Evolution d'une servitude de passage

La largeur de ce chemin de servitude est faible, c'est habituellement 4m on ne peut pas s'appuyer sur le cadastre qui ne peut jamais servir de preuve reste à consulter les docs que vous, votre voisin ou votre notaire posséderiez sur l'établissement de la servitude je pense que le voisin pourrait exiger une largeur correspondant aux véhicules actuels, peut-être avec un indemnisation complémentaire à négocier, bien que celle-ci ait dû être versée lors de l'établissement de la convention vous seriez aussi tenu de laisser ce passage en cas de division et vente du terrain en parcelles, sans autre indemnité rétrocession : avantage : le mieux serait évidemment de le céder à la commune mais ce ce serait gratuitement, la commune se chargeant alors de l'entretien ou de la réfection mais il est rare que les communes acceptent ces dépenses supplémentaires inconvénient : cette voie privée deviendrait alors publique les nouveaux propriétaires n'ont aucun intérêt à vous l'acheter puisqu'ils en profiteraient gratuitement et qu'ils seront tenus dans un cas comme dans l'autre, de l'entretenir mais bon, tout se négocie

Merci de votre réponse rapide. Cette servitude de passage présente beaucoup d'inconvénient pour peu d'avantage (voir même aucun...) Je pense réfléchir à deux fois avant de m'engager...

En fait, vous allez acheter un bande de 200m² que vous n'aurez certes pas à entretenir d'aucune façon, mais dont vous n'aurez pas l'usage et qui risque de vous apporter des nuisances (passage) selon son emplacement par rapport à la maison et au terrain ce peut toutefois être un argument de poids non négligeable lors de la négociation du prix de la maison par exemple, une déduction de 200 fois le prix du m² de terrain constructible dans votre secteur, ou même plus

Le prix de la parcelle est déjà bas par rapport au marché, le proprietaire actuel ayant déjà anticiper la negociation. Si le propriétaire de la parcelle B ne fait rien, la situation du terrain A est parfaite et la servitude ne dessert qu'un petit cabanon au milieu d'une belle parcelle. Le jour ou B ou l'un de ses heritiers veut faire du profit...

Ah oui, c'est une parcelle non encore construite, j'ai fait une confusion en croyant que la maison était déjà dessus mais je pense à une chose : il est interdit de nos jours d'enclaver une parcelle si un propriétaire divise son terrain, il doit le faire de manière à vendre en même temps un chemin d'accès il est donc rare qu'un terrain constructible situé derrière un autre lui aussi constructible, mais non construits tous les 2, ne soit pas accessible

Pour être plus clair, les parcelles A et B contiennent chacune un cabanon cadastré mitoyen, avec eau et electricité, relié au tout à l'égout, sur d'anciennes terres agricole. Il s'agissait d'une seule et même parcelle, divisée entre deux cousins il y a de nombreuses années. Si je comprend bien ce que vous me dites, dans l'hypothèse ou le propriétaire de B décide de vendre son terrain en un seul lot, la servitude de passage demeurera. Si il décide de vendre en plusieurs lots, il doit fournir un chemin d'accès propre aux lots autre que la servitude actuelle. Ai je bien analysé votre réponse?

Non, s'il y a longtemps que la division a été faite ce n'était certainement pas obligatoire à l'époque d'où la présence de la servitude vous avouerez que ce n'était pas normal mais dans votre cas, la situation reste la même, qu'il y ait ou pas division de la parcelle du voisin d'ailleurs, comment voulez-vous qu'il trouve un autre accès ? par contre, s'il y a possibilité d'accès direct à une voie publique, vous pouvez essayer de faire supprimer la servitude, mais cela risque d'être difficile

En relisant votre precedent message je me rend compte de ma mauvaise interpretation... Il n'y a malheureusement aucun accès direct de la parcelle B vers une voie publique. Au sud il y a la parcelle A avec la servitude en question, et au nord une parcelle enclavée elle aussi (appellons la C) non batie. Cette troisième parcelle C utilise une servitude sur une quatrième parcelle (D) batie, donnant sur une route departementale. Cela devient plus compliqué, j'en convient. Mais la distance B - voie publique est plus courte via C et D que via A. Est il possible de faire évoluer les choses pour obliger les propriétaires de B a utiliser un nouveau chemin? Je prefere anticiper sur les possibilités qui s'offrent à moi avant de m'engager car en l'état actuel, la servitude ne me gene pas. C'est seulement si B construit plusieurs maisons que cela deviendra derangeant.

Normalement, un chemin de servitude doit passer au plus court et au plus pratique mais comme A et B appartenaient à 2 cousins, ils se sont sans doute arrangés entre eux il est extrêmement difficile de faire supprimer ou déplacer une servitude existante vous pensez bien que ceux de la parcelle D auront les mêmes préoccupations que vous et feront tout pour éviter qu'elle passe chez eux il se peut même que la parcelle C obtiennent le droit de passer par chez la vôtre puisqu'existante et ne rêvez pas, un jour ou l'autre, ces parcelles seront construites et loties

Vous avez tout à fait raison, A et b se sont arrangés entre eux, ce qui semble logique et normal. C a dèjà le droit de passage sur D, donc il ne devrait pas changer (normalement...). Je sais bien que ces parcelles seront loties puisque constructibles. Une à deux maisons supplémentaires, passe encore, mais si l'envie lui prend de faire une bande de 10 maisons mitoyennes (le PLU le permet), la pilule sera plus dure à avaler. C'est le risque dans ce genre de transaction, j'en suis bien conscient.