PENALITE POUR RETARD DE CONSTRUCTION

Question anonyme le 28/08/2009 à 13h07

[ ! ]

Acheté sur plan en septembre 2007 NOUS ATTENDONS NOTRE MAISON. DEPUIS SANS DELAI PRECIS. KAUFMAN AND BROAD FAIT VALOIR QU'ILS NE PEUVENT AGIR AUSSI LONGTEMPS Qu'UN QUOTA DE VENTE NE SOIT REALISE; le lotissement prévu est de 35 MAISONS. LES PENALITES EXISTE-T-ELLES REELLEMENT ET SOUS QU'ELLE FORME ?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

PENALITE POUR RETARD DE CONSTRUCTION

3
réponses

Pénalités de retard sur chantier de rénovation

Bonjour, J ai fait appel à une entreprise de rénovation pour effectuer des travaux dans mon apparte
3
réponses

Pénalités de retard sur une construction neuve

Comment sont calculées les pénalités de retard d'une maison en construction qui a dépassé la date li
1
réponse

PENALITE DE RETARD et malfacons CONSTRUCTION

Bonjour, Nous sommes très ennuyé par la construction de notre maison. Celle ci devait etre achevé f
3
réponses

Mur de soutènement pour entrée de sous sol

Nous avons acheté notre maison il y a 2 ans. Elle a été construite en 1998. Celle de notre voisin au
1
réponse

Pénalités et majoration de retard

Je suis promoteur d'une entreprise. J'ai connu un retard de paiement de mes déclarations d'un mois.
3
réponses

Pénalité de retard sur contruction maison neuve

Y-a-t-il d'autres pénalités que les 1/3000 a prendre en compte, quand le chantier à 2 ans de retard?
1
réponse

Pénalité de retard et autres

Madame monsieur bonsoir j'ai commencé la construction en mars 2009 avec un entreprise générale et
7
réponses

Non rstitution du depot de garantie

Bonjour, En avril dernier, mon mari et moi signions un compromis de vente pour une maison de deux a
1
réponse

Taxe d'urbanisme et TLE

Bonjour, Nous habitons dans notre maison depuis été 2008. Les travaux de l'aménagement de la voie
6
réponses

Pénalités pour retard mise à disposition piscine

Nous, particuliers, avons signé un contrat avec la société Desjouyaux pour l'achat d'une piscine clé

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute Bourse d'étude
532 réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2 réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers
2 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16 réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024 Anniversaire
109 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1209 réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024 Internet
132 réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2 réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024 Amour Sucré
65 réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Showroom et tarifs
Un showroom permet à un exposant de montrer ce qu'il est susceptible d...
Pénalités de retard maison d'habitation
L'ouverture de mon chantier de maison de construction ayant été déclar...
Pénalités de retard construction
Un consructeur de maison individuelle nous doit des pénalités de retar...
PENALITES DE RETARD ET PREJUDICES
Bonjour, Je fais construire une maison, et les travaux ont 7 mois de...
Pénalités de retard sur construction
Quel est le taux des pénalités de retard pour un constructeur lors du...
Lettre de pénalité de retard
Je suis à la recherche d'élément pour rédiger une lettre de demande de...
Besoin d'aide poit de vue contrat de construction
Bonjour nous avons signé un contrat de constuction avec maison phenix...
Penalites de retards construction immobiliere
Nous avons passé un contrat avec un bureau d'études pour la constructi...
Pénalités de retard construction de maison
Le contrat de construction entre l'architecte et moi a été rompu à son...
Distance minimum maison/noue
Lors de la construction d'un lotissement (terrains d'environ 400 m2) i...

Posez votre question maintenant !