Accord AGFF 2009 - Page 74

Bonjour à toutes et à tous; mon absence sur le site est liée à une panne de la BOX depuis plus de 15 jours !!! vive la technique; maintenant elle est toute neuve et je peux donc vous faire part du résultat de mes recherches sur le point récurrent de la date du 30/06 ou du 01/07/2011. En effet, j'ai posé la question suivante à AGRICA, liée à la reconduction des accords AGFF, jusqu’au 30/06/2011 : "Cela ne semble pas bien clair à la lecture de l’article disponible sur votre site, qui indique : « … l’accord national interprofessionnel du 23 mars 2009 sur les régimes de retraite complémentaire est prorogé jusqu’au 30 juin 2011, date à laquelle il cessera de produire ses effets » * Concrètement ; si je travaille jusqu’au 30/06/2011 avec un départ en retraite au 01/07/2011; aurais-je les conditions de l’ancien accord ou du futur nouvel accord ? * Merci pour la précision ; c’est TRES important de savoir si il y a un risque au niveau de la date du 30/06 ou du 01/07" Voici la réponse de ce jour : "Les accords concernant le dispositif de retraite sans abattement avant 65 ans dans le cadre de l'AGFF sont applicables jusqu'au 30 juin 2011, c'est-à-dire pour tout départ en retraite intervenant au 1er juin 2011 au plus tard. En effet, une cessation d'activité au 30/06/2011 entraîne une date d'effet de retraite au 01/07/2011 avec application de la réglementation en vigueur au 01/07/2011" Ce qui confirmerai bien que l'accord AGFF de 2009 a été prolongé de 5 mois et non de 6 mois et que pour ceux et celles qui le peuvent, il vaut mieux partir le 01/06/2011; d'autant que les majorations pour enfants élevés risquent d'être remises en cause à partir du 01/07/2011. Pourtant, à la lecture de certaines réponses d'internautes, il semble que le 30/06 soit égal au 01/07; de nombreux futures retraités sont concernés et espèrent que le doute sera levé un jour !! Que pensez-vous de la réponse de AGRICA ?

Http://www.lindependant.com/articles/2010-12-09/retraites-complementaires-la-cgt-signe-la-prorogation-de-l-agff-298253.php Cordialement à tous

@Spagno & Roblon Autant pour moi Spagno, vous m'avez à nouveau devancé à Carcassone avec la Cégette, mais voyez Roblon ils disent bien 1er juillet. Je suis têtu (moins que Bleblanc mais plus que vous), juridiquement la liquidation équivaut à la demande en remplissant les conditions, pour moi c'était le 31/12 et ce sera le 30/06. Bien à vous

@ Roblon51, @ Spagno et @ Guido Nous sommes hélas exactement dans la même situation qu'il y a un an pour le 31/12/2010 et le 01/01/2011. L'affichage de l'accord est de 6 mois 31/12=>30/06, ça fait six mois... en fait 5 mois comme le dit Roblon51... mais l'ajout de <<3/06/2010 = jour où il cessera de produire ses effets>> est une volonté de bien verrouiller la date du 01/06/2011 comme étant la DERNIERE à être concernée par l'accord de mars 2099 reconduit en novembre 2010... et 01/12/2010 à 01/06/2011 = 6 mois... La réponse faite à Roblon51 confirme bien que, le 01/07/2011, s'appliqueront les nouvelles dispositions arrêtées d'ici mars 2011... Comme nous l'avions dit pour la natifs de décembre, les natifs de juin devront : - "bourriner" pour faire valoir qu'ils auront bien obtenu la liquidation de leur retraite le 30 juin avant minuit... avec effet le 01/07/2011 (mais ils auront encore moins de chances que nous qui avions été jusqu'à évoquer le 31/12/2010 à 23H59mn59s... alors que la nouvelle rédaction POURRAIT même exclure les natifs du 30/06/1951... puisque le 30/06/2011 est LE JOUR où l'accord cesse de produire ses effets !!! ce que Richiou avait évoqué par une ellipse mal assurée : <<...30juin de 00H00 à 24H00... sourires...>>) ; - auront plus de chance, en cas de préjudice avéré si l'accord suivant est moins favorable..., à attaquer les termes mêmes de l'accord qui est censé produire ses effets jusqu'au 30/06/2011 (inclus ou pas, c'est un "détail" dont nous nous occuperons plus tard...) alors que les effets CESSENT LE 01/06/2011 (abus de pouvoir et clauses contractuelles inapplicables... et inappliquées !!!) ; - devront bien s'informer fin mars avant toute démarche... Mais pas de panique : cet accord a toutes les chances d'être reconduit dans les mêmes conditions... à partir du 01/07/2011 !!! Car la loi ne se négocie pas : elle s'applique !!! => départ entre 60 (=60ans+4mois le 01/11/2011) et 65 (=65ans+4 mois le 01/11/2011) sans décote ni abattement si le nombre de trimestres requis en fonction de l'année de naissance est acquis. En cas de trimestres insuffisants : décote et abattement calculée en fonction du nombre de trimestres manquants... Les liens (déjà fournis...) ci-dessous pour leur expliquer le détail : Lien n° 1 : le cas du 30/06/2011 (idem décembre 2010=mis à jour); Lien N° 2 : argumentaire pour se défendre en cas de préjudice le 01/07/2011 ; Lien n° 3 : détail de la procédure judiciaire à engager en cas de préjudice... Lien n° 4 : pourquoi cet accord sera reconduit au-delà du 30/06/2011... Lien n° 5 : négociations à suivre au 1er trimestre 2011... Bon week-end à tous.

Hello Tous Spagno: Merci pour la rectification.. oui l'article date un peu et l'info se transmet toujours avec des pertes ou erreurs.. Pour ce qui est des autres sujets, je pense que c'est de l'ordre du parcours de chacun et j'ai promis de ne plus en parler ici et quand j'ai promis, j'ai promis..sourires.. (évitons les inquisitions modernes et contentons nous de savoir, que c'est souvent avant l'aube que les ténèbres sont les plus profondes) Guido: Oui et il nous faudrait un texte juridiquement utilisable écrit noir sur blanc avec la définition de la liquidation.. (ce que c'est, sa date de début et sa date de fin par rapport à la date d'effet de la retraite).. Il y a deux jours j'ai interrogé la CRAV (retraite sécu en Alsace Moselle) et on m'a répondu que mon dossier était traité, fini, qu'il ne manquait rien et que je ne recevrai rien avant début janvier (pension et notification).. Dans d'autres régions, cela semble différent.. Donc il faut un texte juridique en béton sur ce qu' est la liquidation de la retraite sécu et ses dates bornes.. J'ai fait une demande sur capital.fr, peut être qu'optimaretraite qui oeuvre là bas fournira des infos.. Bonne soirée à tous ..

@ Guido et @ Richiou Liquidation : action de reconstituer la carrière d'un assuré et de calculer le montant des droits acquis par ce salarié pour une date donnée à l'avance ; Demander la liquidation : action de déposer sa demande (contre reçu) dans les formes et délais prévus par l'organisme gestionnaire ; Avoir obtenu la liquidation : - en français = dossier terminé, montant connu et informations communiquées au bénéficiaire (pas de bloquage du dossier = délais tenus) avant l'envoi de la notification (acte administratif qui clôt définitivement le dossier et déclenche le paiement) ; - AGIRC/ARRCO : toujours le 1er jour du mois auquel la CNAV fait démarrer la retraite du demandeur = date d'effet de la pension ; - en droit : compte tenu des différences observées dans les formulations de plusieurs sources administratives, la définition exacte ne peut être tranchée que sur plainte judiciaire consécutive à un préjudice financier => le jugement, après épuisement de tous les recours possibles, devient définitif et fait jurisprudence : ce cas ne s'est encore jamais produit... et ne se produira pas tant que l'accord AGFF est reconduit sans aucune interruption (ce devrait encore être le cas au-delà du 30/06/2011...). Bonne soirée

Hello Tous Merci Bleblanc.. Les décrets d'applications de la réforme de la retraite de base vont être élaborés sous peu.. Est il possible qu'au cours de cette élaboration les méthodes de calcul des pensions ( coeff de revalorisation des différentes années, valeur des points, formules de calcul ou autres paramètres) soient changés.. ou bien tous ces paramètres sont ils figés avec changement à des dates précises et régulières ??

Hello Tutti, hello Richiou, Nous ne parviendrons pas à répondre à nos successeurs sur des questions qui se sont posées à nous depuis un an et qui n'ont toujours pas trouvé réponse à ce jour (genre = définition précise et juridique de la liquidation = sexe des anges...). Les textes d'application attendus ne sont faits que pour préciser les nouvelles modalités prévues par la loi du 9 novembre dernier : Régime Général = CNAV. Point barre. Et ils n'entrent pas, bien sûr, dans le détail des formules de calcul et autres paramètres à évolution réglementaire annuelle (coefficients d'actualisation des salaires servant au calcul du salaire de référence [CNAV], valeur des points cotisés et servis [complémentaires : non concernées par la nouvelle loi du régime général !!!], décote, surcote [CNAV... : juste impactées au niveau des conditions d'âge qui évoluent de 4 mois par an...]...). Le fait AGFF nouveau est la formulation <<... jusqu'au 30/06/2011, date où il cessera de produire ses effets>>. Cette formulation ne change rien par rapport au 31/12/2010... mais elle éclaire d'un jour nouveau l'imbroglio administratif ET juridique créé par l'AGIRC/ARRCO qui fonctionnent en terme d'OUVERTURE DU DROIT sur le jour d'effet de la retraite qui rejette le droit un mois en arrière... alors que la CNAV CONSTATE LE DROIT le jour du 60ème anniversaire et le rejette le 1er jour du mois suivant !!!! Comme l'AGIRC/ARRCO se basent sur la notification CNAV pour ouvrir le dossier de l'assuré, ils DEVRAIENT s'aligner sur la CNAV !!! La rédaction nouvelle sous-entend clairement que l'accord AGFF produit ses effets jusqu'au 30/06/2011 (puisqu'il cessera de les produire le 30/06/2011 = CQFD !!!). Quels effets donc ? Rétroactifs au 01/06/2011 ? ==> sans aucun droit pour les natifs du 02 au 30/06/1951 qui bénéficient des effets de l'accord AGFF le 01/06/2011 MAIS QUI NE PEUVENT EN BENEFICIER du fait que la CNAV ne peut boucler leur dossier AVANT 60 ans révolus !!! La seule issue est la voie judiciaire... mais ils ne se mettront sûrement pas dans cette situation (comme ce fut le cas pour nous...) : ils reconduiront l'accord au-delà du 30 juin prochain. L'intérêt de nos successeurs sera, après mars 2011 (une fois les nouvelles dispositions et les délais connus...), de faire, le cas échéant, pression comme nous (forums, blogs, parlementaires, médias, CICAS...) pour les alerter sur la mobilisation et les suites en cas de "quoi que ce soit...". Pour l'instant : suivre les évolutions au fur et à mesure des réunions (prochaine le 21/12/2010) et fourbir ses arguments... Bon appétit.

P.S. : ... et le cas des natifs du 02 juin 1946 au 30 juin 1951 est basé sur le même principe puisque TOUS peuvent prétendre partir le 01/07/2011 sans se voir systématiquement appliquer un coefficient d'abattement au titre de l'âge (abattement de 1% à 64 ans et 11 mois... mais de 22 % à 60 ans et 1 jour !!!). Rappel : le double calcul de l'abattement : - au titre de l'âge (entre 60 et 65 ans) ; ...ET... - au titre du nombre de trimestres cotisés au cours de la carrière (entre 1 et 20 trimestres manquants) ; ...avec application du calcul le plus favorable au salarié... ... EST BIEN DIRECTEMENT LIE A L'ACCCORD AGFF !!! (cf. lien ci-dessous)

Hello Tous et Bleblanc.. Merci pour ces réconfortants éclairages.. Donc pour les Agéeffiens suivants, pas de mouron à se faire et dans le fond, il vaut mieux que ce flou persiste, car ça laisse des munitions à fourbir le moment venu, plutôt qu'une définition légale défavorable trop claire !! A plus, après les prochaines infos en cette periode caligulienne de décadence ..

Pour conclure à ce stade des informations disponibles : - attendre et voir (mais rester vigilant) ; - le 31/03/2011 : prendre la meilleure option en fonction des décisions prises par les partenaires sociaux (adoption et transposition, intégrale ou non, des mesures du régime général au régime complémentaire...) ; - apporter une attention particulière aux mesures d'avantages familiaux (si réduction => date effective d'application...) ; - se dire qu'au pire le départ le 01/06/2011 permet de bénéficier des conditions antérieures en perdant le bénéfice du 2ème trimestre 2011... mais en gagnant les avantages garantis de l'accord AGFF 2010 et des mesures familiales actuelles... ; - se dire que si l'on est mis d'office à la retraite le 01/07/2011 (départs anticipés amiante, longue maladie...), il reste la voie du recours judiciaire (pas de risque... mais possibilité de gagner plus...) ; - se rassurer : l'accord a toutes les chances d'être reconduit au-delà du 30/06/2011. Dans le cas contraire (peu probable !!!), le délai de trois/quatre mois (mars/juin ou mars/juillet) vous permettra de bien assurer vos conditions de départ ; - en cas de conflit entre syndicats et patronat : l'Etat prend le relais, fait pression ou se substitue sur le modèle CNAV (dont les partenaires sociaux siègent également au conseil d'administration...)... Comme le disait Internette il y a peu : la situation n'est pas désespérée (bien au contraire) mais reste en suspens (sans être cette fois-ci "anxiogène" : il s'agit d'une évolution annoncée, calquée sur le RG stabilisé... et avec des délais enfin acceptables !!!). @ + & avec tous mes encouragements aux nouveaux agéeffiens... qui peuvent compter sur leurs anciens pour partager leurs préoccupations à venir, sans pour autant les balader exactement sur nos traces... mais au contraire en les faisant bénéficier de nos acquis pour ne pas faire dans... "l'anxiogène" !!! On a assez "psychoté" comme ça... (pour vous informer en cas de doute, cf. lien ci-dessous qui m'a éclairé mieux que bien des discours... même si ça reste indigeste...).

... lien ci-dessous=...

@ tous j'admire ceux qui répètent à l'envi ce qui a été déjà écrit maintes fois avant le 25 novembre et surtout depuis cette date importante pour nous. Mais franchement, je commence à ne plus avoir de plaisir à toujours relire la même chose, entre autres que le mois de mars 2011, au plus tard le 31, est la prochaine date pour savoir si ceux qui sont concernés pourront prendre leur retraite le 1er juillet 2011 sans abattement. Nous somme plusieurs à l'avoir clairement écrit. Le répéter "en boucle" (j'exagère) n'est pas digne d'"experts" ! Cordialement

Hello Tous Ce n'est pas du rabachage Pierre.. Les badeaux qui viennent sur ce topic ne sont pas toujours les mêmes et ne lisent pas forcément ses 74 pages.. Et il faut du temps pour comprendre tout ces développements quand on aborde le problème la première fois.. C'est pourquoi je mets mon clignotant assez longtemps à l'avance avant de tourner, en véhicule, pour être sûr que c'est vu par les autres.. Amicalement

@Roblon51 >d'autant que les majorations pour enfants élevés risquent d'être remises en >cause à partir du 01/07/2011. ça, par contre, je n'ai jamais entendu dire que ça pourrait être remis en cause à compter du 01/07/2011 ? ça restera à 8 trimestres de majoration par enfant élevé Pierre

@ Pierre831 Radoter (c'est ce que l'on dit à nos âges...) n'est pas forécement inutile... (cf. ci-dessous...). En tout cas nous ne somme plus dans la digression : il faudrait savoir ce que l'on veut... @ Pierre Les négociations entre partenaires sociaux vont concerner, aussi, les majorations familliales AGIRC/ARRCO (et non pas CNAV comme vous semblez l'avoir compris...). Le lien joint montre que ce fut déjà le cas en 2005 (harmonisation AGIRC/ARRCO... PARTIELLE : chaque régime conservant certaines spécificités !!!). En 2011, l'harmonisation pourrait être poussée au maximum pour faire des économies (ou dépenser moins quand on parle de cotisations salariales et patronales, de niveau des pensions complémentaires servies...). Harmonisation par nivellement vers le bas ? vers le haut ? Compromis médian ? La date d'application n'est pas définie. 01/07/2011 : pourquoi pas ? Mais aussi 01/11/2011 : date d'arrivée des premiers natifs de juillet 1951... A suivre de près, comme le suggère Roblon51... et à anticiper en mars prochain... n'en déplaise à Pierre831...

Merci à tous d'être revenu dans les clous et les limites du forum. Il ne faudrait pas décourager ceux qui vont découvrir à la fois l'existence de l'AGFF et l'existence de ce forum. Car grace à vos contributions il y a une mine de renseignements pratiques et ce serait regrettable que cette info se perde. Bon WE et A+

Bonsoir à tous Je partage l'avis de Pierre831, si on innove pas notre forum va s'essoufler peu à peu. J'étais presque au premier degré quand je disais qu'il fallait le renommer, les échanges Bleblanc, Richiou etc.. étaient passionnants mais hors sujet. Sur l'AGFF que dire de plus si non surveiller, pour ma part j'ai une alerte Google. Je suis persuadé que le "machin" sera reconduit ou changé à l'identique en intégrant la réforme des régimes de base, que l'on soit pour ou contre c'est fait et en 2012 ce sera ou Sarko (donc réforme maintenue) ou une ou un du parti socialiste (donc maintenue pour 42 ans de cotisations, et 65 ans au lieu de 67). Bien cordialement à tous.

Hello Tous Guido. Ce topic existe: http://experts-univers.com/reconduction-accord-agff-apres-30-06-2011.html J'ai demandé à son auteur de nous rejoindre ici, mais rien n'empêche aux futurs agéeffiens de le faire vivre. Bonne journée

Hello Richiou, Merci pour ce lien utile et opportun. C'est l'inverse qu'il faut faire : envoyer les contributeurs de ce topic (feu AGFF2009) vers le nouveau (AGFF après 30/06/2011). C'est donc ce que je vais faire en laissant ce topic aux grincheux et autres innovateurs dont on mesure ici l'altruisme et l'ouverture d'esprit (sans parler de l'apport concret sur le sujet... car, avant le résumé concret contesté par Pierre831; on en était encore à se poser la question de la définition de la liquidation... relire les premières pages de ce topic) : - surtout pas de digression (avis que j'ai toujours partagé); - mais pas de répétition... , - et du neuf !!!! (sans donner dans l'inventivité coupable !!!). Pour ma part, il m'avait paru utile de regrouper tous les apports au profit de nos successeurs : ces éléments vont à nouveau disparaître dans les ténèbres de nos 74 pages.... Mais je compte sur vous pour renouveler le sujet et l'éclairer d'un jour nouveau, avant le 21 décembre 2010... et mars 2011. Bonne fêtes de fin d'année et bonne retraite aux anciens.... Bonne chance aux futurs que j'espère retrouver sur le nouveau topic :