
s'il revend il y aura toujours besoin de la servitude
vous pouvez très bien déplacer le chemin de servitude pour qu'il soit en bordure de votre terrain et ainsi l'isoler, mais à vos frais
ça c'est obligatoire quand on divise une parcelle car il est interdit d'en enclaver un morceau
mais dans votre cas, je ne sais pas
renseignez-vous auprès de votre notaire