Droit des associations (loi 1901) - Page 85
-
Augmentation des cotisations
Trésoriere d une associtation loi 1901 le bureau aimerait augmenter le montant...Le 02/10/20121 réponse
-
Présidente A.P.E
Bonjour je suis présidente d'une ape déclaré en préfécture et je voulais savoir...Le 02/10/201224 réponsesDernière page
-
Eligibilité d'un étranger ass. Loi 1901
Les statuts d'une association type Loi 1901 , édités en 1948 mais non modifiés d...Le 02/10/20123 réponses
-
Assemblée générale "privée"
Bonjour. - Est-il obligatoire qu'une assemblée générale soit annoncée par voix...Le 01/10/20121 réponse
-
Le bureau d'une assos est il obligatoirement demissionaire?
Lors de l'assemble generale d'une association loi 1901, le bureau est il obligat...Le 01/10/20121 réponse
-
DROIT DE PATERNITE AIGE LE DROIT
BONJOUR JAI 44 ANS MON PERE BIOLOGIQUE ET DECEDE PUIGE ENCORE AVOIR UNE RECONNA...Le 01/10/20121 réponse
-
Nouveau statuts association de gym et danse
Apres l AG du 20 sept dernier ,je suis la nouvelle presidente d une association...Le 29/09/20121 réponse
-
Peut-on modifier les statuts d'une association sans vote?
Bonjour adhérente d'une association loi 1901 depuis plusieurs années, je souhai...Le 29/09/20122 réponses
-
Durée légale association loi 1901
Existe-t-il une durée légale pour une association loi 1901 ?...Le 28/09/20124 réponses
-
Inversion président vice-président parents d'élèves
Bonjour, Un nouveau bureau a été élu.Seulement la présidente élue il y a une se...Le 28/09/20122 réponses
-
Reglement interieur du club
Désolé pour le manque d'information En faite le règlement intérieur concerne l'...Le 27/09/20124 réponses
-
Démission du président de la trésoriere et de la secretaire
Bonjour, je fais parti d'un club de sport et je suis le vice président au mois d...Le 27/09/20121 réponse
-
Demande de demission d un president
Bonjour nous sommes une association caritative et notre presidente n en fais qu...Le 27/09/20123 réponses
-
Abus de pouvoir du president
Bonjour je suis vice -président d'une association régis par la loi 1901et...Le 27/09/20124 réponses
-
Association poste de secrétaire.
En date du 14 juin 2012 lors d'une AG il m'a été demandé d'occuper un poste de...Le 26/09/20125 réponses
-
Association .
Merci de répondre à ma question du 26 septembre 2012 en rapport avec la demande...Le 26/09/20122 réponses
-
Association démission du poste de secrétaire
Merci de votre réponse.du 26/09/2012 En tant que secrétaire cooptée je suis mem...Le 26/09/20123 réponses
-
Lien de parenté président salarié
Bonjour, je suis salarié d'une association. Nous devons procéder à une nouvelle...Le 26/09/20125 réponses
-
Quand un president d'une association démissionne, qui signe
Quand le président d'une association loi 1901 démissionne : quel délai a-ton po...Le 26/09/20121 réponse
-
Election d'un président d'association
Notre président à été élu le 21 Juin 2008, il prévoit la prochaine assemblée gén...Le 26/09/20123 réponses
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
