Droit des associations (loi 1901) - Page 75
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Titres boursiers
Bonjour. Je suis devenu le trésorier d'une association Loi 1901 en remplacement...Le 07/01/20133 réponses
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Droits des membres d'un bureau en cas de désaccord?
Je suis secrétaire d'une association et depuis quelques temps, le président ne s...Le 06/01/20135 réponses
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Un bureau peut-il modifier sa constitution.
On a quelques petit soucis avec le service préfectoral qui nous demande pourquoi...Le 04/01/20133 réponses
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Décès du Président d'une association loi 1901
Il ne reste plus dans ce bureau que 2 membres, la trésorière disposant de la sig...Le 04/01/2013
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Remplacement temporaire du président d'un association
Une assemblée générale extraordinaire doit avoir lieu pour dissoudre l'associati...Le 04/01/20137 réponses
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Decision financière sans avoir le vote du CA
Bonjour, je suis au conseil d'administration d'un club de foot. Le président du...Le 04/01/20133 réponses
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Quelle est la durée d un mandat de président d association
Je fais parti d une association loi 1901 dont les statuts ne mentionnent pas la...Le 04/01/20132 réponses
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A.G. et vote membres d'aministration
Nous allons faire une élection pour élire des membres au conseil administratif e...Le 31/12/20121 réponse
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AG du Association 1905 sans comptes
Bonjour, Je suis président d'une association Sportive 1905, ma secrétaire ne fa...Le 26/12/20123 réponses
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Le président d'une association le reste-t-il de fait?
Après une AG, les membres du bureau précédent l'Assemblée et non démissionnaires...Le 24/12/20123 réponses
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Mise sous tutelle d'un comité Régional sportif
Notre Comité Régional sportif, va être mis sous tutelle sous couvert du Comité R...Le 24/12/20121 réponse
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Peut-on être Président et trésorier en même temps ?
Bonjour. Je suis Présidente d'une Association. La trésorière vient de démissionn...Le 23/12/20128 réponses
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Non justificatifs de depenses
Lors de notre AG, le président sortant n'a pas rendu de rapport financier, après...Le 23/12/20123 réponses
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Renouvellement d'un bureau dans une association loi 1901
Bonjour ,nous sommes une association loi 1901 dont je suis le président et je d...Le 23/12/20128 réponses
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Président ET trésorier
Bonjour , J'aimerais savoir si je peux étre élu président et trésorier d'une...Le 23/12/20124 réponses
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Comment élire un président d'une association.
Une personne ne fesant pas partie de l'association peut elle prendre la présiden...Le 20/12/20122 réponses
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Nouvelle trésorière, dois-je avoir la comptabilité complète ?
Bonjour. Je suis la nouvelle trésorière du comité des fêtes, mais je me trouve d...Le 20/12/20125 réponses
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Numero WALDEC association loi 1901 change avec Bureau?
Bonjour, Je suis le president d'une association loi 1901, et nous avons bien su...Le 19/12/20123 réponses
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Litige dans une association
Bonjour, pourriez vous me renseigner sur le fait suivant.si les membre administ...Le 19/12/20123 réponses
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Exclusion association loi 1901
Bonjour, Je suis adhérente d’une association loi 1901, cette association créer...Le 18/12/201218 réponses
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