Bonjour Odette,
Je vais préparer un courrier en AR à la commission de recours amiable avec copie au conciliateur ainsi qu'au directeur de la sécu avec toutes les notifications.
A bientôt
Bonjour,ange ecris juste au directeur en lrac que tu as choisi la rente et que tu la veut et si toutefois c,est juste demande lui en vertu de quel article du code de la secu se base t,il .pour le recours amiable tu verra plus tard et le concilliateur bisous a bientot
Bonjour,ange.je viens de retrouver une rente de 2010 ,c,est l,article r 434 4 du code de la secu et je viens de verifier sur internet si il n,y a pas eu de changement depuis l,option de la rente est souscrite a titre definitif .donc la secu a tort.si tu n,as pas de reponse tu peut saisir le tass pour non application du r 434 4 du code de la secu ca ira plus vite
Bonsoir ma chère Odette,
Je ai envoyé un courrier AR au secrétariat recours amiable pour détailler ma situation et l'eut indiquer que pour moi ça faisait 16x1.5=24%.
J ai demandé sur quel texte de loi le service des rentes pouvait casser la rente optionnelle.
Voilà le recommandé a été distribué aujourd'hui, on verra la réponse.
Merci pour ton soutien.
Te tiens au courant.
Biz
Bonjour Odette,
J'ai reçu deux nouvelles notifications du service des rentes, une de 11% pour lombalgie et la deuxième de 5% pour le CCG + un indu de 3600 euros
J'ai dû tout contester + demande d'intervention de la direction + saisine de la CRA.
Voilà à bientôt Odette.
Bonjour,ange ,les notifications que tu as recues sont nulles tu as signe pour une rente de 9 plus5 ils ne se sont pas opposes il faut ecrire a la secu en lrac sur quel texte du code de la secu ils se basent pour casser la rente va avec tes papiers au tass ils peuvent aussi t,aider .si tu as recu les 2 notifications c,est qu,ils n,ont pas pris en compte ta reclamation .salut a bientot
RE,
non ne t'inquiète pas, j'ai contesté toutes les notifications dès réception. J'ai même reçu les accusés de réception de mes réclamations...nous verrons donc les réponses des services concernés!
A bientôt
Bonjour Odette
Délibéré du dossier cph, ils n'ont pas pu prendre une décision. L' affaire est renvoyée en départage...
Également le service conciliation cpam qui m écrit en donnant la même version 9+5=11.
J attends donc la décision de la CRA sinon tass.
Voilà à bientôt
Bonjour, ange,tu passeras en departage dans 1 mois profite en pour regarder les écritures de la partie adverse et vois avec l,avocat comment faire mieux .pour la 2 eme rente tu peut aller au tass la secu n,as pas repondu a ta question sur quel article ils se basent pour supprimer un rachat de rente alors que cette rente personne ne peut y revenir .a bientôt ,ange
Coucou Odette
Oui oui je ne lâche pas, je ai rendez-vous la semaine prochaine avec mon avocat..pour la cpam je attends encore une semaine si pas de nouvelle de la CRA je irai au tass.
Merci et à bientôt
Biz
Ma chère Odette
J'espère que tu vas bien.
Je suis toujours en attente de la convocation en départage ici c'est 6 à 12 mois.
Toujours pas de réponse de la CRA concernant mes 4 contestations concernant les nouvelles notifications de rentes.
Sinon, la secrétaire du médecin conseil vient de m'appeler pour savoir où en était mon traitement pour la tendinopathie de de quervain et ce que je comptais faire...
Je lui ai dit la stricte vérité que j étais en soin et que je ne pouvais pas travailler. Elle m'a répondu qu'elle allait transmettre mes informations au médecin conseil et qu'il allait me convoquer mais elle m'a dit je sais pas s'il va pouvoir vous mettre en invalidité car je perçois une rente pour la main droite et une pour lombalgie.
Qu'en penses-tu ? ?
A bientôt Odette
Bonjour,ange,le departage doit se faire dans1 mois apres jugement ,j,ai attendu plus de 13 mois mon avocat a saisi le tribunal d,instance et j,ai obtenu 2500 euros pour delais trop lent de la part de l,etat. .le cra ne repondra pas tu as bien fait de saisir le tass .pour l,invalidite je ne l,ai pas eue je suis passe du boulot a la retraite .d,apres ce que j,ai entendu tu y a droit .mais demande quand meme a la fnath et a ton docteur ou a la cgt il vaut mieux avoir plusieurs avis .salut ,ange
Bonjour Odette,
Un petit moment que je ne suis pas venue sur le site ...beaucoup de procédures en même temps!
Comme tu me l'avais précisé, j'ai formé uen saisine devant le TASS concernant la suppressin de la rente optionnelle.
Tu pourras relire nos discussions pour avoir le déroulement exact des attributions et aggravations de la lombalgie.
En tout cas j'ai perdu devant le tass, recours ?? Cour de Cassation (jugement en dernier ressort).
Enfin, tu m'avais indiqué que pour toi la CPAM avait rajouté ton taux supplémentaire sur tes rentes.
Peux tu me donner le déroulement exact de tes taux stp
Merci et à bientôt
Bonjour,ange j,ai bien relu tes ecrits et tu est dans le meme cas que moi j,avais 2%pour une mp et apres j,ai eu 8%la caisse m,a ecrit et demande si je voulais rente ou capital j,ai choisi la rente .1 an apres au tci ma rente de 8 passe a 18 et ma rente a ete augmentee de 10 pour cent depuis la consolidation 2 ans avant est ce que sur le jugement le seul recours est la cassation? et quels sont les attendus du juge pour te refuser la rente des 2 mp? ildoit faire appliquer un article du code secu .pour moi cela date de 2010 .a bientot
La demande de la CPAM avait été en premier ressort et le juge a décidé jugement en dernier ressort donc Cour de Cassation.
Je suis en train de voir si je peux saisir le premier juge de la Cour d'Appel.
Par contre, peux tu me communiquer les dates d'effet de chaque rente initiale et de l'aggravation ainsi que celle de la demande d'aggravation et d'attribution de la rente optionnelle?.
C'est important que je puisse comparer...
Merci beaucoup Odette.
A bientôt
Bonjour,ange .le juge aurai du statue en 1 er ressort etant donne que tu va perdre plus de 4000 euros et donc tu aurais pu aller en appel ce qui est plus facile et gratuit vois avec ton avocat .pour moi ,j,ai ete consolide le 5 05 2008j,ai ete vu le 06062008 et en 04 2009 j,ai recu le papier de la caisse en 052009 1 an apres et le 19052009 le montant de la rente 2% + 8 pour les epaules avec point de depart le 06052008 le 12052009 j,ai saisi le tci le 12052009 le 19012010 le taux est passe de 8 a 18% et j,ai recu la revision le 05102010 avec ipp de 23%;j,ai gagne 3%sur l,epicondilite avec rappel pour la periode du 06052008 au 30062010 de 4000 euros ,il faut que tu me dise les attendus du juge pour te refuser les 2 rentes.de plus il te faut faire des soins pour toutes tes mp si tu n,est pas soigne depuis longtemps la secu peut te baisser le taux d,ipp .a bientot ;salut
Bonjour Odette,
Peux tu me préciser si ta date d effet de ton aggravation est antérieur ou postérieur à ta rente optionnelle.
Peux tu me répondre rapidement.
Merci
Bonne journée à toi
Bonjour,ange je n,ais pas d,aggravation jusqu,en 2010 puis j,ai fais 3 aggravations qui se sont ajoutees plus une pour le coude .j,ai relu sur internet les,articles r 434.1 a r 434.4 ils n,ont pas ete change depuis .d,autre part tu ne peut pas dire il y a quelq,un qui a eu je te rappelle le r 434.4l,option de la rente que tu as choisie est souscrite a titre definitif . pour ma 2 eme rente que j,ai eue le dos 5 % plus un coude 8% ,j,ai eu une rente de 13% puis au tci 6 mois apres j,ai gagne 3%pour le dos et la rente est montee a16% tu m,a toujours pas donne les attendus du juge et il y a peut etre d,autres personnes dans ton cas a bientot .salut
Bonjour Odette
Deboutee de toutes mes demandes car je te l'ai dit le juge a suivi la caisse...
9+2=11= rente
Donc suppression de la rente optionnelle
En fait j avais
9 at98 conso 2009
2012 mp 57 canal droit et gauche une conso en 2014 et l autre juillet 2015
Mais Fnath avait fait demande d aggravation de l at 98 en mai 2015
Donc pour eux demande d aggravation anterieur a la rente optionnelle...
Peux tu me donner toutes tes dates acceptation mp consolidation tci et rente optionnelle stp
Il me reste que quelques jours pour saisir la Cass
Bise