Bonjour,
il y a le long de mon terrain une servitude de passage d'environ 150 m désservant 7 villas comprenant pour certainnes des locations estivales, ce qui augmente encore plus le nombre de vehicules en été. Servitude que je n'utilise pas.
Probleme, cette dite servitude n'est pas goudronnée mais en terre tres sabloneuse et tres fine. Les usagés y passent a des vitesses excessives ce qui provoque des immenses nuages de poussières entrainés par les vents dominants vers ma maison. A tel point que nous ne pouvons pratiquent plus étendre notre linge a l'extérieur ou profiter de notre piscine car nous recevons énormément de poussières dans le yeux et l'eau est également toujours sale.
J'ai demandé a l'ensemble des propriétaires de faire l'effort de rouler plus lentement afin de faire moins de poussières et de faire passer le message a leurs locataires.
Mais rien n'y fait personne ne ralenti. Aucun respect. Nous continuons a subir.
Que puis je faire ?
Est il possible de les obliger a goudronner la servitude de manière a ne plus subir ces désagrements.
y a t il des cas de jurisprudence.
Merci pour votre' réponse qui nous sera précieuse afin de vivre convenablement CHEZ NOUS.
C'est normalement à l'ensemble des utilisateurs d'entretenir une servitude de passage
vous pouvez leur demander de la goudronner
adressez-vous au conciliateur (gratuit) au tribunal d'instance ou à la maison de justice et de droit (voir en mairie)