Je bénéficie actuellement d'une servitude qui appartient à mon voisin, dont je me sers pour accéder à ma propriété. Le passage représente une vingtaine de mètres goudronés et cloturés par un grillage de chaque coté de l'allée. Je sais, de par les textes que les frais d'entretien sont à la charge du bénéficiaire de la servitude mais, je comprends dans "entretien", les frais de remise en état du passage (nid de poule, canalisation apparente ...). Le propriétaire de la servitude, qui utilise aussi cette servitude, attend de moi que j'entretienne quotidiennement ou presque le passage, c'est-a-dire, le balayage, des feuilles mortes et autres poussières, sachant qu'il utilise aussi cette servitude et que les éventuelles feuilles et autres depots naturels sur le passage proviennenet de son terrain et/ ou des arbres du voisin d'a coté...
Dois-je donc balayer ce passage comme l'exige mon voisin ? Quels textes pourraient m'éclairicir sur ce point ?
MERCI par avance.
Nicolas
Entretien s'entend au sens que vous décrivez : nids de poule, etc.
si votre voisin veut balayer SON terrain, libre à lui de le faire, vous avez un droit de passage, pas une obligation de nettoyage
d'autant qu'il utilise aussi ce chemin !
vous ne trouverez pas de texte réglementant ce problème, sauf ... si votre voisin dépose une plainte, il sera débouté (et condamné aux dépens) et il existera alors une jurisprudence
Bonjour pareil que nretan je suis proprietaire d'un terrain enclavé servi d'une servitude sur le terrain de mon voisin d'en face, le chemin est en terre et en parfaite etat mais le proprietaire exige que je coupe les herbe en bord de chemin ( autour de s'est jardiniére) est que l'entretien comprend ce genre de chose? pour moi l'entretien et plus le rebouchage de nid de poule et laissé propre la route et non de coupé l'herbe autour de se chemin.