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Renouvellement du tiers sortant

Question de JMD le 18/10/2010 à 13h12
Dernière réponse le 25/02/2016 à 18h31
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Bonjour, secrétaire adjoint d'une association depuis 2004 je note à chaque A.G. un trouble concernant l'élection du tiers sortant. avant notre prochaine A.G qui aura lieu fin février 2011, je me suis penché sur les comptes rendus d' A.G. antérieurs et ai constaté un dis-fonctionnement. je pense que celà est du plus à une mauvaise compréhension des statuts qu'a une fraude. quoiqu'il en soit chaque année le tiers sortant n'est pas celui qu'il devrait être. Le bureau est composé de 9 membres les fonctions sont bien définies dans les statuts: président, vice président, secrétaire, secrétaire adjoint, trésorier, trésorier adjoint et 3 conseillers. visiblement les anciens ont composé le tiers sortant par rapport au poste occupé et faisait changer de tiers les personnes changeant de poste. cette erreur a été rétablie lors de l'élection d'un nouveau président. en 2001 la présidence à changer et nous retombons dans l'erreur régulièrement. depuis 2006 nous n'avons plus de vice président de plus la nouvelle présidente fais sortir le dernier entré au bureau l'année suivant son entrée sous la politique "dernier entré- premier sorti " quelque soit le tiers dont il dépend. du fait les tiers sortants sont faussés. certaines personnes membres du bureau sont sorties l'année suivante même si ça n'était pas le tiers dont elles dépendent qui était sortant, d'autres en revanche n'ont fait partie du tiers sortant que 4 ou 5 années plus tard, nominées parfois dans le tiers qui n'est pas celui dont elles dépendent ou pas nominées alors qu'elles devraient l'être. en remontant les années j'ai réussi à retrouver toutes les erreurs commises et à définir le véritable tiers sortant pour 2011. mes questions: Puis-je avec l'appui d'autres membres du bureau (3)obtenir une réunion de bureau pour faire part à la présidente des erreurs commises et répétées et lui demander de rétablir la situation pour la prochaine A.G.? et pour le cas ou cette dernière refuserai, puis-je contester le tiers sortant à l' A.G fort du relevé que j'ai fait ,qui est approuvé par d'autres membres du bureau et des informations que j'ai trouvé sur le net concernant le tiers sortant ? merci à tous ceux qui pourront me répondre cordialement JMD
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24 réponses pour « 
renouvellement du tiers sortant
 »
Réponse de canounet
Le 18/10/2010 é 13h46
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En effet, vos tiers sortants sont faux, il n,'y a pas de nomination des sortants sur tel ou tel critère le principe est le suivant : si le renouvellement se fait par tiers, les membres du CA sont élus pour 3 ans, chaque année, 1/3 du CA est renouvelé ce tiers est constitué des membres en place depuis 3 ans l'élection porte donc sur le renouvellement des 3 membres OBLIGATOIREMENT sortants chaque votant inscrit 3 noms sur son bulletin et s'il y a + de 3 postulants, sont élus les 3 qui obtiennent le + de voix les membres sortants ont bien sûr la possibilité de se représenter cela permet une continuité, les nouveaux membres pouvant ainsi se mettre au courant et les anciens qui se représentent obtiennent à nouveau - ou pas ! - la confiance de l'AG s'il y en a, il faut aussi remplacer les membres qui démissionneraient avant leurs 3 ans : soit élire un membre à part pour le temps restant (2 ou 1 an), nommément à la place de chaque démissionnaire soit décider que parmi les élus, ceux ayant obtenu le moins de voix sont ces remplaçants (voir éventuellement vos statuts) ceci n'a rien à voir avec l'élection du Bureau qui dans ce cas, doit se faire chaque fois au sein du CA après les élections en AG cela implique aussi que le Bureau se remette chaque année en question par cette nouvelle élection au sein du CA
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Réponse de canounet
Le 18/10/2010 é 13h52
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J'ai oublié de répondre à la dernière partie de votre message : la présidente n'a pas à accepter ou refuser les corrections que vous et d'autres responsables proposent elle ne peut que se conformer aux règles imposées par vos statuts dans le cas où des difficultés se présenteraient, un exposé clair de la situation et de vos propositions lors de l'AG devrait les résoudre je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire
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Réponse de JMD
Le 18/10/2010 é 14h53
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Merci pour votre réponse je pense que la difficulté sera plus de faire admettre par la présidente son erreur, et de la voir se borner à ce qu'elle à décider, me permettez vous d'imprimer votre réponse et de lui soumettre le cas échéant. cordialement JMD
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Réponse de canounet
Le 18/10/2010 é 18h54
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Vous pouvez vous servir de ma prose sans problème si cela peut vous aider mais n'oubliez pas que les "experts" de ce site ne sont pas des pros, seulement des personnes comme vous qui échangent avec les "questionneurs" leurs avis, leur expérience et leurs quelques connaissances en la matière soyez diplomate : solidarisez-vous à ceux qui ont fait l'erreur ... tout le monde peut se faire abuser par des textes sibyllins ... vous avez découvert ça par hasard ... mettez-vous à plusieurs pour la convaincre vous pouvez aussi mettre en exergue le fait que, sans rectification, l'association peut être mise en diffciculté si un membre décidait de demander l'annulation des votes précédents
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Réponse de JMD
Le 18/10/2010 é 19h29
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Oui c'est bien ce que j'avais prévu, aucune agression, caresser les gens dans le sens du poil donne un meilleur résultat. d'autant que je sais que l'erreur bien que répétitive malgré certains doutes émis, n'est pas volontaire. juste l'emmener à apporter une rectification nécessaire en lui laissant croire que l'idée vient d'elle. ne vous inquiétez pas sur ce point, je sais qu'on obtient plus par la persuasion en douceur que par la colère. je pense aussi que parler aussi des difficultés que l'on pourrait rencontrer dans l'avenir au cas ou... est justement le meilleur argument car c'est une personne qui ne se mettra pas en porte à faux volontairement. en tout cas merci pour tous les renseignements que vous m'avez fourni, ils viennent corroborer ce que je savais déjà, mais je voulais être sur de mon fait avant d'avancer quoique ce soit. cordialement JMD
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Réponse de canounet
Le 18/10/2010 é 19h40
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Ravi d'avoir pu vous être utile
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Réponse de adagorne
Le 31/05/2012 é 11h48
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BONJOUR, je suis un peu dans le même cas : un membre du bureau, à la fin de sa 2ème année de présence, a été élu Président pour remplacer le Président qui arrivait à la fin de sa 3ème année. doit-il faire à nouveau 3 ans an tant que Président ou peut-il "sortir" à la fin de sa 1ère année de Président et 3ème de membre du bureau ? merci pour vos bons avis, cordialement,
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Réponse de canounet
Le 31/05/2012 é 13h46
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Voir si vos statuts précisent qque chose du style "les membres du CA sont élus pour 3 ans" dans ce cas il a été élu au CA pour 3 ans, qu'il soit président ou pas son mandat au CA va bientôt se terminer mais il sera peut-être réélu et pourra aussi à nouveau être choisi comme président par le CA
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Réponse de JMD
Le 31/05/2012 é 17h19
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Oui c'est écrit noir sur blanc dans les statuts de toutes façons à présent cela n'a plus d'importance, 8 membres du comité ont démissionné les laissant à leurs magouilles, pour ma part j'ai réglé mes comptes en faisant un courrier très explicite sur les erreurs et les avantages de certains concertant le tiers sortant accompagné de ma lettre de démission. merci pour votre interêt cordialement
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Réponse de coucoubetty
Le 10/06/2012 é 23h15
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Bonsoir, Je voudrais savoir si un Président démissionnaire en début de saison (donc partie en octobre) peut faire partie du Tiers-Sortant, lors de la prochaine AG en juin 2012 ? Merci pour vos réponses, @ bientôt, SPORTIVEMENT Louloute
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Réponse de canounet
Le 11/06/2012 é 01h06
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Le tiers sortant est déterminé à l'avance, ce sont les membres qui finissent leur 3è année si le président en fait partie, il sera remplacé à ce titre sinon, il faudra élire une personne supplémentaire qui le remplacera numériquement seulement pendant le reste du mandat de ce démissionnaire (1 ou 2 ans) en effet, on ne pourrait pas le mettre dans le tiers sortant, autrement un des administrateurs resterait plus longtemps que les 3 ans normaux dans les assocs dont je faisais partie, c'était le dernier élu en plus du tiers qui s'y collait (à moins qu'il n'y ait un volontaire pour faire seulement 1 ou 2 ans) remarque : les sortants peuvent se présenter à nouveau et repartent pour 3 nouvelles années s'ils sont ré-élus
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Réponse anonyme
Le 01/10/2014 é 13h40
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Bonjour, 2012 je fais parti d’un bureau en tant que secrétaire,2013 démission de tous le bureau sauf moi, réélection , de 8 personnes, qui me désigne président de l’association,2014 démission de 5 personnes trois qui reste, dont moi,et élection de 4 personnes pour un nouveau CA, je reste président. Donc a ce jour nous sommes 7 en tout. en janvier 2015 va se dérouler l’AGE: Nos textes précises Art 9 : élus à bulletin secret pour 3 ans lors de l’assemblée générale. Le conseil est renouvelé par tiers, chaque année. La première année, Les membres sortants sont désignés par tirage au sort, Ma question ; qui doit se présenter dans le tiers sortant, et combien, (3 ou 2 )… ?? Merci ,
Référence(s) :
Mes connaissances proviennent de la lecture de textes associatifs loi 1901, et législatifs, maintenant j’utilise le net, je me sers aussi de vos connaissances.
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Réponse de canounet
Le 01/10/2014 é 19h54
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Vous avez raison de venir sur ce portail, avec rouky nous sommes 2 à essayer d'aider sur les problèmes rencontrés dans les assos difficile de faire le 1/3 de 7 ! d'après ce que vous dites, vos statuts doivent prévoir 9 membres les places manquantes devraient être comblées il faut compter sur 9 élus donc en renouveler 3 mais attention ! lorsque vous complétez le CA suite à des démissions, les remplaçants ne sont élus que pour la durée restante du mandat de ceux qu'ils remplacent sinon, plus possible de faire un renouvellement par 1/3 puisque vous-même êtes élue depuis au moins 2012, il devrait vous rester 1 an vous devez donc regarder depuis combien de temps les responsables actuels sont élus en tenant compte du § précédent pour savoir qui doit sortir un tableau à double entrée (noms de chacun ou X, Y, etc. pour les manquants et années d'élection ou de remplacement) vous y aidera j'espère que vous vous y retrouverez
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Réponse de rouky57
Le 01/10/2014 é 20h35
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Il ne faut pas compter le tiers de 7 mais le tiers du max pouvant être au CA. Si le CA peut avoir un max de 15 personnes, alors le tiers est de de 5. Lors de vos élections, vous pouvez soit élire 5 personnes soit moins. Dans ce cas le reliquat non élu sont des places pouvant être comblés et ayant la même durée que celle des personnes élus. Sur un max de 9, alors vous devez renouveller 3 places tous les ans. Lors de l'élection de 2012, parmi les 8 certains avaient une durée moindre car ils remplacé des personnes ou des postes vacants avec une durée moindre. Il faut tenir un registre ou tableau excel avec la date d'élection et la date de réélection de la place. C'est plus facile à gérer. Vu que vous êtes 7, il y a 2 places de libres et vous devez remettre la votre. Cela fera trois. Et vous serez à nouveau élu. Cela évitera un tirage au sort.
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Réponse anonyme
Le 02/10/2014 é 00h25
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Bonjour, et merci pour cette réponse rapide, Article 9 : L’association est dirigée par un conseil d’Administration de 5 à 10 membres, élus à bulletin secret pour 3 ans lors de l’assemblée générale. Le conseil d’Administration choisi par bulletin secret un bureau composé de : -U n président. -Un vice-président. -Un secrétaire. -Un secrétaire adjoint. -Un trésorier. -Un trésorier adjoint. Le conseil est renouvelé par tiers, chaque année. La première année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort. Afin de pallier à la vacance de membres quittant le Conseil pour raisons diverses, il est procédé lors de l’Assemblée Générale à un vote de deux suppléants. Les membres suppléants ne participent pas aux décisions du Conseil. Les pouvoirs d’un membre suppléant appelé en cours d’année prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat du membre remplacé. C'est la copie intégrale de l’article 9 de nos statuts….nous avons un nom sur chaque fonction, mais le trésorier adjoint c’est moi (bon pas bon.. ??).et ensuite un noms sur une activité que nous avons nommé externe, et deux sur le sport. Total : 9. (PV transmis en ss préfecture pour déclaration. Nous avons une AGE le 20 novembre pour modifier les statuts, pourriez vous nous diriger aux mieux sur cet article 9 ce qui nous permettra de présenter quelque chose qui tiens la route à l’AGE annuelle de janvier 2015 cela restera très utile pour les prochains bureaux. Cordialement..
Référence(s) :
Je ne suis pas un professionnel d'internet donc j'ai un peu de mal , alors comment faire pour écrire un pseudo..?? et ensuite la présentation... est elle prévue si oui comment l'effectuer .
Cordialement.
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Réponse de rouky57
Le 02/10/2014 é 06h36
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Le pseudo se fait lors de l'inscription, avec la déclaration de l'adresse mail. Concernant votre besoin de modifier l'article 9, on peut vous aider avec Canounet mais nous avons besoin de savoir si vous voulez conserver ce mode de fonctionnement (renouvellement par tiers tous les ans) ou prendre un autre. Mes remarques sur l'article actuel : - il faut que le nombre max soit divisible par 3 - les suppléants ne servent à rien. Par contre, il faudrait donner la possibilité de faire des cooptations en cas de besoin. - la composition du bureau est trop strict. Il faut juste un minima sur président, vice-président, trésorier et secrétaire. Les adjoints sont facultatifs. Il n'est pas nécessaire de définir une fonction pour chaque membre du CA. Ceux qui ne sont pas dans le bureau (président, vice-président, trésorier, secrétaire) sont des administrateurs. - l'action n'est pas dirigée par le CA mais elle est gérée par le CA. L'AG dirige l'association en votant le budget prévisionnel et les différentes activités ainsi que les investissements, achats immobiliers,... Le CA n'a qu'un rôle de gestion administrative donc il gère.
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Réponse de canounet
Le 02/10/2014 é 09h44
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à mon tour de donner quelques avis : - prévoir une fourchette plutôt qu'un nombre fixe de membres pour le CA est intéressant cela permet d'intégrer de nouveaux membres et une démission en cours de saison sans déroger aux statuts - prévoir 6 personnes au Bureau avec un minimum de 5 administrateurs et une contradiction ajouter la précision "éventuel" ou "si possible" pour les adjoints du Bureau permet plus de souplesse - prévoir la cooptation par le CA d'administrateurs en cours de saison comme le dit rouky, même sans droit de vote, ils peuvent participer - plutôt que par 1/3, je préfère le renouvellement annuel de la totalité du CA si les administrateurs donnent satisfaction, ils seront de toute manière ré-élus - prévoir tout de même une autre personne (en + du trésorier) ayant la signature au compte bancaire en cas d’indisponibilité du trésorier, mais pas le président car le partage des tâches et des responsabilités évite erreurs (voire malversations)
Référence(s) :
ps : il n'y a pas de présentation sur ce portail
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Réponse anonyme
Le 26/08/2015 é 21h53
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Bonjour, je prépare l'AG de l'apel qui aura lieu prochainement et je me pose la question du 1/3 sortant. Dans nos statuts il est prévu un max de 12 membres. Donc le 1/3 sortant doit être de 4 membres.Or il y a 3 ans le 1/3 sortant était composé de 3 personnes et 2 membres sont entrés. Donc je me retrouve avec 5 membres à mettre dans le 1/3 sortant. Que faire ? Un tirage au sort ?
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Réponse de canounet
Le 26/08/2015 é 22h49
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C'est l'éternelle question de ces fameux renouvellements par 1/3 si je comprends bien, vous ne renouvelez qu'1/3 tous les 3 ans ? ça n'est pas sclérosant ? au précédent renouvellement, je suppose qu'il n'y avait que 9 membres il aurait donc fallu considérer les 3 places libres comme 3 sortants et ne sortir qu'1 membre ça n'est pas grave, il vous reste 6 membres les plus anciens, donc 2 à sortir parmi eux par tirage au sort au prochain renouvellement, vous devrez sortir les 3 plus anciens un tableau à double entrée vous permettra de vous y retrouver au fur et à mesure des renouvellements : en horizontal, les noms des membres avec X, Y Z etc., pour les places vides, en vertical les années aucun membre ne peut rester plus de 3 fois sauf bien sûr s'il est ré-élu juste après avoir été sorti, auquel cas il recommence un cycle si jamais vous recrutez un nouveau membre entre 2 élections, il prend une des places X, Y, ... et ne restera que 2 fois ou 1 fois si vous avez d'autres détails encore flous, n'hésitez pas à les soumettre
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Réponse anonyme
Le 31/08/2015 é 22h42
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L'an dernier nous étions 9 membres ( sur 12 prévus dans les status ) et au moment de l'élection nous avions 1 pers sortante renouvelable, 1 pers démissionnaire et 1 pers est entrée. En fait le 1/3 sortant était fait en fonction des années d'entrée de chaque membre. Nous n'avons jamais été 12. C'est une petite école d''une petite soixantaine d'élèves et peu de parents s'impliquent. Donc effectivement ce sont toujours les mêmes membres. Cette année nous avons une autre démissionnaire donc si personne n'entre on se retrouve à huit membres. Donc est ce que pour cette année je peux mettre en sortant renouvelables les 3 plus anciennes+la démissionnaire (ce qui me fait 4 ) et les 2 autres qui sont entées il y a 3 ans feront parties du 1/3 sortant renouvelable l'an prochain ? Si je continue à raisonner comme avant l'an prochain je n'aurait eu qu'une personne à mettre dans le 1/3 sortant, donc ca m'en fera 3. ( il y a 2 ans nous avions 2 renouvelables ; dont une qui est sortie l'an dernier; et une démissionnaire ). Est ce que cette facon de faire est correcte , légale ou pas ? Pour moi votre principe de mettre les places vacantes dans le 1/3 sortant est un peu floue, car du coup on met quoi sur les bulletins de vote ? Merci beaucoup de votre aide .
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