J'ai été mis en invalidité par le RSI au 01/09/2010 suite à un AVC et pour le calcul ils ont pris comme base mes 3 dernières années de cotisation ce q...
Salut à toi et tous ..on est bien OK ..nous devons rester Propre et libre ....Indépendant.1/les auto-entrepreneur cotise peux...bénéficieront de peux : a/prestations soins et autre il dispose la secu parfois la cmu ou ACS selon les cas b/ mais les prest espèce IJ..en fonction de le revenu ..ont -il droit au minimum a peu prés 600 euro par moi comme les commerçant artisan?.b/pour l' invalidité ils seront mangé comme nous, sauf s 'il ont statut mixte CPAM ( salariés pole emploie..)... ou autre! il vaudra mieux, à mon humble avis qu' ' il demande l'invalidité au bon endroit ,et s' il le peuvent, même si ils ont reçu leur IJ du RSI...2/ tout çà fais du Lourd. Ainsi l' élaboration et la parution du Décret d' APPLICATION est plus Important que l'ont pourrais croire.....c' est pour cela que nous ne devons à mon humble peut être pas nous confondre au Départ nos revendication avec d' autre cause3/ nous c' est :a/ décret d' application à effet rétroactif avec rappel financier , rattrapage des trimestre sécu ( 4 par an au lieu de 2 actuellement ...) et plein de rappel réajustement qu' il faut recenser et quantifier... b/et enfin les préjudices financier ...qui pour ma part et ne nombreux d' entre vous je pense sont immenses.....c/..et surtout les détresses que cela a provoqué dans nos vie pour nous même et notre entourage....d/et surtout le préjudice sur notre santé , que par manque de moyen nous n' avons pas pu préserver à "cause et ainsi " que par les désordre "causé et causant" ,( ce qui en plus entraine des dépense santés actuelles et futures pour nos Caisse Santé ...) .E/Enfin nous avons été Expulser hors de Notre Sphère Sociale nous empêchant et même interdisant(et, de plus)de se reconstruire et nous réinsérer, nous interdisant d' être acteur de notre vie ,voir même redevenir en partie productif 4:je ne sais si nous devons parler de ce préjudice d' entrée...car c'est un préjudice qui peut couter cher pour les caisses et l' ETAT"..mais cela aussi un fabuleux Argument !!! 5: au départ en 2009 j' avais invoqué auprès du CISS et d'autre "sources"..le droit à l' équité ,elles ont fait remonter et associer à d' autre interventions( médiateur. ..) qui ont fait accoucher à la loi de décembre2013, maintenant il s'agit en+ de justic! et loi à appliquer .Merci à tous .Aa!! çàvamieu
Bonjour ,
La réponse de Mme APPERE n'est pas exacte ,car il n'y a que le régime général qui tient compte de toutes les caisses .Ceux sont les autres régimes :RSI, agricole etc...qui ne le font pas .
Le titre de l'art 94 est bien clair : HARMONISATION du mode de calcul des pensions d'invalidité .
Il entienne compte pour l' obtention des droits à la pension d' invalidité ...minimum d' heure travaillé dans les derniers mois etc...je cris que tous les régimes le font ...mais le problémes pour tout ces Régimes c' est le calcul de ce qu'on appelle le RAM JE CROIS, CA DIRE LE CALCUL DU SALAIRE MOYEN IL COMPTE QUE CEUX DU DERNIER REGIME .......SOUVANT CELA SUIT LA PERIODE D'INCAPACITE qui précede la plus tard du temps la mise en invalidité durant laquelle ellle verse les IJ..Indemnités Journaliéres ...qui peuvent étres de Maldie longue ou non ,Professionnelle , Chronique , ou les Assimilés ou d'Accident de Travail ou Non ,....DANS.la loi de déc 2010 de la SS c' est le mode de calcul "mixte comme pour la retraite le Salaiire moyen quoi ,dans mon jargon jargons! et son Aplication!!!et à effet rétroactif!!!! merci y66000 je me renseigne !! cherche !en attendant voyons tous comment nous rapproché et nous unir en ,équipe! .mais libre de nos acte..! et sans affoler les marchais financier"!
ERRATUM : dans mon message du 1 octobre 16heur 05 avant derniére ligne il faut lire loi de "décembre 2010 et non 2013 " désolé merci je pense que vous aviez compris yves66000
Bonjour .
je ne parlais pas des auto entrepreneurs, mais en lançant notre pétition , les signataires pourraient aussi être enfin devraient aussi y figurer, ceux qui ont créé leur emploi ex à 57 en sarl ou indiv, et suite maladie, invalidité tombent sous le coup de cette loi dont le décret d'application n'est pas paru.
Et cela qui en a entendu parler ?
j'ai écrit il y a 3 semaines mais la réponse encore attendue. Problème de financement là ça va être dur. Mais il faut continuer à nous battre : combien sommes - nous ?
pour la rétroactivité :
- certains ont perçu l'aah partielle, donc la Caf entrera en jeu aussi pour le remboursement par le RSI
- certaines personnes en invalidité ont un dû intégral arriéré :
* par le RSI exemple 7 ans
* et 3 ans autre (s) régime (s)
donc RSI se fait rembourser le manquant par la Cpam ou autre régime.
Les modalités de financement entre caisses ne nous sont pas attribuées mais ainsi on voit mieux la difficulté et les motifs invoqués.
décider des possibilités judicieuses radio pétition ......?????
comment s'organiser ? les textes, les avis ?
avec quel outil ?
je retrouve un peu de courage
à vous lire
cdlt
Bonjours il est normal que si on touche actuellement en gros 650 de pension rsi et 150 d 'AAH de la CAF s'ils aplquent cet loi et donc qu'ils TIENNE COMPTE des 10 MEILLEURES ANNEES TOUT REGIMES CONFONDUS et notre pension RSI passe par exemple passe à 1150 euro/mois et q' on est un rappel de 1150- 650soit 500 euros et que l' on touche ce rappel on remboursera les 150 euro versé par la CAF qui est une aide sociale financé par d' autre cotisations , et "géré" par les Conseils Généraux" nous réclamons notre du ...un pension... pas une aide,ni l' AUMONE, un DU !!!. Et justement nous ne voulons pas passer pour des " assistés ".. et on ne veut pas profiter de la situation .quand il ya RSI + AAH sans travail c' est que la personne est un " en .travailleur pauvre invalidité " de plus pour nous il va faloir ensuite s' occupé de la complémentaire ..pour ma part avant de d' étre TNSS affilié RSI j' ai cotisé au Régime slariés une trentaine d' années dont une grosse douzaine à hauteur du plafond SS voir méme au de la de ce plafond en régime inval retraite complémentaire et supplémentaire cela aussi va compter ainsi que les cotisation pour le Régime général:4 trim par an d' inval(et non deux comme c' est notre cas actuel) , j' en est dé ja parlé... mais aussi en points ARCO voir AGirc c' est pou cela que chaque fois que j'ai aligné nos revandications de réintégration de nos "DROITS 'j ' ajoute .....petit à petit je.....pardons nous alons les évaluer..et les quantifier merci encore à tous... proposons un mode de transparent de réunions, fusions.. de nos actions
Il faudrait se localiser. Je suis dans le 47 limite 33 je dépends Rsi Bordeaux car entreprise était en 33.
Donc RSI Sud-Ouest.
Je trouve que nous sommes peu, pas comme pour le mariage pour tous : du monde.
Pas d'actions organisées par les chômeurs, on n entend rien.
Pas d'action des sans logements, qui travaillent oui et non.
Pas de réaction des retraités qui vivent sans chauffage par exemple ?
Pas étonnant qu'on nous oublie ?
Pas besoin d" étre nombreux la loi est là depuis décembre 2010 on peut ressencer d' autre , c"est vrai mais commençon à trouver un moyen une forme de se réunir... que chacun face des proposition ,moi j ' attend de trouver l "' angle juridique " le rapide et efficace pour attaquer...comme je vous l' ai dit je suis en cours de recherche , dés que posible je vous en dit+ merci à tous ... donner vos sujestions svp et signalez vous
D"accord pour se localiser moi c ' est 66000
comment se regrouper??
IL N' Y A PAS BESOIN D" ETRE BEAUCOUP AU DéPART POUR ENTAMER UNE ACTION COMMUNE, on se fera ensuite s' il faur un appui médiatique , il faudra peut -étre communiquer avec les media ; Médiapart RMC les locaux ... et les élus , représentant syndicaux...
se localiser se regrouper mercio encore
Se localiser ok
reliser svp la réponse de l' assemblée nationale que je vous ai envoyé le 30 09 2013
je me répéte : on n' a pas forcément besoin d' une médiatisation si on entame une procédure précise et cyblé .....on vera......c" est peut étre la procédure qui déclanchera la médiatisation merci encore à tous essayons de rameuter tous ceux qui sont déja intervenu ..
et dailleurs
ceux qui veulent avancer peuvent se signaler ici..auplus vite yves 66000
Bien sur, bien sur vous avez raison, toujours 2 mesures en France, je suis comme vous, depuis cette année 276 euros de pension d'invalidité, tout ca , pour avoir fait la connerie d'être commercante après 30 ans a la cpam ,et il nous calcule uniquement sur cotisation rsi. et en plus on paye des charges sociales sur cette pension. ils sont trop fort nos dirigeant. Nos ministres et présidents, n'ont à priori pas de sécrétariat, personne ne répond au courrier dénoncant ceci, ni bien meme le parisien, réunissons nous, médiapart ..; prenons à tous un avocats connu, comment se regrouper ? par face book ? twitter, média . il faut que cela bouge et soit rétroactif sur le calcul et le du
Moi je sature depuis 2010
c'est le gouvernement
une loi est pas appliqué et personne ne dit rien
ecoute je suis passé devant un juge tass qui c'est endormie pendant les plaidoirie
si vous avez mieux
parodie de justiste
En campagne électorale ils sont plus réceptifs. Mais procédure pas les moyens et trop long, ils misent sur notre découragement, l isolement, nos soucis, et que nous subissons sans broncher, plus de monde contre le mariage pour tous, nous sommes nuls.
Bonjour à tous,
Je suis ce fil depuis un bon moment. Je ne suis pas signalé car je me disais que le décret sortirait incessamment sous peu. Pour ma part, j'ai 53 ans, je suis en invalidité RSI totale et définitive depuis juin 2011 et je perçois 570€ par mois avec AAH en complément 200€ env pour 9 ans de cotisation RSI. Le ponpon, c'est que j'ai travaillé depuis l'age de 17 ans avec plus d'une dizaine d'année comme cadre. En bref, je suis presque SDF... Je suis POUR qu'un collectif mène un ensemble d'actions qui visent à obliger ce gouvernement à donner au moins un calendrier.
Pour ma part, je vais aller à la permanence de Jean-François COPPE qui est le député de ma circonscription et voir avec lui ce qui est possible de faire. J'ai déjà eu à faire à lui, c'est quelqu'un de très efficace.
Je peux aussi avoir accès au président de l'assemblée nationale par l'intermédiaire d'une copine.
Tout ceci reste, une démarche personnelle. Comment faire que l'on arrive à se capter dans une démarche collective ? J'y suis prêt !
Moi aussi car ayant vécu une expulsion pour cette raison et 2015 qui se présente avec 276 € déjà ça m angoisse et cela aggrave mon état. Rien faire c est pis que tout , on ne peut plus travailler au moins qu'on s'occupe de notre cas c est vital pour beaucoup certainement .
À bientôt je l espère.
Inconvénients de la rétroactivité :
- pour ceux qui ont complément AAH
* perception rétroactivité
* rbt aah
* RE calcul IR sur 3 ANS + année d imposition
* RE calcul TH sur 3 ans + année d'imposition
* augmente rétroactivement les ressources et peut selon le cas annuler un complément AAH ce qui implique moins de ressources.
Pour moi par ex qui aurait 500 € de pension d invalidité pas de complément AAH car N_2 ++++ ET IR et TH 4 ans.
Dépend si couple ou pas, des revenus l'aah étant soumise à une plafondde revenus faible sur N-2
POUR tous ceux qui ont perçu 500 AAH serait remplacé par RSI donc imposable IR TH Redevance télé .
????
Je vois que nous restons isolés.
Je n ai pas de réponse à mon courrier non plus.
Au bout de 3 ans d incapacité au métier minimum 373 € {ou 50% de l ancien salaire sous RSI sous conditions, on bascule à 30 % avec un minimum de 3122.04 € /12 mois.
La caf m a cité un décret qui revoit l AAH si changement de catégorie d invalidité.
Le RSI me dit pas d invalidité 1 ou 2 au RSI. ni 3 (salarie)
Est ce que quelqu un sait si le changement de 50 % à 30 % est considéré par la çaf comme un chgt de catégorie ?
Nous sommes samedi et c est fermé je m inquiète.
Merci
Mon mari est aussi en incapacité métier ,A mon avis c'est la mdph qui avalise si oui aah ou non et ce n'est pas suivant la categorie d'invalidité . La mdph statue en fonction du dossier .Mon mari est au minimum complet soit 276 € mensuels ;) et touche l'aah en complement .