J'ai contacté mon voisin pour avoir les coordonnées du futur usagé du droit de passage sur mon chemin privé. Il a refusé de me les communiquer argant que je n'avais pas à les connaitre et que je n'aurais qu'à signer chez son notaire bientôt.
par la mairie(dde de permis constr) j'ai obtenu mes renseignements.
Quels points dois je présenter en lrar à ce futur usagé de mon chemin pour protéger nos futures relations ?
Quelles précisions dois je apporter au vieux voisin pour avorter ses intentions de faire ce qu il veut, comm il veut, qd il veut ?
En attendant de me rapprocher d'un avocat et de mon notaire, merci de me tracer les grdes lignes à connaitre sur le droit de passage et de servitude.
Je m'étonne de n'avoir pas un droit de regard sur ce droit de passage octroyé sur mon chemin privé.
Merci d'avance de l'aide apportée.
En fait vous n'avez pas à contacter votre futur voisin autrement que si vous le rencontrez ou l'invitez à boire un verre
la convention de passage est mentionnée dans l'acte de vente (pour vous ou votre voisin) et précise les droits et obligations de chacun
la servitude de passage est liée au fond sevant et au fond dominant et non aux propriétaires ou occupants locataires successifs
vous n'avez donc aucune recommandation à faire à ce nouvel usager qui devra simplement respecter la convention
le droit de passage étant octroyé, il est vraisemblable que les usagers (votre voisin et vous peut-être si vous vous en servez aussi) en ont la charge de l'entretien
ce passage doit rester libre d'accès à toute personne, famille, amis, visiteurs, etc.
qui se rendrait chez votre voisin