Droit des associations (loi 1901) - Page 68
-
RESPONSABILITE D UN PRESIDENT D ASSOCIATION
Bonjour, j'ai pris la présidence d'une association sportive (je savais qu'elle...Le 07/03/20135 réponses
-
Conflit avec le maire
Nous sommes une association animation loisir d' un village de 100 habitants loi...Le 06/03/20135 réponses
-
Exclusion et cooptation
Bonjour Je vous remercie d'avoir répondu a ma question ,mais j'aurai voulu savo...Le 06/03/20132 réponses
-
Est-ce obligé le mot cooptation dans nos statuts
Est-ce obligatoire d'écrire dans les statuts de l'association de 1901,inclure le...Le 06/03/20131 réponse
-
Membres du conseil municipale au sein d'un assoiation
J'appartiens en tant que secretaire d'une association d'animation de village.nou...Le 06/03/20132 réponses
-
Quel type de bail serait adapté pour notre association?
Nous sommes une association loi 1901 avec un objet dans le domaine de l'animatio...Le 06/03/20132 réponses
-
Association et indemnités de déplacement
L'association dont je suis trésorier emploi du personnel en le rémunérant en ind...Le 05/03/20131 réponse
-
Délai convocation assemblée générale avec élection
Bonjour, l'assemblée générale de notre club doit avoir lieu le 12 Avril 2013. J...Le 05/03/20131 réponse
-
Quel montant maximal pour une assoc de 1901
Bonjour, Je souhaite connaître le montant maximal de cotisation pour une associ...Le 05/03/20134 réponses
-
élection du nouveau bureau
Bonjour , nous devons réélir le bureau de notre association , il y a deux listes...Le 04/03/20131 réponse
-
Qui peut déposer en préfecture le pv de bureau
Nous faisons partie d'une association loi 1901 et actuellement au tribunal avec...Le 04/03/20132 réponses
-
Election du comite directeur d'une association loi 1901
Le comite directeur de notre association a ete constitue sans reunion des adhera...Le 03/03/20132 réponses
-
Est-il possible de demander la modification du PV d'une AG?
Suite à la diffusion du PV de l'AG de l'association un membre demande à ce que s...Le 02/03/20133 réponses
-
Démision d'un president d'asso
La demission du president doit elle etre consignée sur le registre special...Le 02/03/20131 réponse
-
Vice president demissionaire toujours en fonction si pas de
Bonjour, je voulais savoir si le vice president qui a demissioné dans les delais...Le 01/03/20139 réponses
-
Tenir compte de l'avis des demissionaires lors de l'AGE ?
Bonjour, lors d'une assemblée générale extraordinaire, doit t'on tenir compte d...Le 01/03/20138 réponses
-
Besoin d'une salle de sport
Bonjour, J’ai créé une association de futsal, mais je rencontre un problème a...Le 01/03/20136 réponses
-
Lors d'une procedure de dissolution, le liquidateur nommé a
L'AGE lors de laquelle se prononce la dissolution doit t'il dissoudre l'associat...Le 01/03/20133 réponses
-
Promotion ouvrage écrit par le Président
Bonjour Je suis donatrice d'une association Loi 1901 qui fait dans un mailing l...Le 01/03/20131 réponse
-
Secret des réunions du bureau
Bonjour, Je fais partie du bureau d'une association et j'ai été chargée d'organ...Le 28/02/20134 réponses
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
