Bonjour... Selon la CNAV, le premier jour de retraite des personnes ayant 60 ans en décembre 2010 est le 01/0/2011 (premier jour du mois qui suit le...
Pour moi, le texte de l'accord est clair.
Il faut avoir "liquidé ses droits" au 31/12/2010. C'est-à-dire, avoir demandé la liquidation ET avoir reçu la réponse de la CNAV avant la date fatidique.
Jusqu'au 31/12/2010 et non jusqu'au 1/12/2010, les critères d'attribution de la complémentaire à taux plein sont : avoir 60 ans et bénéficier de la retraite de base à taux plein. La réponse de la CNAV attestant que ces 2 critères sont remplis.
A aucun moment, sur l'accord du 23 mars 2009, il n'est fait mention de la date de départ. La date de départ n'est que le moment où la liquidation prend effet, ce n'est pas la liquidation elle-même. Celle-ci a eu lieu AVANT.
Donc si la caisse complémentaire reçoit la réponse écrite de la CNAV avant le 31/12/2010, elle doit accorder la complémentaire à taux plein.
Une autre lecture de l'accord serait une interprétation et donc ABUSIVE, mais hélas, nous ne sommes pas à l'abri....
Internette, j'ai la même lecture de l'accord que vous, mais par exemple, ma caisse Agirc dit le contraire. Ma caisse Arrco ne m'a toujours pas répondu.
Donc le cas échéant, ça promet de belles batailles en perspective.
A ce propos, j'ai remarqué quelque chose: L'Arrco et l'Agirc ne figurent pas parmi les signataires de l'accord. Donc, ils n'en sont, si j'ose dire, que les exécutants.
Dans ce cas qui décide finalement ? Quelqu'un a-t-il une idée?
Bonjour Spagno,
Je ne vois pas quelle instance pourrait trancher. Au pire cela pourrait se terminer en justice. Je ne suis ni juriste, ni procéduriaire dans l'âme et y aller individuellement ne me semble pas la solution (X des coûts, déperdition d'énergie).
A mon avis, ce serait aux syndicats signataires de dénoncer la non application de l'accord dans son intégralité.
Ou alors créer une association qui aurait dans ses statuts la possibilité d'ester en justice. On pourrait l'appeler l'AFRND (Association des Futurs Retraités Nés en Décembre). Mais j'espère que nous n'aurons pas besoin d'en arriver là.
Vous avez raison de dire :
A ce propos, j'ai remarqué quelque chose: L'Arrco et l'Agirc ne figurent pas parmi les signataires de l'accord. Donc, ils n'en sont, si j'ose dire, que les exécutants.
Ce sont les financements de l'AGFF qui sont la base de ces accords, l'agirc et l'arrco ne sont effectivement que de simples excutants de la répartition des 22% qu'eux ne servent pas puisque les retraites complémentaires ont toujours été à 65 ans sans décote.
Qui finance l'AGFF :
La cotisation pour cet organisme est de :
2 % (1,2 % pour l’entreprise et 0,8 % pour le salarié) sur la tranche A du salaire, jusqu’à 2773 euros
2,2 % (1,30 % pour l’entreprise et 0,9 % pour le salarié) sur la Tranche B
Hello Tous
Merci pour tous ces éclaircissements.. Demandons donc, par écrit, à nos crav, cnav ou cram, la date à laquelle notre retraite de base est liquidée, indépendamment de la date d'effet qui est au 01/01/2011 (ou 12 pour arizona), et la date à laquelle ils transmettent cette information aux caisses de retraites complémentaires, avec si possible une copie pour nous pour faire valoir nos droits, en leur expliquant la situation.. Si je comprends bien le financement de l'agff, nous y participons et nous en serions éventuellement spolliés ?? Du détournement de fonds comme je l'ai écrit plus haut.. !!! On se retrouve ici pour de plus amples informations.. J'attends encore la réponse du medef de Moselle ..
Si vous avez des amis ou connaissances parmi les chefs d'entreprises MEDEF ou CGPME, vous pouvez leur demander aussi? En général ils sont mieux informés que les salariés, pour la bonne gestion de leur entreprise et la connaissance des droits .. Spagnon a fait la demande lui même, mais il a été jeté ..
Bonjour,
Je ne suis pas sûr que les CNAV transmettent quoi que ce soit aux caisses complémentaires. Je crois que c'est au futur retraité d'aller voir ses caisses ou son cicas avec le document qui prouve qu'il a fait sa demande pour liquider sa retraite du régime général.
Quand à ester en justice, je crois bien, je le répète, mais j'espère me tromper, que les actions de groupe ne sont pas permises en France (contrairement aux Etats-Unis?).
J'espère bien évidemment que nous n'aurons pas à en arriver là.
En tout cas, il faut rester en contact sur ce post.
Comme nous sommes maintenant plusieurs, serait-il possible que ceux qui n'en ont pas, prennent un pseudo afin qu'on s'y retrouve plus facilement?
Le bouquet, vous voulez que je vous dise: je suis de début décembre et ma mère vient de m'avouer que j'aurais dû naître une semaine avant.
Euh, s'il vous plaît arrêtez de sourire.
A bientôt.
Bonjour
Je rencontre une personne (conseillere) de la CRAV le 11 mars pour liquider la retraite de ma femme (700 euros/mois, car elle s'est arrêtée 10 ans pour s'occuper des enfants). Je vais poser des questions concernant notre cas et notamment comment se déroule dans le détail, le processus sécu --> complémentaires.. Quels courriers circulent éventuellement, à quels documents on aura à faire, etc.. Je crois déjà qu'il y a un document qui s'appellent "notification de retraite" qui doit servir à divers organismes comme les cpam ou autres..
A la réflexion, je crois que nous nous inquiétons pour rien.
Comme l'a si bien dit quelqu'un sur ce forum, la CNAV raisonne par année de naissance.
Donc si la réforme porte sur le recul progressif de l'âge de la retraite cela va concerner les personnes nées en 1951 : départ à 60 ans et 3 mois pour ceux nés en 51, 60 ans et 6 mois pour ceux nés en 52 etc... par exemple. L'augmentation du nombre de trimestres ne peut intervenir lui, qu'à la fin de la réforme Fillon.
Mais si au niveau de la retraite de base, il y a décision de recul progressif de l'âge de départ, le couperet de la complémentaire à taux plein à 62 ans ne peut pas s'appliquer dès le 1/01/2011 car cela reviendrait à un départ effectif à 62 ans dès cette date (et cela me parait contradictoire) ou à une baisse des pensions du fait de la décote appliquée (ce qui ne semble pas à l'ordre du jour).
Encore faut-il qu'à cette date, les discussions soient terminées, les textes rédigés et votés : la session parlementaire commence le 1er octobre (discussions, va-et-vient entre les 2 chambres), les décrets promulgués et les négociations avec les complémentaires, qui auront lieu aprés sans doute, terminées.
Et il peut se passer ce qui s'est déjà produit fin 2008, la reconduction de l'accord actuel jusqu'au 31 mars 2011.
Qu'en pensez-vous ? Ceci dit, il nous faut rester vigilants et cela ne m'empêchera pas d'aller soutenir, le 23 mars, ceux qui vont devoir négocier pour conserver à nos enfants, malgré les difficultés, un acquis social, de la manière la plus juste possible.
Oui, c'est Richiou.. (comment fait on pour avoir un pseudo sur ce site? Merci). je pense aussi que la montée en charge sera très très progressive.. Il faut quand même se préparer, au cas où il y aurait des retards de paiements des complémentaires à cause des négociations en cours .. Pour sûr qu'il faudra se mobiliser.. Je vois mal mes enfants travailler jusqu'à 77 ans dans l'avenir .. Et il va bien falloir qu'on reconnaisse enfin dans ce pays ceux qui produisent des richesses.. Et comme tout le monde utilise et profite des produits et services dûs au monde du travail, tout le monde doit participer au remplissage des caisses sociales et pas seulement le monde du travail.. Sans social, il n'y a pas de société, ni même de civilisation, car l'être humain EST un être social.. Ceux qui ne veulent pas participer à la vie de la société (mot dans lequel il y a la notion de social) sont libres d'aller vivre dans la jungle.. A plus
Bonjour,
Richiou, je crois qu'il faut enregistrer son pseudo quand on pose une question. A vérifier.
Internette, si les négociations tardent, le risque existe justement que l'accord ne soit pas reconduit, point/barre.
Et si c'est le cas, ça veut dire 100% de complémentaire à seulement 65 ans (en attendant...mieux) et on descend par paliers jusqu'à 78% à 60 ans.
Bien sûr ça paraît quand même peu probable que cela soit aussi brutal, mais on ne peut l'exclure à 100%.
Quand à demander des renseignements à la Cnav sur les complémentaires, bon courage. Soit ils vous diront que c'est pas leur problème, soit ils vous diront que justement ils ne vous diront rien tant que les négociations en cours ne seront pas achevées. Enfin, chez moi, ça s'est passé comme ça. Peut-être aurez vous plus de chance avec la Cnav de votre domicile.
Quand à la retraite des jeunes d'aujourd'hui, je crois qu'ils ne réalisent tout simplement pas. C'est tellement loin la retraite quand on 25, 30 ans. Rappelez-vous, on n'est pas préoccupé par ça. Ce qui est dramatique c'est de garder ou trouver un boulot après 50 ans (je sais de quoi je parle),
alors dans 20, 30, 40 ans, celui qui devra travailler jusqu'à 67 ou 70 ans, bonjour.
Dans un système par répartiton, les actifs payent pour ceux qui sont en retraite. Quand ils seront en retraite, ce seront les actifs du moment qui paieront la leur, etc...
Ca veut dire que pour trouver l'argent qu'on va vous verser
en retraite, il faut trouver sans cesse de plus en plus de cotisants car le solde entre les nouveaux retraités et les retraités décédés grandit chaque jour de plus en plus. Et le jour où il n'y a plus assez de "donneurs", qu'est-ce qui se passe? Le système prend l'eau et peut s'écrouler.
Ca ne vous rappelle rien un tel système. remplacez le mot "retraite" par les mots "intérêts de placements".
Remplacez l'expression "par répartition" par l'expression "boule de neige". Etonnant, non?
La seule différence, heureusement, c'est qu'on a l'état qui
renfloue. Mais ce faisant, il creuse encore plus son déficit qui est déjà abyssal. Sacré casse-tête.
Et si on introduit ne serait-ce qu'une partie par capitalisation, on aura 1,2 générations au moins qui paieront deux fois pour elles-mêmes. Comment feront elles pour s'en sortir?
Commençons déjà par stopper les gabegies pointées par la Cour des Comptes, par exemple.
J'en garde pour plus tard.
A+ comme disent les jeunes.
Hello c'est Richiou..
Le président ne veut pas de baisse de niveau de pensions, dit il.. Mais est il crédible quand on voit ce que sont devenues toutes ses promesses ? Et cette négociation concernant l'agff, ne dépend que des partenaires sociaux, medef, cgpme, syndicats... De plus quand on voit ça:
http://www.lepoint.fr/actualites-economie/2009-05-19/revelations-les-retraites-en-or-des-hauts-fonctionnaires-europeens/916/0/344867
ça donne envie de se révolter et de tout changer de fond en comble !! Bon demain, je vais à une manif à Strasbourg pour la défense de la sécu qu'ils veulent démanteler au profit des groupes privés .. Votons bien aux régionales et remuons nous au printemps, car le Peuple est en etat de legitime defense..
En réponse à Internette :
Pour la Cram, nous sommes en phase, on va aller progressivement trimestres par trimestres supplémentaires reculer l'âge de la retraite légale.
Nous sommes encore en phase sur le fait que la Cram raisonne toujours en année de naissance, donc décembre n'est pas concerné.
Par contre je ne partage pas du tout votre optimisme sur l'AGFF, à mon avis et...à mon grand regret cet accord sera caduc le 02 (je dis bien le 02/12/2010) et ne sera pas reconduit, ce sera le moyen fort de démontrer qu'il y a volonté politique de travailler plus longtemps et de s'aligner sur les normes européennes.
Quant au medef je ne vous apprendrais pas sa position, son ambition est de passer d'un seul coup à 62 ans au 1/1/2012.
Hello Tous, c'est Richiou !!
Bon, on ne sait pas qui va passer derriere notre fenêtre dans les 5 minutes qui vont venir, alors d'ici à la fin de l'année !!
Cela n'empêche pas d'être sages comme les paysans "prévoir le pire, en espérant le meilleur"..
L'accord AGFF ne dépend nullement des politiques, il se négocie entre partenaires sociaux.
Si les politiques et entreprises veulent en prendre plein dans la tronche en matiere de consommation, qu'ils saccagent les retraites. D'ailleurs cette consommation est déjà en chute libre pour janvier .. Le Peuple est en état de légitime défense et c'est en se dressant encore et encore contre les loups, que les moutons deviennent des lions.. (façon de parler, car j'adore les animaux)
Faire baisser la consommation, n'est ce pas un bon moyen de pression sur les politiques et entreprises..
http://www.la-croix.com/Pourquoi-la-consommation-des-menages-baisse-t-elle-en-France/article/2416007/4079
Apparemment le 7ème rapport du COR en date du 27 janvier 2010 qui, selon les médias devait paraître en février et rendu public en avril est sur internet. Il apporte quelques éclairages, bien qu'un peu indigeste, sur le contenu des prochaines discussions.
http://www.cor-retraites.fr/IMG/pdf/doc-1276.pdf
Un autre lien qui peut aider à la lecture :
http://www.lefigaro.fr/retraite/2010/01/25/05004-20100125ARTFIG00370-retraites-une-transformation-radicale-du-systeme-est-possible-.php
A bientôt.
Bonjour Tous.. C'est Richiou !!
Et si nous saisissions, chacun, nos syndicats et autres instances signataires de l'accord AGFF du 23 mars 2009 pour leur faire dénoncer cet accord ou le modifier au 01/01/2011, car dans l'état, il est faux, puisque comme le dit arizona, il devient caduque le 2/12/2010 au lieu d'être valable jusqu'au 31/12/2010 ?? (sauf interprétation abusive par les cicas et caisses de retraites complémentaires ARRCO et AGIRC)
Pour ma part je vais écrire à une personne membre du COR (Jean Louis Malys délégué national de la CFDT) pour lui en faire part et lui demander d'agir dans ce sens..
Toujours pas de réponse du MEDEF de Moselle..
A plus
Bonjour,
Arizona, je partage votre prudence sur l'éventuelle reconduction de l'accord en question, mais je ne pense pas qu'il soit remis entièrement en question du jour au lendemain. A ce sujet, comment un accord, un contrat, un engagement, peut-il être à la fois valable jusqu'à une certaine date et caduc avant cette date. Il y a là quelque chose qui coince.
Internette, merci pour le rapport du COR; impossible de lire les 271 pages, mais j'en ai parcouru une partie quand même.
Richiou, comment s'est passée la manif à Strasbourg.
Avez-vous pu échanger sur le sujet qui nous préoccupe?J'ai déjà demandé par courrier poste à deux des organismes signataires de bien vouloir se pencher avec attention sur le problème épineux de l'interprétation de l'AGFF actuel et demandé que lors des négociations qui vont s'ouvrir, on le repousse ne serait-ce que d'un jour, un tout petit jour, pour que les natifs de décembre 50 soient pris en compte sans discussion. Maintenant j'attends leur réponse (s'ils répondent).
Arrivé si près de la retraite et être em....dé comme ça, je vous jure!
Bonjour Toutes et Tous, c'est Richiou :)
La manif à Strasbourg s'est bien déroulée. On a fait du bruit et chanté des slognas sous differents airs.. Beaucoup de passants qui regardaient, certains applaudissaient.. Mais toujours pas assez nombreux.. Afin d'empêcher les réformes des régions, des retraites et de la sécu, il va falloir mobilier, d'après moi, au moins 5 millions de citoyens dans les rue, au printemps.. On pourrait le faire en organisant (partis,syndicats et médias) des manifestations sur place dans la ville même où habitent les gens, avec les moyens du bord (un manche à balai avec un carton cloué en guise de pancarte) pour aller au plus simple, moins fatiguant et moins cher possible..
Je viens d'envoyer le courrier suivant au délégue national de la cfdt membre du COR (conseil d'orientation des retraites)..
"""Bonjour
Comme suite à notre conversation téléphonique du 25 février 2010, vous trouverez ci-dessous l’adresse internet de l’accord AGFF du 23 mars 2009, qui permet aux futurs retraités du régime général du privé, qui auront 60 ans et les trimestres requis (162) pour l’obtention de leur retraite de base (sécu) à taux plein, de prendre leurs retraites complémentaires ARRCO, AGIRC, sans minoration (sans abattement).
http://www.agirc.fr/fileadmin/agircarrco/documents/conventions_accords/accord_23_mars_2009.pdf
Selon ce document, l’accord AGFF du 23 mars 2009 est valable jusqu’au 31/12/2010, or les cicas et caisses de retraites ARRCO et AGIRC répondent aux futurs retraités du régime général du privé qui auront 60 ans entre le 2 et le 31/12/2010 et leurs trimestres requis, qu’ils ne bénéficient pas de cet accord, au prétexte que leur retraite de base (sécu) prend effet au 01/01/2011 !!??
Dans ce cas, il semble que l’accord ci-dessus cité, n’est plus valable jusqu’au 31/12/2010 inclus, mais jusqu’au 01/12/2010 inclus !!??
Pouvez vous vous renseigner, nous éclairer à ce sujet (nous sommes relativement nombreux dans ce cas) et agir afin que les futurs retraités nés entre le 2/12/1950 et le 31/12/1950 qui ont leurs 162 trimestres, soient intégrés à l’accord AGFF du 23 mars 2009, afin qu’ils puissent faire valoir leurs droits acquis à leur 60 ieme anniversaire ?
Existe-t-il un ou des accords (récents ou non), spécifiques, pour les préretraités de l’amiante (accata) du régime général du privé, qui auront 60 ans entre le 2 et le 31/12/2010 et les trimestres requis (162), afin qu’ils puissent prendre leur retraite de base et leurs retraites complémentaires ARRCO et AGIRC sans minoration (sans abattement), car ces personnes n’ont pas de possibilité de rester au travail et seront mis en retraite sécu d’office par la cnav/crav au 01/01/2011.
On pourrait imaginer que ces préretraités de l’amiante partent en retraite à 60 ans, sans leur retraite complémentaire.. Ce serait alors double ou triple peine qui leur serait appliquée et je ne vous dis pas les drames que cela engendrerait alors !!
Je vous prie d’agréer , Monsieur, l’expression de mes meilleurs sentiments et je vous remercie par avance, pour ce que vous voudrez faire à cet égard.. """
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J'attends la réponse..
Essayez de faire de même avec d'autres reponsables que vous connaissez .. Plus on remuera de monde, meilleures seront nos chances..
A plus