670 284
questions
1 490 288
réponses
1 460 243
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Héritage et succession
Succession entre époux
Tweeter
Question de
macaire
le 15/03/2010 à 09h35
[ ! ]
J'aimerai savoir si la succession d'une maison est effective après une domation entre époux
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
succession entre époux
»
1
réponse
Donation entre époux
Bonjour, dans les années 80 nous avons acheté un pavillon en eure et loir et effectué une donation
2
réponses
La donation au dernier vivant entre époux
Avant un divorce, les époux exprimant le désir de faire maintenir une donation aux dernier vivant d
3
réponses
Refus succession entre époux
Je voudrais refuser la succession de mon époux. Trop de problèmes liés à son précédent mariage. Nous
1
réponse
SUCCESSION BLOQUEE PAR LA VEUVE
Bonjour Mon Père est DCD il y a 1 an 1/2 - je me suis rendu chez le notaire chargé de la succession
1
réponse
Succession
A quoi consiste la donnation entre epoux ? que signifie la communoté universelle comment y avoi
1
réponse
Succession conjoint séparation des biens
Veuve avec 3 enfants, remariée en Italie avec séparation des biens, 2 autres enfants,quels sont les
1
réponse
Rachat de part entre epoux
Bonjour, Je voudrais savoir si entre époux, l'un des deux peut racheter la part d'une maison qu'i
2
réponses
Maison entrant dans la succession.Droits lésés?
Mon père est décédé. .Je suis sa fille naturelle d'un premier mariage . Mon père s'était remarié sou
9
réponses
Succession suite au décès
Mon epoux est décédé il y a10mois, je ne peux regler sa succession , car le notaire recherche un fil
1
réponse
Succession et donation entre époux
Bonjour quel est le meilleur moyen devant le notaire pour protéger ma femme à ma mort. ayant 3 enfa
Les dernières réponses publiées
Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 1 minute
Passeport
4
réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 24/11/2024
Voyance
2573
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 24/11/2024
Anniversaire
115
réponses
Dernière page
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024
Numismatique
14
réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Le 24/11/2024
Prêts entre particuliers
56
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 24/11/2024
Amitié
276
réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 24/11/2024
Pension de réversion
43
réponses
Dernière page
La recherche des résultats d'exetat 2005
Le 23/11/2024
2
réponses
Projets libertins hors milieu
Le 23/11/2024
Aide financière
5
réponses
Opportunités financières : martiselouise@hotmail.com...
Le 23/11/2024
CARCEPT
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Donation entre époux
J'ai entendu parler d'une nouvelle loi concernant la donation entre ép...
Récupération FSI Succession
Bonjour. Mon mari et moi sommes tous deux handicapés et nous touchons...
Credit consommation, vente maison, squateuse
Monsieur achat d'une maison en communauté maritale 1991(avec donation...
Usufruit - récompense
Dans le cadre de la succession de mon mari une récompense due à la suc...
NP et usufruit terrain - Maison construite. Succession
Mariage sous séparation de biens. Achat d'un terrain en NP pour l'épou...
Droit dans une succession
Je viens de perdre mon époux qui avait adopté "simple" mon fils qui a...
Validité du cheque entre époux
Mon epoux m avait donné un chèque comme cadeau de mariage .puis je le...
Donation entre époux et divorce
La donation entre époux est-elle caduque après le passage en conciliat...
Donation entre époux et banque apres deces
Bonjour, pour débloquer les fonds d'un livret de mon père décédé on...
Maginer un dialogue entre l'époux Tuvache et M.Mme d Hubieres
Imaginer un dialogue entre l'époux Tuvache,juste après la sortie de M....
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par