Bonjour, Mon voisin X me fait un procès car lors du partage de son terrain, son oncle situé en bordure de route à construit un garage empêchant l'accès à son véhicule jusqu'à chez lui, et comme chez moi il y a une servitude qui borne avec son terrain, servitude qui je le rappel est utilisé déjà par toute ma famille c'est a dire 5 véhicules, il me demande un droit de passage. Moi je pense que c son oncle le fautif et que c'est à lui de désenclaver monsieur X. A il le droit et qu'elle sont ces chances de gagné ce droit de passage ??
On ne peut s'enclaver volontairement. (principe de la loi)
Soit (vos explications ne sont pas claires) votre voisin dispose deja de l'utilisation de la servitude dont vous parlez, et il peut l'utiliser; soit il n'en dispose pas et ce garage construit par son oncle (avant, aprés? division du terrain - pas clair non plus) l'empeche d'acceder a son terrain et vous n'etes pas concerné.
Bonsoir
je me permet d'intervenir encore une fois car j'aime bien châtier les cons !!!!!
votre voisin est un gros C O N ! ! il faut lui dire ! ont en a marre de les supporter
il faut faire quelque chose .
slt lol