670 755
questions
1 496 418
réponses
1 461 396
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Enseignement
>
Concours et examens
Servitude de passage des eaus ussées
Tweeter
Question anonyme le 29/07/2008 à 21h05
Dernière réponse le 19/06/2012 à 21h41
[ ! ]
Possibilitée d'obtenire une servitude de passage sur une parcelle voisine en la traversant pour branchement au tout a l'égout en pente naturelle sur le réseau public
Répondre
1 réponse
pour «
servitude de passage des eaus ussées
»
Réponse de
jb40
Le 19/06/2012 é 21h41
[ ! ]
Possible bien entendu avec négociation et dédommagement du propriétaire du fond servant car sa propriété perdra de sa valeur ...
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
servitude de passage des eaus ussées
»
2
réponses
Terrasement dans servitude de passage
Bonjour, je possède une parcelle agricole avec une servitude de passage de 2mètres. L'exploitant
1
réponse
Servitude de passage entre voisin
Est ce que sur une servitude de passage ,on peut passer les alimentations EDF / VEOLIA et tout à l é
1
réponse
Est-il possible de déplacer une servitude de passage ?
Actuellement, mon voisin utilise une servitude de passage qui sépare mon terrain en deux parties.Il
2
réponses
Servitude de passage
Bonjour, Nous avons acheté un terrain + servitude de passage à la suite d'un détachement de parcell
1
réponse
Servitude de passage devenue impossible d'utilisation
Bonjour, Nous avons acheté un terrain + servitude de passage à la suite d'un détachement de parcell
1
réponse
Servitude terrain enclavé pour viabilisation
J'ai hérité d'un terrain enclavé qui bénéfice d'une servitude de passage. Ce terrain, alimenté par
1
réponse
Servitude passage
Bonjour est ce que quelqu un pourrait me dire si la servitude de passage concerne le sol et le sou
2
réponses
Servitude et stationnement
Bonjour, je viens d'acheter un terrain,avec servitude de passage commune à moi et à mon voisin.Ma p
10
réponses
Largeur de la servitude pour terrain agricole.
Bonjour, Suite à un jugement de la cour d'appel, l'Expert Judiciaire doit intervenir pour détermi
1
réponse
Peut on réduire la largeur d'une servitude de passage
J'ai acheté un terrain bâti avec une servitude de 7m. Suite à la modification de cette servitude pa
Les dernières réponses publiées
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute
Psychologie, Psychiatrie
1435
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 4 heures
Anniversaire
436
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 1 jours
Amour Sucré
132
réponses
Dernière page
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 25/07/2025
Avis de recherche
71
réponses
Dernière page
éclaté moteur de tondeuse GGP
Le 25/07/2025
Mécanique
33
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 25/07/2025
Bourse d'étude
795
réponses
Dernière page
Cherche des photo des moudjahidine de la wilaya4
Le 24/07/2025
Concours et examens
14
réponses
Fin différée sur lave-linge LG
Le 24/07/2025
Lave-linge
7
réponses
Heure de fin de lavage
Le 24/07/2025
2
réponses
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 23/07/2025
Evènements
78
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Servitude agricole
Bonjour, j'ai un droit de passage chez un riverain pour accéder à ma...
Achat de terrain incluant une servitude de passage
Lors d'un achat de terrain est ce que je dois payer la servitude de pa...
Puige supprimer une servitude de passage
J'ai une servitude de passage sur mon terrain part rapport a un point...
Servitude de passage apres remembrement
Un remembrement peut il supprimer une servitude de passage sur un terr...
Largeur servitude en fonction du plu
Bonjour 1 Je suis possesseur d'un terrain grévé d'une servitude de pa...
Servitude de passage
Quella est la procedure a utiliser pour mettre fin a une servitude de...
Droit de passage
POUVONS NOUS DONNER LE DROIT DE PASSAGE A NOTRE VOISIN SUR LA SERVITU...
Cout rédaction servitude de passage
Bonjour quelqu'un connait il le cout approximatif de la rédaction/enr...
Servitude de passage : réduction du passage
Bonjour, Je bénéficie d'un droit de passage (LOT A fonds dominant) qu...
Annulation servitude de passage
Bonjour, je suis agriculteur , avec une partie de mes terres en loca...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par