670 789
questions
1 497 379
réponses
1 461 502
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Spécialité :
Démarches administratives
Résultat d'un dépot de permis de construire
Tweeter
Question anonyme le 23/02/2009 à 18h39
Dernière réponse le 15/11/2012 à 19h23
[ ! ]
Peut on savoir si un permis déposé en mairie a fait l'objet d'un refus ou d'un avis favorable
Répondre
1 réponse
pour «
résultat d'un dépot de permis de construire
»
Réponse anonyme
Le 15/11/2012 é 19h23
[ ! ]
Les permis font l'objet d'un affichage en Mairie (accord ou refus) ainsi que sur le terrain en cas d'accord
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
résultat d'un dépot de permis de construire
»
1
réponse
Pas de reponse a une demande de permis de construire
Bonjour, J'ai depose en mairie le 30 novembre 2010 une demande de permis de construire, et a ce
1
réponse
Annulation d'un permis de construire
Bonjour, Nous avons signés un compromis de vente. Nous avons acheté le terrain à deux et voudrio
1
réponse
Renouveler un permis de construire
Mon permis de construire un garage a expire en mai 2008 il a deja ete renouveler en 2007 mainten
5
réponses
Construire sans permis de construire
Je suis agriculteur (domaine de 7 ha, arboriculteur) j'ai déposé un cu pour obtenir sur une de mes
2
réponses
Permis modificatif ou nouveau PC
Bonjour, nous avons obtenu l'acceptation d'un permis de construire mais nous souhaitons réaliser de
8
réponses
Modification CU, permis de construire
Bonjour, Nous souhaitons acquérir un terrain aujoud'hui classé inconstructible. En revanche il est
1
réponse
Annulation de permis de construire agricole
L' annulation d'un permis de construire des bâtiments d'élevage pour violation de l'article 153/4 du
2
réponses
Validitée des permis de construire
Un permis de construire a été délivré à un administré sur la base d'une promesse de vente . L'affair
1
réponse
Changement de nom du permis de construire
Bonjour Je viens d'acheter un terrain avec un permis de construire. J'ai procede au changement d
3
réponses
Construction d'une maison avec le PC non transfere
Bonjour, J'ai achete un terrain avec un permis de construire et j'ai appris que pour transferer l
Les dernières réponses publiées
Souffleuse colombia
Il y a 1 minute
Mécanique
3
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/09/2025
Anniversaire
459
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 04/09/2025
Amitié
635
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/09/2025
Bourse d'étude
822
réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025
Tondeuse à gazon
11
réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025
Enseignement
56
réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51
réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2
réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025
Avis de recherche
85
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Scellier et permis de construire
Bonjour J'ai fait déposé un permis de construire par un constructeu...
Quelle e la validité d un permis de construire
L avis favorable du permis e du 16 avril 07 .j ai combien de temps pou...
Demande copie de permis de construire
Peut on consulter un permis de construire depose dans les annees 1970...
Délai de réponse permis de construire
Bonjour J'ai déposé un permis de construire en Algérie et j'ai tou...
Modification d'un permis de construire en cours
J'ai fais acquisition d'une maison avec garage indépendant localisé da...
Délais de traitement dossier permis de construire
J ai doposé un dossier de permis de construire depuis 10 mois de ca sa...
Quelles sont les obligations pour l'obtention du permis
Bonsoir! Est-il exact que le Permis de Construire est subordonné à...
Déclaration péalable portant sur deux parcelles à construire
Jai déposé une déclaration préalable pour 2 parcelles à construire à d...
Modification permis de construire
Bonjour est ce que c'est possible de modifier un permis de construire...
Validités du CU et du Permis de construire
Bonjour, J'ai actuellement en ma possession un Certificat d'Urbanis...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par