Un Algerien en France depuis 10 ans est ce que a le droit d'être régulariser ? Si quelqu'un est sure au connu des gens qui ont leure papiers apres 10...
Je vous cite: "n'est pas à confondre avec les avantages du regroupement familial"
Question posée: Quels sont les avantages du regroupement familial ?
Je vous cite:
Vous semblez avoir un sérieux souci de compréhension je pense.
??? Expliquez moi ?
Bjr
La circulaire ne s'applique pas systématiquement pour les algériens donc si vous avez 10 ans de présence il vaux mieux se focaliser sur ça car la loi est d'actualité pour les algeriens mais la circulaire n'a pas de valeur juridique
Alors abdou.31 ils tont dit koi à la préfecture
Bonsoir
sais pour MARCO92 je voulais juste te posé une question
je suis vrement inquiet voila jai depose une demande de
regularisation a la prefecture de paris dans le 15eme
dans le cadre des 10 ans de presence en france
ils mon donné un rendez vous pour le mois aout
jai eté a la prefecture et ils ont etudié mon dossier
et la ils mon rendu mon dossier et la garder les copie ma dit en
t'envoi la repense par courrier
et le 17novembre jai eu une convocation pour le mois de janvier
et me demande mon passeport.justificatif de domicile.3photo
et objet..suite6.1
et part contre ils me demande pas de timbre fisquale?
vous penses que ses bon ou bien je doit prendre un timbre avec
moi
merci d"avance marco
Votre belle mere ne peut pas d'après sa situation avoir un quelconque avantage ou astuce de quoique ce soit. Trouvez une autre piste celle ci est grignée
Réponse pour l'auteur de ce message:
Bonjour ;je suis algérien je suis rentré en France en 2002 munis d'un visa touristique, et jai plus de 10 ans de présence en france tout mai proche et en france. père et mère et frère et pour mes preuves jai des déclaration d'impot j'ai plusieur déclaration 0.euros sur chaque revenu et des ordonnance de medecin c'est possible de demander une régularisation pour ma situation et ce que jai la droits de la régularisation de mon qua .Que pensez vous .
Dois je saisir la préfecture.
quelle qu'un peu me aidé svp
J'attend votre réponse
Cdlt
Référence(s) :
ahmed
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Quel est votre âge le jour de votre arrivée en france? est-ce toute ta famille vit en france? Avez-vous un travail avec contrat?
Message pour la référence: belle-soeur:
La préfecture régularise un étranger s'il remplit toutes les conditions requises par 1- le Code d'entrée, de séjour et de droit d'asile
2- le contenu d'une convention bilatérale entre la france et le pays du demandeur.
3- le circulaire du ministre de l'intérieur de novembre 2012.
Si le cas de votre belle soeur-rentre dans un des 3 références juriidiques, alors elle pourrait faire et refaire une demande de régularsisation quitte a passer par la justice administrative.
Si ce n'est pas le cas, alors, il parait que le regroupement familiale pour un conjoint étranger pourrait se faire sur le sol français sans forcément passer par un retour vers le pays étranger et d'acquérir un visa d'entrée, tout ça à une condition: QUE L'AUTRE CONJOINT EST DE NATIONALITE FRANçAISE. Mais attention, chaque préfet est libre dans la prise de sa décision.
Cordialement,
Pour l'auteur de ce message (Zerdak)
:Marco92, je peux avoir votre adresse mail ?merci
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laissez-moi votre adresse mail .
Pour l'auteur de ce message :
Bjr
Arrêtez de dire des bêtises juska présent personne n'a dit que les algériens sont pas concernés , en plus en 2007 les algériens étaient concernés
Cdlt
Aller Marco on attend pour plus dexplication??
Cdlt
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En réponse à votre question, je dirais que même le circulaire de sarkosy n'avait jamais souligné qu'il ne concernait pas les Algeriens (je défie quiconque de prouver le contraire)? Et même plus loin que ça, ce circulaire avait fait régularisé plus d'algeriens que d'autres.
Donc, idem pour le circulaire de Mr Valls.
Pour l'auteur de ce message :
Exact
Marco dites moi si la loi est toujours d'actualité pour les algériens qui réside 10ans en France de façon irrégulière ouvre droit à une régularisation???
Cdlt
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Si vous analysez trés bien le contenu de la circulaire de novembre 2012 (comme le fait tout homme de droit ou juriste ) pas comme simple citoyen, vous réaliseriez que la régularisation sur la base des 5 ans de présence sur le sol français est moins compliquée sur celle des 10 ans. Car la réalité nous a démontrer que la majorité des demandes refusées sur la base des 10 ans est dûe en grande partie à cause d'absence de preuves d'un, ou deux voir plus d'années et j'en connais parmi eux qui avant justement toutes les preuves des 5 premières années mais pas les 5 années autres.
Alors faites le calcul?
Et SVP, ne posez plus la question : est-ce que le circulaire de novembre 2012 est compatible pour les algeriens? car la question est tellement stupide que toutes les autres nationalités devraient aussi poser la même question?
Soyons intélégent, ni le circulaire de 2007 (sarkosy) le circulaire de novembre 2012 (Valls) ne precisent la nationalité du candidat à la régularisation sauf les conditions suivantes:
- ëtre un étranger rentré en France légalement muni d'un passeport + un visa.
- être présent en france ( HABITULLEMENT) qui veut dire sans intérruption pendant 10 ans (pour l'ancien circulaire) 5 ans (pour le nouveau circulaire).
- avoir les preuves (PROBANTES) de ces années de présence.
- le reste des conditions, tout le monde le connait.
Bonne chance à tous.
BONJOUR.
JE SUIS arrivée en france a l'age de 28ans et jai maintenent 39ans je suis pas marié ? est toute ma famille vit en france père et mère et frère et jai aucunne personne on algerie meme mai grand père et mère son mort de puis des anneé ? je travail des foi au noir et jai un promaise dombouche
la promaise dombouche ou un contra de travail et nésisaire pour le dossier de 10 ans de présense en france pour les algérienne MARCO svp
BONJOUR.MARCO et a vous tous .
merci pour votre aide marco
JE SUIS arrivée en france an 2002 a l'age de 28ans et jai maintenent 39ans je suis pas marié ? est toute ma famille vit en france père et mère et frère et jai aucunne personne on algérie meme mai grand parant son mort de puis plusieurs anneé ? je travail des foi au noir et jai un promaise dombouche
à ce que l'article 6.1 c'est l'accord franco algérien donne le plain doit de titre de séjour pour les algérien que les autre ressortissant étranger se qu'il prouvé les 10 ans de présence sur le sol français
et pour la promaise dombouche ou un contra de travail et nésisaire pour le dossier de 10 ans de présense en france pour les algérienne svp
MARCO
Cdlt
SLT OUI J ETAI LUNDI 10/12 JE TE DIS PA LA KE ET KAN JE SUI A RRIVE O GUICHET J AI DONNE LE PAPIER KOMME KOI J AI DEPOS2 LE DOSSIER LE MOINS D AVRIL 2012 ET J AI LUI DIT POUR J AI PA RECU 1 reponse pandanT 9moins ca cé normale elle ma repondu oui et tu pa encore passé dans la comission et tu va revenir dans 1 MOINS SI TU RECOI PA CHéz toi 1 CONVOCATION PANDAN CE MOINS POUR VOIR TON DOSSIER S IL ES PASS2 EN DAN LA COMISSION OU NAN PARKANTE CA VEU PA DIRE Cé pa 1 refu si tu et reste 9MOINS SON REPONSE DONC PASIENCE OUFET YA VAI POUKOU DE MONDE KOMME MOI KI ON POzé leur dossier le moi d avril j etai p le seul veut dire cé eux son on retard don nous reste ke la passience
Bonjour abdou.31
En fait je suis passe par la même étape ce que je te conseille repasse encore à la porte n1 et la il te renseigne bien car moi quand je suis passé à la porte 2 elle m'a dit c en attente de décision le lendemain je ss reparti à la l'aceuil de la porte 1 et la g demande à la dame dites moi si c refuse au moins je déposerai pour cette circulaire et elle m'a dit monsieur c un refus ta vus comment g eu ma réponse alors chez moi g rien reçu encore , ce que je te conseil va à la porte 1 il conseille mieux et tu sera la reponse
Bonne chance
Pour information, pour les personnes qui se posent encore la question de savoir si les algeriens sont concernés par la circulaire de novembre 2012, la réponse est OUI.
Il est dit explicitement dans le paragraphe 4, point "4.1 Les resortissants tunisiens et algériens" que les algériens sont concernés par la circulaire Valls.
Bonne chance à tous
Monsieur Ahmed,
Votre cas rentre de le cadre des 10 ans de présence en france sans interruption qu'il faudrait les justifier + rajouter iméprativement dans votre demande que toutes vos attaches familiaux se trouvent en france, car c'est ce critère a lui seul pese 60%. Alors à vos preuves et déposer votre dossier par forcément des 10 ans, les 5 ans suffirait.
Bon Courage
Voila j expose mon problème , je suis rentré en France en 2002 avec un visa d étude , je suis originaire d algerie , chaque année g pas de probleme avec la préfecture de Strasbourg pour le renouvellement de mon titre de séjour , mais en 2008 on ma envoyer une lettre pour quitter le territoire français ! j déposer un recours juridique ça na rien donner ,pire que ca en 2009 on ma fait une opposition de mariage ! ma question aujourd8 est ce que j le droit de déposer une demande de régularisation de 10 ans ,, est ce que je risque des sanction a propos de opposition du mariage car mon ex a pris 4 moi de prison avec soursis! merci d avance pour votre repose!
Bonjour
je ne crois pas que vous avez droit a la régularisation sur la base de 10 ans par ce que vous étiez étudiant, il faut avoir 14 ans, je ne suis pas sur, regarde l'accord franco algérien de 68, bon courage.
Abderhman