MARINE
inshallah tu aura pas d'audition, mais cest difficile a dire car certaine personne vers 6 mois recois un courrier leur precisant quils vont avoir des auditions!
j'espere pour toi que tout vas aller vite inshallah,
tu devrais faire ou continuer(dans le cas ou tu le fais deja) des emails et courrier postale regulierement afin qu'ils voyent que tu t'inquiete et que tu attend impatiemment.
en tout cas je suis quand meme la sur le........ quand je vois des truc comme ca!
et dire que certaines personne sans ccam ont leur transcription en des fois 3 ou 4 mois max( prioritaire avant meme ceux qui ont le ccam )
ou encore des personne qui carrement se sont vu une ou deux fois en deux ans ect........
je ne fais pas de remarque je précise car hamdullah pour tout le monde!
je fais juste des constations car quand jai vu hier soir le motif du procureur pour sopposer a la transcription (du couple ) puréééééééééé
jai halluciner quand meme,
je pense donc que OR a raison, il doit y avoir des quotas, et cela dois aussi dependre de si l'on tombe sur une femme ou un homme(pendant les auditions) qui a pris son café, qui a eu le temps d'aller faire son pipi, qui a bien manger, qui ne sait pas disputer avec son mari (ou sa femme) la veille mdrrrrr
au bon vouloir de ces messieurs dame je pense
Salam à tous, comme tous les matin j regarde la boite au lettre,courrier d nante pr m dir "DE PATIENTE ect ect" comme la première lettre, c la 4ème lettre qu'il m'envoyent, ben oui tout les jr j'envoi des mail, mais prkoi ne pas m dire s'ils ont commencé a traiter mon dossier ou pas, c relou ca..dès la semaine prochaine inchallah j'envoi courrier et fax,avec photo d notre fatiha,le billet du mois de février car j suis allez au bled,tout ca en accusé inchallah..vs en pensez quoi pr les photo j'en met ds le courrier ou pas?
Sam algerienne,
va y ki ne tente rien na rien mé les photo...
Et sinon si tu ressoi les letre ki te dise de patienter c kil on pa commencer a traiter ton dossier..
SAM ALGERIENNE
salam oui tu essaye de scanner tes photo pour leur envoyer des copie en couleur.
, pour savoir si ils sont entrin de traiter ton dossier ,dans la logique oui vu que ils t-on donner un numero de dossier..........
tu es double nationalité si je me rapelle bien???
en general pour les doubles nationalité deja cest tres rare quil y est des auditions, et donc voila, je me rapelle plus depuis combien de temps ton dossier a etait enregistrer, mais patience et courage sont de mises!
...... je deteste le week end(car les administrations ne travaille pas mdr).........
Hanane16,
C'est la première fois que je vois ou j'entend ce motif, je n'ai pas vérifié dans les texte de loi mais je ne pense pas que sa soit un motif réel <<simplicité de la ceremonie de mariage!>>, il doit y avoir quelque chose d'autre sur le dossier.
Mais soyez tranquille si vous êtes sincères et que vous connaissez votre conjoint(e), il n'y aura pas soucis car les agents consulaires sont habitués à ce genre d'entretien (mais il peut y avoir toujours une erreur d'appréciation de leur part).
Salut tout le monde je viens de lire tous vos commentaires donc déjà félicitation a medine! Ensuite or et hanane, comme marine j ai eu un peu peur en lisant vos com' donc je rappelle je me suis mariée avec mon cousin on a le même nom et en ce qui concerne la cérémonie c était super simple donc je flippe un peu! On a pas tous les moyens de faire une big fête en ce qui me concerne je viens de finir mes études donc le fête attendra encore!! Grrrrr
OR
khouya pourquoi je dirais des betises ou mentirai!!
wallah khouya que cest réel ce que je te dis ,jai lu de mes yeux ce que le procureur a décidé pour s'opposer a la transcription et il a clairement ecrit:
*simplicité de la ceremonie de mariage!!
je m'inquieterais pas autant si j'avais pas vu cela de mes yeux car moi dans mon cas je n'est pas fais de grande fete.
mon dossier a moi (le premier qui sest égaré)
etait partis chez le procureur, m'est vu qu'il sest perdu (hamdullah d'un coté) je me demande maintenant si moi aussi le consulat l'avait fais peux etre partir a cause de ca aussi, car vraiment on a aucune autre raison qui pourrait justifier que ca parte la bas(pas de grande difference d'age, ect........ ect.........)
jespere que la suite a laudition de mon mari cela ne vas pas repartir la bas.
OR
je te précise aussi que la il sagit pas de moi (ce que jai lu cest une amie qui mas scanner la reponse du procureur pr son dossier)
mais je flippe depuis que jai vu ca ........pour mon cas a moi
Bonjour a vous tous,
Je me suis mariée en juin 2010 en Algérie sans ccm et j'ai reçu une lettre de Nantes avec mon num de dossier daté du 21Octobre,depuis plus aucune nouvelles.je suis depuis quelques temps vos questions et réponse sur le forum et comme vous je commence a faire des mails, des coups de tél et des courriers.Parfois des réponses mais tjrs très évasives sur la question, parfois rien du tt.Enfin,j'espère que sa ne tardera plus trop, car je commence a perdre patience,cette attente m'est insuportable ainsi que pour mon conjoint .
Fleur
FLEUR
salam et bienvenu (je prefererai ne pas devoir te dire ca car le fait que tu sois ici avec nous sur ce forum, rajoute encore une personne dans la meme galere que nous, et vraiment cest regrétable)
courage et patience ,inshallah tu aura de bonnes nouvelles
HANANE
merci de m'avoir répondu,
j'ai du courage et de la patience ,j'y suis obligé comme chacun de nous tous ici,mm si c dure!mais faut tenir le coup,pas le choix.
et pour les bonnes nouvelles ,j'espère que celles ci vont arriver ,j'en ai vraiment besoin là!!!!!!
J'ai pensé à faire appel auprès du Tribunal de grande instance de Nantes en recours,mais on m'a répondu que sa pouvais prendre encore plus de temps!!!!pourtant d'après les texte de loi ?il est stipulé que,j'ai une réponse ds le mois qui suit.Je ne comprends plus rien !!!
Fleur 45
FLEUR
a ton stade la de ton dossier il est unitule de prendre un avocat.........
je texplique pourquoi ok?
1; lavocat a ce stade la vas simplement mettre le ministere des affaires etrangeres de nantes en "demeure" ce qui veux dire en faite qu'il vas leur rapeller les textes de lois relative au delais qui sont dépassé!
2; tu vas payer un peu cher pour rien , car cela tu peux le faire toi meme,
tu attend que tu arrive dans le delais de 6 mois et la tu ecris un joili email (poliement mdrr biensur) a Mme **** en lui rapellant ces texte de lois et en les citant biensur et tu precise que donc vu que le delais la n'est pas respecté tu demande a savoir l'etat d'avancement de ton dossier.
suivant la reponse quil te sera faite: tu avisera a ce moment la de ce que tu fera.............
il y a encore bcp de possibilité envisageable au stade de ton dossier mais pour te conseiller mieux ,il faudrait que je sache si tu a eu des auditions ect.........
mais sache que un avocat est utile quand les dossiers partent chez le procureur de nantes,
la oui cest tres utile l'avocat et il peux meme reclamer des dommages et interets et en general si tu a des preuve pour prouver cela , ca les fais un peu se mettre sous la pression et ca aide
HANANE,
A ce jour je n'ai plus eu aucune nouvelle,ds le courier que l'on m'a envoyer avec mon num de dossier,l'on m'a préciser qu'il y avait du retard et que je devais ètre patiente .Depuis plus rien ,pas mm d'audition .
D'ailleur , tu connais un peu mon dossier car tu en a discuter un peu ak mon conjoint qui m'a fait prendre a votre discution!!Et merci bokou pour ton bonjour lotre jour ,sa m'a fais très plaisir ,car je ne parle pas du tt autour de moi . La j'ai trouver une certaine solidarité et j'en ai énormément besoin .
Fleur 45
FLEUR
dans la constitution francaise tu trouvera pleins de texte de loisde la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen)
pour taider a rédiger ton email
FLEUR
ok daccord cest bon je vois qui tu es :)
sache que si les delais etait respecter:
Appliquée à la lettre, la loi devrait permettre :
une délivrance du certificat de capacité à mariage en quelques semaines en l'absence de difficulté (incluant le temps matériel nécessaire pour procéder à une audition et le délai de publication des bans)
une décision du Procureur de la République de Nantes en deux mois maximum, après sa saisine "sans délai" suite à une demande de certificat de capacité à mariage qui ferait apparaître des indices sérieux de nullité du mariage envisagé (article 171-4 du Code civil)
un jugement du Tribunal de Grande Instance de Nantes en 10 jours en cas d'opposition du Procureur (articles 171-4, 177 et 178 du code civil)
un arrêt de la Cour d'Appel de Rennes en 10 jours également (mêmes articles)
une transcription en quelques semaines pour un mariage avec certificat de capacité à mariage, le temps d'éditer le livret de famille et sauf éléments nouveaux
une transcription en quelques semaines pour un mariage sans certificat de capacité à mariage en l'absence de difficultés, le temps de procéder à l'audition et d'éditer le livret de famille.
une décision du Procureur de la République de Nantes en 6 mois maximum, après sa saisine "immédiate" suite à l'audition devant être réalisée à bref délai en cas de demande de transcription d'un mariage sans certificat de capacité à mariage
un jugement du Tribunal de Grande Instance de Nantes en un mois en cas d'opposition du Procureur (article 171-7 du code civil)
un arrêt de la Cour d'Appel de Rennes en un mois également
FLEUR
moi je te conseil de faire ce que je tes dis, envoi des emails a mme **** tu insiste , tu aura une reponse a force,
je sais que cest dur mais a ton stade je ne vois que ca a faire
et appuie toi sur des textes surtout pour tes emails