Bonjour,
I M P O R T A N T - - -
- CE MESSAGE N'EST PAS UNE REPONSE A VOTRE DEMANDE, MAIS UN ACCUSE DE RECEPTION DE VOTRE COURRIER ELECTRONIQUE -
Votre message a bien été réceptionné par le Bureau des transcriptions pour le Maghreb du Service central d'état civil à Nantes.
Il y sera répondu dans un délai d'environ HUIT jours ouvrables (jours travaillés).
NOUS VOUS INVITONS A NE PAS MULTIPLIER VOS DEMANDES, AFIN DE NE PAS SATURER CETTE BOITE A LETTRES ELECTRONIQUE.
Pour les raisons énumérés ci-dessous, il ne sera, par contre, pas systématiquement répondu aux demandes suivantes :
- confirmation de réception d'un dossier (voir 1.) ;
- suivi du traitement d'un dossier de mariage sans CCAM expédiés depuis moins de six mois et toujours en cours d'instruction (voir 3.).
1.- Un accusé de réception est systématiquement expédié aux usagers, par courrier, lors de l'enregistrement informatique de leur dossier (en règle générale, pour la France métropolitaine, de deux à trois semaines après leur envoi par voie postale).
2.- Les demandes de transcription d'acte de mariage avec certificat de capacité à mariage (CCAM) sont traitées en priorité (prévoir un délai moyen d'instruction de 6 à 9 semaines, pour un dossier complet, après réception par ce Bureau).
3.- Les dossiers sans CCAM ne font, par contre, pas l'objet d'un traitement prioritaire (délai moyen d'instruction de 5 à 8 mois ou plus, selon qu'il y a ou non auditions et transmission au Parquet de Nantes).
Considération distinguée
Le BTM
Sellem ahlikoum algérienne du 16 je viens d'appeler Nantes je suis tomber sur une femme super sympa elle a vérifier mon dossier du 13 novembre ma confirmer qu'ilmanque rien et la dit que je patiente encore 4 semaines minimum et si il fallait plus de précisions il faut que j'envoir un émail mais hammdulah elle m'a confirmé que il n'y a pas d'erreur et que c en cours de traitement
Regrde la repanse de nantes debut mai :
(à rappeler impérativement pour tout courrier adressé au BTMJe me réfère à votre courriel en date du 30 avril 2014 relatif à la suite réservée à votre demande de transcription d’acte de mariage dans les registres de l'état civil consulaire français.
Je vous confirme que l'instruction de votre demande est actuellement en cours.
Vous serez tenu informé dans les semaines à venir (mois de mai) de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau.
Considération distinguée )
Algeriennedu regarde le repanse d aujourdhui
Madame, Monsieur,
Je me réfère à votre courriel en date du 26 mai 2014 relatif à la suite réservée à votre demande de transcription d’acte de mariage dans les registres de l'état civil consulaire français.
Je vous confirme que l'instruction de votre demande est actuellement en cours.
Vous serez tenu informé dans les semaines à venir (mois de juin) de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau.
Considération distinguée
IKC BO/BTM