Oui c bon je l ai imprimé mais pas le jour ou j ai pris le rdv , cetai apré et ya plusieur truc que je ne comprends pas, et j essaie de me renseigné donc voila pq je suis sur ce site ^^
Salam, un ami qui dépend d'oran a déposer sa demande a alger. le consulat a refuser le visa, pour justifier le refus ils ont dit comme il dépend d'oran il doit déposer sa demande la ba
j'en connais beaucoup qui ont eu des refus a oran et qui dépendent d'oran, ils ont eu leur visa a alger
qu'est ce qu'il peut faire??
Salem alikom Sarah aucune aider pour sa mais ces logique si il a fais le ccm à Oran il faut qui dépose sont dossier chez eu Voilà. et si il est de West (Oran, montagnes, tlemsane est....)et il dépose à Alger sa sera pas une visa conjoint. Français mais sa sera un groupement familiale ta qu'à voire sur le site consulat. De Alger bonne journée les amis. D'oeuvres protége inchallah
Moi jai déposé mon dossier le 2/03/2014 conjoint français le 11/03 j'ai envoyer un email au consulat psk le tls contact ne me rpd alors le consulat ma rpd ke mon dossier sayer est etudier et ke il attent l'administration central pour finaliser le dossier et depuit ce msg safais 12jour esk vz trouver sa est normal ou ya kelkun ki est en méme cas ke moi merci
Salem alikome les amis sa veux dire quoi tout sa Constantine et pour koi ya pas de visa peut etre le dossier et pas complet je suis désolé pour toi kadara allaho machaa fa3ael
Mon mari a fait un dossier court séjour après les pièces je sais plus c'est tout indiquer sur le site du consulat.
mais toi vu le tu passe par tls normalement tu as une liste avec tout les documents demandés
Salem alikome pour lolita13 les pièce a fournir pour visa conjoint français sont : 1-formulaire demande de visa court séjour resto verso . 2-deux photographie tête nue .3- photocopie de ton passeport en cours validité 1 a 5 premier pages et dernière visa délivré.4-copie intégrale de la transcription du mariage célèbre a l’étranger .5-photocopie et l originale de livret de famille français .6-photocopie de la justificative de la nationalité française du conjoint : carte identité .7-letrre manuscrite du conjoint français .8_ justificative de domicile en France : gaz , edf ,téléphone ect .......9- enveloppe ups voila le dossier pour demande de visa conjoint français allah isahel inchallah
Bonjour ou salam alikoume
Pour tout le monde qui attend un visa conjoint français
ENQUETE COMPLEMENTAIRE Ou demande des en formation administratif
•De plus en plus de personne m’écrivent pour me demander en quoi consiste l’enquête complémentaire demandée parfois par le consulat de France au moment de l’obtention du visa long séjour conjoint de français.
•Il faut savoir qu’une enquête complémentaire pour la délivrance d’un visa peut être en effet demandée, à tout moment, par le consulat de France.
•Cette enquête visa intervient en général en bout de procédure de délivrance de visa, c’est à dire après le dépôt du complément de dossier au consulat de France.
•Dans ce cas, le consulat de France, vous rends votre passeport et vous dis qu’il vous appellera au téléphone pour venir chercher votre visa sans vous précisez la raison de ce retard de délivrance de votre visa.
•Le consulat de France a en fait, ordonné une enquête complémentaire pour vérifier si toutes les conditions sont réunies pour vous donner votre visa.
•Les demandeurs de visa confrontés à cette enquête complémentaire, se disent souvent pourquoi moi et pas les autres qui obtiennent leur visa rapidement ?
Je vais essayer de vous expliquer les causes et modalités de cette enquête complémentaire visa.
•Il faut savoir que l'enquête complémentaire ne concerne que très rarement un demandeur de visa qui n’a jamais séjourné en France.
•Une enquête complémentaire peut arriver si le consulat de France a un doute sur la franchise de vos déclarations sur le formulaire de demande de visa, mais cela reste exceptionnel.
•L’enquête complémentaire ordonnée au dernier moment pour vous délivrer votre visa conjoint de français intervient presque exclusivement si le demandeur du visa a déjà séjourné en France ou dans un pays européen membre de l’espace Schengen.
•Beaucoup de personne entre en effet en Europe et notamment en France avec un visa touristique et ne reparte pas ou réside en Europe soit de manière régulière ou de manière irrégulière (sans papier).
•Sur le formulaire de demande de visa case 26 le consulat vous demande d’ailleurs, si vous avez déjà séjourné en France et les dates de votre séjour.
•Il vaut mieux déclarer la vérité pendant l'enquête visa car le consulat de France à des moyens puissant de vérification sur tout l’espace européen.
•Vous avez donc reconnu votre présence en France lors d’un séjour précédent sur le formulaire ou le consulat vérifie dans ces archives que vous y avez déjà séjourné.
•Le consulat de France a besoin de savoir dans quelle condition vous avez séjourné en France ou l’Italie bien souvent et notamment si vous étiez en règle vis-à-vis de la loi française ou européenne.
•Le consulat de France a besoin de savoir AVANT de vous délivrer votre visa, si vous avez fait l’objet d’une OQTF sur le sol européen.
OQTF Définition : Obligation de Quitter le Territoire Français
•Si vous avez fait l’objet d’une OQTF, le consulat ne peut pas vous délivrer votre visa immédiatement car il doit demander au procureur en France la suspension de votre OQTF.
•Il faut en effet savoir que même si le consulat, par oublie ou erreur, vous délivre votre visa alors que vous avez une OQTF en cours, la douane française ou européenne vous refusera l’entrée sur le sol de l’espace Schengen dont fait partie la France.
Une OQTF à une portée européenne et votre nom est enregistré dans toutes les douanes d’Europe
C’est la raison pour laquelle, le consulat vous fait attendre et ordonne une enquête pour être certain de votre situation auprés des instances administratives europeennes.
2 cas de figure possible à l’issue de l’enquête complémentaire pour obtenir votre visa
•1/ le résultat de l’enquête montre que vous n’avez pas reçu d’OQTF et que vous être sans condamnation pénale au niveau européen.
Le consulat de France vous donne votre visa
•2/ Vous avez reçu une OQTF et/ou vous avez fait l’objet d’une condamnation pénale dans un pays membre de l’espace Schengen.
•Le consulat doit demander au procureur à Nantes (le ministère) la suspension de votre OQTF et donc la suspension de votre nom des fichiers douaniers.
•Quand le consulat reçoit l’accord de Nantes il vous délivre enfin votre visa et vous appelle au téléphone pour pouvoir venir le récupérer.
•Délai de l’enquête complémentaire : les délais sont variable et ne dépendent pas du consulat de France mais de la réactivité du procureur de Nantes à ordonné l’enquête vous concernant.
•Il faut compter un minimum d’un mois mais 2 mois est le plus souvent le délai habituel pour que le consulat reçoive le résultat de l’enquête complémentaire concernant votre visa.
•Il se peut parfois que l’enquête visa dure plus longtemps et que le ministère à Nantes demande que le conjoint français soit convoqué à la gendarmerie pour lui poser des questions rappelant celle du ccm.
Comment vous vous êtes connu ? Quel sont vos projet ? Ou c’est passé votre mariage etc.....
QUESTIONS DU CCM
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Recherches connexes:
Durée enquête dossier judiciaire. Délai d'attente d'un visa long séjour. Quel est la durée d'un accord de délivrance de visa? Pourquoi le consulat dit qu'une nouvelle enquête sera effectuée pour la délivrance du visa et qu'il faut donc attendre?
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•Beaucoup de personnes me demandent s’il y a un moyen de faire avancer le dossier : la réponse est NON
LE MINISTERE A NANTES ne répond pas au courrier et votre préfecture en France vous dira presque systématiquement qu’elle n’est pas informée
•Il faut comprendre aussi qu’une enquête complémentaire n’est pas un refus de visa. C’est juste une formalité administrative presque incontournable pour un demandeur de visa ayant déjà séjourné en France ou dans l’espace Schengen.
•S'il devait y avoir refus de visa, ce qui est très rare pour un visa conjoint de français, le consulat a obligation par la loi de vous le dire par écris et aussi de vous expliquer les raisons de ce refus.
•Le principal motif de refus étant : trouble grave à l’ordre public et concerne surtout les demandeurs de visa ayant été condamné à des peine de prison lourde en France ou dans l’espace européen.
Il faut donc être patient et attendre le résultat de cette fameuse enquête complémentaire pour enfin pouvoir obtenir votre visa et rejoindre votre conjoint français en France
•Le visa sera bien délivré mais il est, en effet, pénible de devoir attendre sans savoir quand le consulat recevra le résultat de l’enquête et donc procédera à la délivrance de votre visa.