Mon voisin a un droit de passage su ma propriété de 6 metre 44 de large or le terrain n'a que 14 metre y a til une possibilité de faire rétrécir ce passage a la largeur d'une voiture ?
Aussi cette année il a rénové et il a construit un nouvel escalier a 1 metre de la ligne séparative face a notre terrain a til le droit si proche?
Et derniere chose en rénovant il a enlevé l'escalier en avant donc ainsi il a acces a sa résidence par en avant on lui a dit mais il refuse de payer 3500 que la ville lui demande pour enlever la bordure de trottoir devant chez lui..
Puis-je abolir son droit de passage sur mon terrain si il a une autre place pour entré mais qu'il ne veux pas payé?
Je ne connais pas la législation canadienne
en France, l'assiette d'un chemin de servitude de passage est généralement fixé à environ 4m
mais avez-vous connaissance d'une convention de servitude privée ou notariée qui notifierait cette largeur ?
dès lors qu'un accès direct à une voie publique est possible, la servitude s'éteint