Quand g demandé sur ça ba il m'ont dit que le travail et l'apparte rien avoir avec le refus normalement ils on pas le droit sinon si le conjoint et de nationalité française ils demanderons pas sur le logement si il a juste la résidence il demanderons les fiches de paye obligé . c ce qu'il m'ont dit je sais pas
Nawel oui mon mari a eu un refus le motif était absence de continuité de vie commune alors que j'avais fourni toutes les preuves lors de l'enquête préfectoral suite au refus on a saisi la commission des refus par le biais d'un avocat qui lui na pas jugé bon de chargé trop le dossier en y joignant que les attestation de la famille et des amis alors qu'elle avais tout les relever téléphonique les sms échanger tout les justificatif (caf, edf, assurances) qui prouvais notre vie commune qui étais au deux noms elle ma avouer après avoir eu le second refus qu'elle avais bâcler notre dossier mais s'était trop tard le mal étais fait j'ai saisi le tribunal administratif pour un recours contentieux pour abus de pouvoir en parallèle j'ai fait un référé contentieux le référé a été rejeté après audience parce qu'au yeux du juge on a pas justifier du caractère d'urgence pour eux le temps de la séparation n'est pas assez long donc sa ne justifie pas l'urgence maintenant on est dans l'attente du contentieux qui peu prendre jusqu'à deux ans. Enfin j'attend pas les bras croiser j'écris partout (président de la république, premier ministre, ministre de l'immigration, préfet,maire, député) pour crier notre injustice je téléphone pour essayer de faire bouger les chose j'ai pris contacte avec la cimade qui eux font des démarches de leurs cotés la je suis en train de voir pour contacter des journaliste et que mon histoire soit enfin rendu public et qu'on puissent se réunir avec mon mari normalement plus sa fait du bruit plus sa dérange donc il faut être mobilisé et taper a toutes les portes
Maj02 oui elle doit envoyer toute les preuves a Nantes a l'adresse que tu as sur ton refus mais elle doit l'accompagné d'un courrier qui s'appelle un recours avec des jurisprudences et le recours doit être bien monter le contenu est très important autant que les preuves jointes c'est pour sa qu'il faut qu'elle se fasse aidez par une association tel la cimade ou les amoureux du banc public eux il on l'habitude de monter ce genre de dossier. Donc il faut qu'elle réunisse toutes les preuves et qu'elle aille les voir avec son dossier complet mieux vaut plus que pas assez sinon sa va vous retarder dans les démarches surtout qu'il faut pas oublier que vous n'avez que deux mois pour monter votre recours et l'envoyer et deux mois et bien c'est court
Oui pas rassurant du tout mais faut pas ce faire d'idées c'est des politiques il font des promesses avant d'être élu et après ben leurs belles promesses il les tiennent pas
@ fatimafatima
Oui le travail et l'aparte na rien avoir avec le refus pour une denamde de Visa Conjoint de Français.
mais pour un regroupement familiale c'est à dire les membres de famille d'étrangers titulaires de la carte de séjour exemple la femme d'un étranger qui réside en France là il exige l'aparte et même un CDI pour le travail .
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voila un entretien avec le consul general de France sur le sujet des refus de Visa conjoint de Français et sa réponse sur les Refus
Refusez-vous beaucoup de visa à des conjoints ?
Pour 2010, nous disposons des chiffres des 10 premiers mois : entre le 1er janvier et le 31 octobre 2010, le consulat a délivré :
2976 visas et en a refusé 63 pour un établissement en France
en outre, le consulat a délivré 548 visas de circulation à des conjoints ne souhaitant pas s’établir en France et en a refusé 14.
Quels sont les motifs des refus ?
Les refus ont été motivés :
soit parce que le dossier présenté était incomplet,
soit parce que le couple s’est séparé, et il n’y a donc plus de communauté de vie,
soit pour des raisons d’ordre public (par exemple en cas de violences conjugales dénoncées par le conjoint français).
Mais ces refus sont rares : environ 2% des demandes présentées seulement, ce qui signifie que près de 98% des Algériens conjoints de Français obtiennent le visa sollicité.
Vous dites que certains visas sont refusés car le dossier est incomplet. Quelles sont les pièces qui doivent être jointes au dossier ?
Il faut distinguer deux cas :
Soit le couple vit en Algérie et n’a pas l’intention de s’installer en France
Soit le couple veut s’établir en France.
Quels sont les justificatifs qui doivent être présentés si le couple est installé en Algérie et n’a pas l’intention de s’établir en France ?
Outre un passeport valide, un formulaire (de demande de visa de court séjour Schengen) rempli et signé et deux photographies d’identité aux normes, le dossier doit contenir 3 pièces (voir la page relative aux visas pour Algériens conjoints de Français, qui donne la liste précise des pièces requises) :
Un justificatif du mariage
Un justificatif de la nationalité française du conjoint français (la carte nationale d’identité française)
Et une attestation de communauté de vie signée par le conjoint français (un modèle est disponible sur le site Internet du consulat)
Nous acceptons comme justificatif du mariage :
Si le mariage a été célébré en France : un original d’une copie intégrale de l’acte de mariage
Si le mariage a été célébré en Algérie : un original d’une copie de l’acte de mariage algérien transcrit ou tout simplement l’acte de mariage algérien (copie intégrale + traduction en français) accompagné du certificat de capacité à mariage délivré par les autorités françaises.
Quand vous demandez une copie de l’acte de mariage à la mairie du lieu du mariage ou au service central de l’état civil à Nantes, vous devez spécifier que vous avez besoin d’une "copie intégrale" et non pas d’un "extrait" de votre acte de mariage.
Et si le couple a l’intention de s’établir en France, quels sont les justificatifs qui doivent être présentés ?
Si le couple veut s’établir en France, le conjoint algérien doit présenter un dossier qui contient, outre un passeport en cours de validité, un formulaire (de demande de visa pour un long séjour) rempli et signé et une photographie d’identité aux normes, trois pièces (voir la page relative aux visas pour Algériens conjoints de Français, qui donne la liste précise des pièces requises) :
Un justificatif du mariage : soit une copie intégrale de l’acte de mariage célébré en France, soit une copie intégrale de la transcription par le service de l’état civil à Nantes de l’acte de mariage célébré en Algérie
Un justificatif de la nationalité française du conjoint français : une photocopie de sa carte d’identité française (recto et verso) suffit
Et une attestation de communauté de vie signée par le conjoint français (un modèle est en ligne sur le site Internet du consulat).
Le formulaire pour le long séjour ne contient pas de case spécifique pour les conjoints de Français. Vous devez cocher la case "établissement familial".
Peut-on dire que les listes des justificatifs sont presque identiques ?
En effet, il n’y a qu’une seule différence, mais elle est essentielle :
pour l’établissement en France, le consulat exige, si le mariage a été célébré en Algérie, la transcription préalable de l’acte de mariage algérien dans l’état civil français ;
en revanche, si le couple ne souhaite pas s’installer en France, nous n’exigeons pas cette transcription, car nous sommes conscients que l’obtention de cette transcription, effectuée par des services situés à Nantes en France, nécessite des délais.
Pourquoi exigez-vous cette transcription si le couple a l’intention de s’installer en France ?
La preuve de la transcription sera exigée par la préfecture quand le conjoint algérien se présentera pour demander une carte de séjour. Le consulat doit donc vérifier que le conjoint algérien dispose de ce document afin d’éviter toute difficulté avec la préfecture après l’arrivée en France.
Combien de temps faut-il pour que la préfecture délivre la carte de séjour ?
Les délais varient en fonction des préfectures. La préfecture remet au demandeur de carte de séjour un récépissé de première demande valable 3 mois, ce qui constitue une preuve de la situation régulière du conjoint algérien dans l’attente d’une carte de séjour.
Les conjoints algériens doivent parfois revenir pour quelques jours en Algérie pour des raisons familiales avant d’avoir obtenu leur carte de séjour. Sont-ils autorisés à retourner en France ?
Le récépissé de première demande de carte de séjour ne les autorise pas à rentrer en France sans visa. En revanche, le visa que leur a délivré le consulat est un visa ayant une validité de 3 mois et autorisant pendant sa période de validité un nombre illimité d’entrées en France. Tant que ce visa est valable, le conjoint algérien peut donc circuler librement entre la France et l’Algérie.
Le consulat recommande aux conjoints algériens de déposer le plus rapidement possible leur demande de carte de séjour à la préfecture de leur domicile, afin d’obtenir ce document dans les meilleurs délais.
Si le visa est expiré et s’il n’a pas encore obtenu sa carte de séjour, le conjoint algérien devra demander un visa de retour à la préfecture, ou au consulat.
Ce n’est que dans des situations exceptionnelles (cas humanitaires ou de force majeure, voyages d’affaires, stagiaires, étudiants pendant les vacances), qu’un visa de retour préfectoral peut être accordé par la préfecture du domicile avant le départ pour l’étranger.
L’obtention de ce visa de retour par le consulat n’est pas immédiate car le consulat doit consulter la préfecture avant de pouvoir le délivrer. Les conjoints algériens se trouvant dans cette situation doivent donc s’y prendre à l’avance afin d’éviter de se retrouver bloqués en Algérie.
Les autres nationalités obtiennent un visa de long séjour d’un an, ce qui leur permet de circuler librement pendant cette période entre la France et leur pays d’origine, dans l’attente de leur carte de séjour. Pourquoi pas les Algériens ?
En effet, les conjoints algériens ne bénéficient pas de cette facilité, introduite dans la règlementation française en 2009. C’est l’accord bilatéral de 1968 qui s’applique aux conjoints algériens. Or, cet accord ne prévoit pas la délivrance d’un visa de long séjour d’un an./.
http://alger.ambafrance-dz.org/Visas-pour-les-Algeriens-conjoints
Aïcha, chakun fai kom il ve de sa vie je ne juge pa mai aprè si le consulat refuse le visa fau pa venir pleurer vau mieu mettre toute les chances de leur coté après moi jte di kan on veu on peu pour ma part je ne sui pa du tout née une cuillière en or dans la bouche kom tu di jétai étudiente kan jme sui marié et javai mon appartement un F2 et contrairement a ske tu croi personne étai là pour m'aider financièrement. Alors jsé pa trouvé un boulo ou demandé au parents de vous aidez pour vous prendre un pti studio mais voila après tampi pour vous moi jdi ske je pense je voi pa pk le consulat mentirai pour les raisons des refus c pa dans leur intéret mais bon après moi mon mari est avec moi donc ...si vous préférez inventer des escuses qui n'existe pas ...
Escuse moi Lydia si tu as mal pri se que g dit .. mes g dit tt le monde née pas avec une cuilliere en or dans la bouche ... g jamais dit tu et née ou on ta aider a faire ... apres comme tu dit oui ces ton avis moi g le moin et les autres le leurs , aprés chacun fait comme il peut comme il veut ...... toi tu as ton mari hmd .nous pas encore .... le donc .....as la fin de ta phrase et en tro je pense ... mes bon ces mon avi
Oui c vrai aicha j sui d accord aussi le donc est en trop en gros tu nargue alors que t passer par la on devrai s aider au lieu d apporter d blabla inutile
Maintement Lydia on et heureux que tu soit ici avec nous que tu partage ton espérience et ton aide . peut de personne aprés avoir eu le vissa revienne sur les site ou pourtant il on passer tant de tant as cherché des réponse as lh question ..et du reconfort .. mes toi tu et la et tu aporte ton espérience ton aide et pour sa je te remerci .et encore désoler que mon avie tu les mal pri wallah cetter pas le bute