Droit des associations (loi 1901) - Page 63
-
Un tresorie d'une association put-il être salarié de cette a
Un tresorier d'association peut-il être salarié à ce poste de l'association...Le 22/04/20132 réponses
-
Trouver un n° siren
Comment retrouver un n° de siren d'une association déclarée en 1997? Merci...Le 22/04/20132 réponses
-
Exclusion d'un CA et destitution d'un poste de président
Je suis membre d'une association sportive, membre du conseil d'administration de...Le 19/04/20132 réponses
-
Représentation légale d'une assoiation (bis)
Merci M. Canounet pour votre aimable réponse. En fait, ces pièces ont été fourni...Le 19/04/20131 réponse
-
Apropos de la représentation légale
Bonjour, Merci d'abord pour la réponse concernant la question sur la représenta...Le 19/04/20131 réponse
-
Création association demande de chéquier
Bonjour, j'aimerais créer une association dont je serais la présidente je suis f...Le 17/04/20131 réponse
-
A propos du représentant d'association
Bonjour, C'est bizarre ! Il y a toutes les rubriques sauf celle des association...Le 17/04/20133 réponses
-
Puis-je écrire aux adhérents en tant que Trésorier ?
Je suis le trésorier d'une association, depuis le 31/12/2012, le président à pri...Le 15/04/201314 réponses
-
A qui la Responsabilité ??
Bonjour Nous sommes une association photo. j'en suis le Président. La Mairie n...Le 15/04/20133 réponses
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Bonjour. Je souhaiterai savoir dans quelles conditions nous sommes tenus d'envoy...Le 15/04/20137 réponses
-
Une secretaire rrrémunérée et le CA
Secretaire rémunérée à t'elle droit dd'etre membre du CA et faire partie du bure...Le 15/04/20133 réponses
-
Quels sont les pouvoirs d'une association
Bonjour! Par le biais de notre association, je souhaite écrire à Monsieur le...Le 14/04/20138 réponses
-
Pret a un membre d'une association de 1901
Bonjour, Je suis desole si cette question a deja ete posée mais lors de mes r...Le 14/04/20135 réponses
-
FREQUENCE DES AG POUR ASSOCIATION 1901
Cela fait plus d'un an que la 1ere 'AG de notre jeune association a eu lieu ; on...Le 14/04/20132 réponses
-
Compatibilité comptable et trésorier
Bonjour, Dans une association est- ce que le comptable peut être aussi le tréso...Le 14/04/20131 réponse
-
Qui a droit avoir la signature
Nous sommes une association loi 1901, nous avons constituer un bureau: président...Le 14/04/20135 réponses
-
Qui élit le bureau?
L'assemblée generale ou le conseil d'administration?...Le 14/04/20131 réponse
-
Changer de président
Bonjour, Je fais parti d'une association dont les documents de création ont é...Le 14/04/20132 réponses
-
Problème élection bureau
Bonjour, Si un tiers du CA a été renouvelé lors de l'AG, est-ce que tous les...Le 13/04/20132 réponses
-
Menacé de mise en demeure au Trésor Public
Bonjour, Nous avons créé une association uniquement pour bénéficier d'un loc...Le 13/04/20137 réponses
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
